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Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Coubron.
Lien du pdf (Déliberation - listes des deliberations cm 10 octobre 2022 002)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Mode, textile et habillement,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2022 1
Coubron, le 11 octobre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 10 OCTOBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux, le 10 octobre.
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la
présidence de Monsieur Ludovic TORO, Maire, Conseiller Régional d’Ile-de-France et Vice-
Président de Grand Paris Grand Est.
La séance est ouverte à 20h00.
Etaient présents :
Ludovic TORO, Maire,
Claude SPIQUEL, Sébastien GASPARD, Patricia ROBIDA, Jean-Louis ALEXANDRE,
Jean-Yves CONNAN, Céline RUVA, Maires Adjoints,
Pascal COMMEAUX, Conseiller Municipal Délégué,
Martine BOUVET, Pascale COLTIER, Maryse FLECHE, Alain PAPIN, Joël LEFEVRE, Sandrine
STENECK, Carine MARY, Céline KONIGSBAUER, Benjamin TOUITOU, Francis NGASSI TAGA
(arrivé à 20h20), Jean-Claude MATHIAS, Conseillers Municipaux.
Absents excusés représentés :
Mélanie LE SAUTER donne pouvoir à Claude SPIQUEL
Patrick VERGE donne pouvoir à Jean-Yves CONNAN
Willy KLEIN donne pouvoir à Martine BOUVET
Jacques PLAISANT donne pouvoir à Joël LEFEVRE
Manon HELARY donne pouvoir à Ludovic TORO
Kenza LHAMZI donne pouvoir à Carine MARY
Roselyne BRUNON donne pouvoir à Jean-Claude MATHIAS
Absents excusés non-représentés :
Evelyne GUERIN
L’assemblée a désigné Céline RUVA, secrétaire de séance. LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2022 2
1/ MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Approuvée
2/ CREATION D’UN POSTE DE REFERENT SANTE ET ACCUEIL INCLUSIF A L’ESPACE WOOPITOO Approuvée
3/ MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS ET DES CONDITIONS D’OCCUPATION DES LOGEMENTS DE FONCTIONS
Approuvée
4/ ADMISSION EN NON VALEUR 2022
Approuvée
5/ REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX DE DISTRIBUTION DE GAZ POUR L’ANNEE 2022 (RODP GAZ2022)
Approuvée
6/ REDEVANCE D’OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR LES CHANTIERS DE TRAVAUX REALISES SUR LES RESEAUX DE DISTRIBUTION DE GAZ POUR L’ANNEE 2022 (RODPP GAZ 2022)
Approuvée
7/ PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES 2022
Approuvée
8/ DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET VILLE 2022 AJUSTEMENT BUDGETAIRE Approuvée
9/ CONVENTION D’OCCUPATION DE PARCELLES COMMUNALES AU BENEFICE DES SCOUTS DE FRANCE 42/48 CHEMIN DE LA REMISE
Approuvée
Monsieur le Maire a levé la séance à 20H55.
Le secrétaire de séance
Madame Céline RUVA
Le Maire,
Conseiller Régional d’Ile-de-France
Vice-Président de Grand Paris Grand Est
Ludovic TORO