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Procès Verbal - D30112023 01 Subvention Sejour Scolaire Ecole Krafft
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Procès Verbal - D30112023 01 Subvention Sejour Scolaire Ecole Krafft)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé en préfecture le 05/12/2023
Reçu en préfecture le 05/12/2023
Publié le S L OT
ID : 067-216700732-20231205-D3011202301-DE
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN Commune de CHATENOIS
Arrondissement de SELESTAT
Extrait du procès-verbal
des délibérations du Conseil Municipal Nombre des membres
du Conseil Municipal élus : 27
Nombre des membres Séance du 30 novembre 2023
qui se trouvent en fonction : 27
‘ Nombre des membres Sous la présidence de M. le Maire, Luc ADONETH qui ont assisté à la séance : 21
Présents :
M. Christian OTTENWAELDER, Mme Sylvie LIGNER, M. Stéphane SIGRIST,
Mme Christine GILL, M. Christophe BOHN, Mme Anne HEUBERGER,
Adjoints au Maire
MM. Daniel BROCKER, Patrick DELSART, Mme Marie-Antoinette SYLVESTRE, MM Jean-Paul BARTH, Christophe ELSAESSER, Mmes
Nadine GUTHAPFEL, Sandrine DEMAY, M. Denis WACHBAR, Mmes
Sabrina DUSSOURD, Amandine MARTIN, Axèle EBELIN, MM. Jean
LACHMANN, Éric BRUNSTEIN, Mme Bénédicte SADOWNICZYK,
Conseillers municipaux
Absents excusés :
Pascal HELDE donne pouvoir à Daniel BROCKER
Claire-Catherine BRUN donne pouvoir à Sylvie LIGNER
Michel GOETTELMANN donne pouvoir à Christophe BOHN
Lysiane STENGER donne pouvoir à Stéphane SIGRIST
Anne-Catherine DORIDANT donne pouvoir à Bénédicte SADOWNICZYK
Yann VILARDELL donne pouvoir à Éric BRUNSTEIN
Absents :
4. Affaires scolaires — CM Enfants — Jeunesse — Périscolaire et Petite Enfance
RAPPORTEUR : Mme Anne HEUBERGER
4.2 Subvention séjour scolaire — Ecole Krafft
DELIBERATION D30112023/01
La Classe de CE2/CM1 de Mme ROMUALD organise un séjour scolaire à Neuwiller lès Saverne du 20 au 24
novembre 2023 au Château de l’'Ethic-Etap, la vie en vert. Ce séjour n’était pas prévu au Budget 2023
(concerne année 2023/2024). Le nombre de participants était de 21 élèves, le prix du séjour par enfant étant
de 285 €.
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu les explications de Mme HEUBERGER,
Après en avoir délibéré,
DECIDE de verser la somme de 672 € (8 €/enfant x 4 nuitées) à la coopérative scolaire de l’école primaire
pour ce séjour pédagogique (C/657361). POUR : 27
CONTRE : 0
ABSTENTION : O0
Envoyé en préfecture le 05/12/2023
Reçu en préfecture le 05/12/2023
Publié le S L O7
ID : 067-216700732-20231205-D3011202301-DE
ADOPTÉE A L'UNANIMITE
DELIBERATION EXECUTOIRE
Pour extrait conforme
Châtenois, le 05 décembre 2023
Luc ADONETH Daniel BROCKER
Le Maire,