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Procès Verbal - 20 10 2022 Subvention Sejour scolaire College des Chateaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20 10 2022 Subvention Sejour scolaire College des Chateaux)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
Arrondissement
de
SELE:
T
Nombre
des
membres
du Conseil Municipal élus : 27
Nombre des membres
qui sc trouvent en fonction : 27
Nombre des membres
qui ont assisté à la séance : 20 11.
Affaires
scolaires
-
CM
RAPPORTEUR :
M.
le Maire
DELIBERATION
D20102022/16
ants
— Jeunesse
—
Périscolaire
et
Petite
Enfance
Envoyé en préfecture le 25/10/2022 Reçu en préfecture le 25/10/2022 Publié le
se
ID : 067-216700732-20221025-2022102518-DE
Commune
de
CHATENOIS
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
20
octobre
2022
Sous
la présidence
de
M.
le Maire,
Luc
ADONETIT
Présents
:
M.
Christian
OTTENWAELDER,
Mme
Sylvie
LIGNER,
M.
Stéphane
SIGRIST,
Mme
Christine
GILL,
Adjoints
au
Maire
M.
Daniel
BROCKER,
M.
Patrick
DELSART,
Mme
Marie-Antoinette
SYLVESTRE,
M.
Jean-Paul
BARTH,
M.
Pascal
HELDE,
M.
Christophe
ELSAESSER,
Mme
Nadine
GUTHAPFEL,
M.
Michel
GOETTELMANN,
M.
Denis
WACHBAR,
Mme
Lysiane
STENGER,
Mme
Amandine
MARTIN,
M.
Jean
LACHMANN,
M.
Eric
BRUNSTEIN,
Mme
Bénédicte
SADOWNICZYK,
M.
Yann
VILARDELL,
Conseillers
municipaux
Absents
excusés
:
Christophe
BOHN
donne
pouvoir
à Luc
ADONETH
Anne
HEUBERGER
donne
pouvoir
à Christophe
ELSAESSER
Sandrine
DEMAY
donne
pouvoir
à Patrick
DELSART
Sabrina
DUSSOURD
donne
pouvoir
à Christine
GILL
Claire-Catherine
BRUN
donne
pouvoir
à
Stéphane
SIGRIST
Axèle
EBELIN
donne
pouvoir
à Christian
OTTENWAELDER
Anne-Catherine
DORIDANT
donne
pouvoir
à Bénédicte
SADOWNICZYK
Absents
:
11.1.
Subvention
Séjour
scolaire
— Collège
des
Châteaux
Le
collège
organise
un
séjour
scolaire
dans
les
Vosges
du
Nord,
«
L'Homme
dans
son
environnement
».
Ce
séjour
n'était
pas
prévu
au
Budget
2022.
Il
concerne
deux
classes
de
6",
soit
33
élèves,
du
12
au
14
octobre
2022. Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
de
verser
la
somme
de
330
€
à
la
coopérative
scolaire
du
Collège
pour
ce
séjour
pédagogique
(C/6574) POUR
: 27
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
ADOPTÉE
A L'UNANIMITE Envoyé en préfecture le 25/10/2022 Reçu en préfecture le 25/10/2022 Publié le
Ts
ID : 067-216700732-20221025-2022102518-DE
DELIBERATION
EXECUTOIRE
Pour
extrait
conforme
Chêâtenois,
le 25
octobre
2022
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,