Compte-Rendu - cr 22 02 2024

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Compte-Rendu - cr 22 02 2024 Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Belmont-Tramonet. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 22 02 2024)Thèmes du document : Énergies, Fiscalité, Environnement, 1

COMPTE-RENDU de la SÉANCE du CONSEIL MUNICIPAL

de la COMMUNE de BELMONT-TRAMONET

du JEUDI 22 FEVRIER 2024 à 19 HEURES 30

En complément du procès-verbal des délibérations du 22 février 2024

Transmis le 28 février 2024 par courriel aux membres du conseil municipal Publié le 28 février 2024 par affichage au panneau extérieur de la mairie et sur le site internet de la commune www.belmont-tramonet.fr

Rappel de l’ordre du jour :

• Vote du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2023, • Vote de l’affectation du résultat d’exploitation 2023 au budget primitif 2024, • Vote des taux d’imposition 2024 des taxes directes locales,

• Approbation de la mise à jour 2020 des statuts du SIVU Scolaire de Montbel (régularisation), • Approbation de l’avis de la MRAe (Mission Régionale d’Autorité environnementale) sur le projet de modification n° 02 du PLU,

• Définition des zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables (potentiel communal),

• Convention d’adhésion au service médecine préventive 2024-2029 du Cdg73, • Nouvelle convention-cadre d’adhésion au service intérim du Cdg73,

• Ouverture anticipée de crédits au budget 2024,

• Questions diverses.

COMPTE-RENDU et QUESTIONS DIVERSES

• Travaux

Cimetière

Les travaux de réfection des allées avancent bien. Ils devraient s’achever dans les prochains jours par la couverture en béton désactivé de l’entrée et de la voie centrale.

Commission et sous commissions

Monsieur le Maire propose une réunion avant la préparation du budget 2024 pour faire le point sur les divers projets en cours : panneaux photovoltaïques, isolation, géothermie, modernisation de l’éclairage public, aménagement et réfection de voiries…

Toutes les personnes intéressées sont invitées à participer à la réunion prévue initialement le 12 mars et reportée au jeudi 21 mars 2024 à 19 heures.

• Collecte des ordures ménagères et emballages

Monsieur le Maire confirme la mise en place de bacs collectifs à clé sur le point collectif de Tramonet (route de Joudin). Il précise que cet emplacement est dédié aux trois seules habitations de la montée de la Grande Vigne où le camion de la collecte ne peut pas s’engager. Les autres habitations du secteur doivent conformément à l’information donnée par le Syclum être collectées en porte à porte.

• Vidéoprotection du chef lieu aux abords des bâtiments communaux

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée de la fin de contrat avec la Société VIATECH et du remplacement prochain par des équipements modernes notamment pour l’enregistrement de nuit, toujours en location pour ce secteur. Ceux-ci seront installés par la Société LEASE PROTECT qui gère également la maintenance de l’installation du secteur des Chaudannes.2

• Réunions diverses

- SIVU Scolaire de Montbel, le jeudi 07/03/2024 à 19 H 30 (votes des CA 2023 et BP 2024…)

- CCAS, le lundi 11/03/2024 à 19 H (organisation du repas CCAS du 24/03/2024, votes des CA 2023 et BP 2024…)

- CCID, le vendredi 15/03/2024 à 11 H

- Commission finances, le jeudi 28/03/2024 à 19H (préparation du budget 2024)

- Conseil Municipal, le jeudi 04/04/2024 à 19 H 30 : vote du budget 2024, approbation de la modification 02 du PLU (pour rappel enquête publique du 2 février au 2 mars inclus)…

- Organisation d’une manifestation pour le Tour de France

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée le passage du Tour de France aux Chaudannes, lors de sa 3ème étape le mercredi 3 juillet 2024.

Cette étape au départ de St Jean de Maurienne passera notamment par Les Echelles, Saint- Béron, La Bridoire, le barreau de Domessin, pour une arrivée de la caravane aux Chaudannes à 14 h 05 et les premiers cyclistes vers 15h 52.

Il propose de fixer une date de réunion avec les associations belmontoises pour organiser une manifestation autour de l’évènement. La date retenue est le jeudi 18 avril 2024 à 19h 30.