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Déliberation - doc1125
Document publié le Mardi 28 octobre 2008 par la commune d'Ulmes.
Lien du pdf (Déliberation - doc1125)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Institutions publiques,
COMPTE‐RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 OCTOBRE 2008
Présents : Didier GUILLAUME – Jean‐Yves PILLIER – Alain DAVASE– Catherine CLEMOT – Caroline ROBINEAU ‐
Martine BEAUMONT – Michel COUTELET – Christian CUSSONNEAU –– Dominique BILLY – Gabriel HUBERT.
Absent : Gilles FOULON.
1. Commission du bulletin municipal « La feuille d’orme »
Suite à la demande de certains conseillers, le Conseil Municipal a décidé de créer une commission pour l’élaboration et le suivi du bulletin municipal. Après en avoir délibéré et suite à leur candidature, Le Conseil Municipal a désigné Madame Martine BEAUMONT et Messieurs Gabriel HUBERT, Christian CUSSONNEAU et Michel COUTELET comme membres de la commission du bulletin municipal qu’il a été convenu d’appeler «La feuille d’orme», la présidence étant tenue de droit par Monsieur le Maire.
2. Association communale de pêche
Monsieur le Maire a fait part au Conseil de «l’existence» d’une association de pêche pour la gestion de l’étang
municipal, mais que cette association n’a pas d’existence juridique. Elle était gérée par Monsieur COULOT qui a
décidé de la quitter. Le Conseil Municipal a demandé à ce que les bénévoles qui reprendront la suite créent une
association conforme aux dispositions de la loi de 1901, la mairie étant à leur disposition pour tout renseignement
qui leur serait utile.
3. Prévision des travaux pour 2009
Le maire a soumis au Conseil Municipal une liste de travaux potentiels pour 2009 en précisant que la faisabilité de
ces travaux sera induite par les dépassements de travaux d’assainissement prévus début 2009. En effet toutes les
cavités se trouvant sous le réseau routier communal ne sont pas connues et entraîneront (s’il y en a) un surplus
financier pour leur rebouchage, ce surplus étant à la charge de la commune.
La liste suivante ne comprend que les travaux d’un montant prévisionnel supérieur à 2000€
• Mur de clôture à la salle du Mousseau,
• Branchement au réseau d’assainissement de la salle des fêtes et du logement du Mousseau ainsi que du
logement du presbytère,
• Curage du ruisseau à partir de l’étang jusqu’à la station d’épuration (875 mètres),
• Bitumage de la cour de la salle d’animation de la Maligny,
• Bitumage du chemin du Vidas (travaux prévus en 2008, reportés en 2009 pour bénéficier d’une subvention
départementale),
• Aménagement intérieur de la salle de garderie de l’école,
• Achat d’un gyrobroyeur pour le nettoyage des chemins.
Cette liste n’est pas exhaustive et pourra être modifiée pour la préparation du budget 2009 en fonction du montant
des devis des différentes opérations.
4. Condition de location des salles communales à l’APE de Rou‐Marson Les Ulmes‐Verrie
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer à l’Association des Parents d’Elèves de Rou‐
Marson‐Les Ulmes‐Verrie une location gratuite par an pour l’organisation d’une soirée dans la salle des fêtes du
Mousseau ou de la salle d’animation de la Maligny.
Les autres locations seront accordées au tarif en vigueur.
5. Règlement du cimetière communal
Monsieur le Maire a donné lecture d’un règlement du cimetière communal qu’il propose au Conseil. Après y avoir
apporté quelques modifications, le Conseil Municipal a approuvé ledit règlement qui, avec le plan du cimetière,
seront consultables en mairie.