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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 12 decembre 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 12 decembre 2022)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Famille,
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE
2022
I. VIE DE L’INSTITUTION ET DOSSIERS STRATEGIQUES
001-ASSEMBLEES – Désignation des représentants de la Ville au sein du conseil d’administration de Domanys
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
002-CITOYENNETE - Campagne de recensement de la population 2023 - Rémunération du coordonnateur communal.
003-FINANCES - Approbation du Règlement Budgétaire et Financier RBF
004-FINANCES - Fongibilité des crédits dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
005-FINANCES - Fixation du mode de gestion des amortissements dans le cadre de la M57
006-FINANCES - Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la section d'investissement
007-FINANCES - Demande de versement d’acomptes sur subvention 2023 - C.C.A.S de Sens
008-RESSOURCES HUMAINES – Tableau des effectifs
009-RESSOURCES HUMAINES – Forfait mobilités durables
010-RESSOURCES HUMAINES – RIFSEEP – Modification des conditions d’attribution
011-RESSOURCES HUMAINES – Médecine du travail – Modification du taux d’emploi
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 12 décembre 2022 à 18h00
Salle du Conseil municipal III. URBANISME, AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN, CADRE ET QUALITE DE VIE
012-HABITAT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Projet d’aménagement global de l’accessibilité du SDIS et de l’opération Habellis sise avenue de Lörrach.
013-HABITAT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Habitat privé – Mise à jour règlement et composition commission.
014-COEUR DE VILLE – Approbation de la nouvelle charte des façades, devantures, commerciales et enseignes du coeur de Ville et du règlement d’intervention.
015-PROPRETE URBAINE - Adhésion à l’association des villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, ENFANCE ET EDUCATION
016-CENTRES SOCIAUX – Tarifs des centres sociaux de la ville de Sens
V. ATTRACTIVITE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME, COMMERCE ET ARTISANAT
017-COMMERCE – Dérogation au repos dominical
018-SPORTS - Subventions projets 2022
019-EVENEMENTIEL – Application de nouveaux tarifs dans le cadre de la foire de Sens
Questions diverses