Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 9 octobre 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 18 decembre 202
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 9 janvier 20
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 9 janvier 20
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 17 octobre 2022
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 17 octobre 2022
Déliberation - Deliberations du Conseil municipal 9 octobre 20231
Ordre du Jour - ordre du jour Conseil municipal du 19 juin 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 20 fevrier 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 20 fevrier 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 9 octobre 2023
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 9 octobre 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sociétal, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2023
I. VIE DE L’INSTITUTION ET DOSSIERS STRATEGIQUES
001.STRATEGIE ET PILOTAGE – Avenant n°2 à la convention-cadre action cœur de ville : poursuite du programme pour la période 2023-2026
002-HABITAT et RENOUVELLEMENT URBAIN – Dispositifs d’amélioration de l’habitat privé – avenant à la convention de l’opération programme d’amélioration de l’habitat du Cœur de Ville
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
003-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE - Budget 2023 Décision modificative n°1
004-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
005-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE - Provision pour créances douteuses
006-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE - Remboursement de travaux par la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais à la Ville de Sens - Travaux eaux pluviales, rue du Général Leclerc à Sens
007-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE - Compte financier unique - Convention pour les expérimentateurs de la vague 3
008-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE – Garantie d’emprunt - SA HLM - HABELLIS - Acquisition en VEFA de 43 logements situés rue de la Pépinière à Sens
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 9 octobre 2023 à 18h30
Salle du Conseil municipal 009-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE – Garantie d’emprunt – SA HLM – HABELLIS -Construction en VEFA de 30 logements PLI situés rue de la Pépinière à Sens
010-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE – Garantie d’emprunt – SA HLM – HABELLIS-Réhabilitation lourde de 21 maisons individuelles « les Buissons » rue de Oublettes à Sens
011-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE - Taxe d’aménagement - Exonération
012-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE - Subvention complémentaire au CCAS de Sens - Exercice 2023
013-TRANQUILLITE ET HYGIENE PUBLIQUE - Remboursement des frais engagés par la Ville de Sens dans le cadre de la prise en charge des personnes en état d’ivresse publique et manifeste (IMP)
014-TRANQUILITE PUBLIQUE ET DE L’HYGIENE PUBLIQUES – Centre de Supervision Urbain (CSU) - Utilisation de la vidéoprotection à la constatation des infractions aux règles de la circulation et du stationnement.
015-RESSOURCES HUMAINES et des ACTIVITES EDUCATIVES - Modification du tableau des effectifs
016-RESSOURCES HUMAINES et des ACTIVITES EDUCATIVES - Régime des astreintes et des heures supplémentaires au sein de la Ville de Sens.
017-RESSOURCES HUMAINES et des ACTIVITES EDUCATIVES - Indemnité compensatrice de congés payés
018-RESSOURCES HUMAINES et des ACTIVITES EDUCATIVES - Contrats d’assurance des risques statutaires
019-ASSEMBLEES – Confirmation et complément de la délibération n°DEL221121020005 du 21 novembre 2022 portant fixation des indemnités de fonctions du Maire, adjoints au Maire et conseillers délégués.
III. URBANISME, AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN, CADRE ET QUALITE DE VIE
020-TRANSITION ECOLOGIQUE et DEVELOPPEMENT du TERRITOIRE – Avenant n°1 à la convention de financement pour la réalisation d’investigations et d’une étude comparative pour la mise en accessibilité des quais aux personnes à mobilité réduite de la gare de Sens 021-TRANSITION ECOLOGIQUE et DEVELOPPEMENT du TERRITOIRE – Adhésion au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)
022-TRANSITION ECOLOGIQUE et DEVELOPPEMENT du TERRITOIRE – Clauses d’insertion sociale – Association PEIP’S – Financement poste de facilitateur
023-TRANSITION ECOLOGIQUE et DEVELOPPEMENT du TERRITOIRE - Mécénat du bailleur HABELLIS dans le cadre de la plantation de la micro-forêt des Champs- Plaisant
024-PLANIFICATION, URBANISME et AFFAIRES FONCIERES - Désaffectation et déclassement de la parcelle BP 142, sise 14 rue de la Grande Juiverie à SENS.
025-PLANIFICATION, URBANISME et AFFAIRES FONCIERES - Cession des biens situés 14 rue de la Grande Juiverie et 48 grande rue à Sens pour un projet de création de logements, de places de parking et la réhabilitation de la maison individuelle.
026-ESPACES NATURELS, de L’ENERGIE et des MOBILITES - Modification du contrat de concession n°6 à la délégation de service public pour le réseau de chauffage urbain de Sens
027-INGENIERIE et des GRANDS PROJETS STRUCTURANTS – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais à la Ville de Sens dans le cadre de l’opération de réaménagement de la Rue Alsace Lorraine (projet NPRU).
028-PATRIMOINE BATI – Signature de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage de la Ville de Sens à la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais un marché de travaux dans le cadre de l’opération de réfection complète de la toiture du bâtiment la poterne
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, ENFANCE ET EDUCATION
029-SPORTS, JEUNESSE et COHESION SOCIALE - Attribution de subventions au titre de la programmation 2023 du Contrat de Ville du Sénonais
030-SPORTS, JEUNESSE et COHESION SOCIALE - Règlement de fonctionnement de la commission d’attribution des places des crèches de la ville
031-SPORTS, JEUNESSE et COHESION SOCIALE - Règlement de fonctionnement des crèches municipales de la ville de Sens et changements amplitudes d’ouverture 032-SPORTS, JEUNESSE et COHESION SOCIALE - Convention avec la crèche familiale le Moulin des Bambins
033-SPORTS, JEUNESSE et COHESION SOCIALE - Animation, prévention 3ème âge - Attribution de colis de noël pour les séniors
V. ATTRACTIVITE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME, COMMERCE ET ARTISANAT
034-TRANSITION ECOLOGIQUE et DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE – Avis sur la dérogation au repos dominical pour les commerces de détail
035-TRANSITION ECOLOGIQUE et DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE - Renouvellement de subvention à l’Association Espace Commercial de la Madeleine pour l’année 2023
036-SPORTS, JEUNESSE et COHESION SOCIALE – Subvention exceptionnelle 2023 à l’association « SENS JUMELAGE INTERNATIONAL- SJI89 » de Sens
037-SPORTS, JEUNESSE et COHESION SOCIALE – Subvention 2023 à l’association « SENS JUMELAGE INTERNATIONAL- SJI89 » de Sens
038-SPORTS, JEUNESSE et COHESION SOCIALE – Désignation de représentants au sein de l’association « SENS JUMELAGE INTERNATIONAL- SJI89 »
039-SPORTS, JEUNESSE et COHESION SOCIALE – Subventions « projets » - Année 2023
Questions diverses