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Document publié le Mardi 5 juillet 2022 par la commune de Coubron.
Lien du pdf (Déliberation - listes des deliberations cm 5 juillet 2022 002)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2022 1
Coubron, le 06 Juillet 2022
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 5 JUILLET 2022
L’an deux mille vingt-deux, le 5 Juillet.
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la
présidence de Monsieur Ludovic TORO, Maire, Conseiller Régional d’Ile-de-France et Vice-
Président de Grand Paris Grand Est.
La séance est ouverte à 20h01.
Etaient présents :
Ludovic TORO, Maire,
Claude SPIQUEL, Sébastien GASPARD, Patricia ROBIDA, Jean-Louis ALEXANDRE,
Jean-Yves CONNAN, Céline RUVA, Maires Adjoints,
Patrick VERGE, Pascal COMMEAUX, Conseillers Municipaux Délégués,
Martine BOUVET, Pascale COLTIER, Maryse FLECHE, Alain PAPIN, Joël LEFEVRE, Carine MARY,
Benjamin TOUITOU, Francis NGASSI TAGA, Jean-Claude MATHIAS, Conseillers Municipaux.
Absents excusés représentés :
Mélanie LE SAUTER donne pouvoir à Céline RUVA
Willy KLEIN donne pouvoir à Claude SPIQUEL
Jacques PLAISANT donne pouvoir à Pascal COMMEAUX
Céline KONIGSBAUER donne pouvoir à Sébastien GASPARD
Roselyne BRUNON donne pouvoir à Jean-Claude MATHIAS
Absents excusés non-représentés :
Evelyne GUERIN
Sandrine STENECK
Manon HELARY
Kenza LHAMZI
L’assemblée a désigné Jean-Yves CONNAN, secrétaire de séance. LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2022 2
1/ Délibération n°22/019 examinée le 5 Juillet 2022 - MAINTIEN OU NON DES FONCTIONS DE MADAME EVELYNE GUERIN, ADJOINTE AU MAIRE, APRÈS RETRAIT DE L’ENSEMBLE DE SES DÉLÉGATIONS.
Non maintien approuvé
2/ Délibération n°22/020 examinée le 5 Juillet 2022 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS Approuvée
3/Délibération n°22/021 examinée le 5 Juillet 2022 - RÉMUNERATION DE LA PSYCHOMOTRICIENNE Approuvée
4/ Délibération n°22/022 examinée le 5 Juillet 2022 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE DE MUSIQUE
Approuvée
5/ Délibération n°22/023 examinée le 5 Juillet 2022 - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS SCOLAIRES
Approuvée
6/ Délibération n°22/024 examinée le 5 Juillet 2022 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE L’ESPACE WOOPITOO – MULTI-ACCUEIL
Approuvée
7/ Délibération n°22/025 examinée le 5 Juillet 2022 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) DE L’ESPACE WOOPITOO Approuvée
8/ Délibération n°22/026 examinée le 5 Juillet 2022 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS COMMUNAUX POUR L’ACCUEIL DE RUCHES
Approuvée
Monsieur le Maire a levé la séance à 21H19.
Le secrétaire de séance
Monsieur Jean-Yves CONNAN
Le Maire,
Conseiller Régional d’Ile-de-France
Vice-Président de Grand Paris Grand Est
Ludovic TORO