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Procès Verbal - 2024.proces verbal séance du CM du 14.06.2024
Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Nervieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024.proces verbal séance du CM du 14.06.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 juin 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le quatorze juin,
Le Conseil Municipal de la Commune de NERVIEUX, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jérôme BRUEL, Maire. Date de la convocation : 07/06/2024 Date d’affichage : 07/06/2024
Nombre de conseillers en exercice : 14
Présents : 10 Votants : 12
ETAIENT PRESENTS : M Jérôme BRUEL, Mme Nadine MEJEAN, M Rémy DIAT, M Aymeric
DUBOEUF, M Stephane LAURENT, Mme Andrée BERNE, Mme Céline SERVOS, Mme Florence
DESVERNAY, M Loïc VIAL et M Eric SOUBEYRAND
Absents : Mme Isabelle CHARLIOT, M Thierry CHATAGNON, M Rémy GRANGE et M Florian GAREL.
Procurations : Mme Isabelle CHARLIOT à Mme Stella BERNE ; M Thierry CHATAGNON à Mme Nadine MEJEAN.
Secrétaire de séance : Mme Nadine MEJEAN
La séance est ouverte à 19h00
Après approbation des délibérations du précédent conseil municipal, l’ordre du jour est déroulé :
1. Finances/administratif
2. Administratif/école/personnel
3. Travaux/voirie/urbanisme
4, Questions diverses
1. TRAVAUX / VOIRIE / URBANISME :
+ Eurovia : devis pour reprises :
Dans le cadre du programme voirie 2024, Monsieur le Maire rappelle aux élus la
délibération n° 2023-054 du 24/11/2023 approuvant la réfection du chemin de Riou pour un montant
de 19 000 € HT.
Il informe les élus de la réception du nouveau devis de l’entreprise Eurovia intégrant les
reprises de la Route de Ste Foy (création d’un regard, la fourniture et la pose de bordurette, la pose
de caniveaux, .…) pour un montant de 4 390 € HT ainsi que la reprise de la Route de Mizérieux
(création d’un regard en béton et d’une grille avaloir) pour un montant de 7 250 € HT
L’adjoint en charge de la voirie précise qu’une remise commerciale de 2 900 € HT sera
appliquée par l’entreprise EUROVIA et aussi par le cabinet d’études BUREAU REALITES.
Après délibération, les élus votent à l’unanimité l’acceptation du devis d’Eurovia ainsi que les remises commerciales par Eurovia et le cabinet d’études Bureau Réalité. * Demande de fonds de concours exceptionnel pour les murs de la mairie et la toiture de la garderie :
Le conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.1111-10 et L.5214-16-
V,
Vu le règlement d’attribution et de versement de fonds de concours exceptionnels pour les exercices 2023 et 2024, approuvé par délibération du bureau communautaire de la communauté de communes Forez-Est le 4 janvier 2023,
Vu la délibération du conseil communautaire en date du 25 janvier 2023, approuvant la création de ce fonds de concours et l’enveloppe financière qui lui sera dédiée sur les exercices 2023 et 2024, Vu le projet de territoire de la communauté de communes Forez Est adopté par délibération du conseil communautaire en date du 19 février 2019,
Vu les projets communaux suivants :
- Rénovation de la toiture de la garderie : Suite aux travaux d’aménagements intérieurs du local de la garderie périscolaire et au changement de chaudière, afin de réduire les consommations énergétiques, il est proposé de rénover la toiture de la garderie afin d’accroitre la réduction des factures énergétiques de la collectivité. Le montant du devis de l'entreprise SARL l’Atelier de Couverture s’élève à 26118.30 € TIC.
- Rénovation de la Mairie : la mairie est actuellement une « passoire thermique » et nécessite d’importants travaux de rénovation notamment dans le cadre de l’isolation thermique. Il a été réalisé un devis de 12 399.25 € TTC par l’entreprise MUR PROTECT.
Considérant que ces projets s’inscrivent notamment dans l’objectif n° 32 (rénovation de bâtiments publics), du projet de territoire de la communauté de communes Forez.
Considérant à ce titre la possibilité pour la commune de bénéficier, pour le financement de ce
projet, du versement d’un fonds de concours intercommunal,
Après en avoir délibéré, les élus votent à l’unanimité d’approuver les deux projets de rénovation et de
solliciter de la Communauté de Communes de Forez-est un fond de concours de 34 164.99 € pour le financement de sa réalisation.
+ Travaux électriques Maison Massouiller :
L’adjoint en charge des bâtiments informe les élus que des travaux d’électricité et de remise
aux normes sont impératifs avant l’organisation de la Foire du 20 mai.
L'entreprise Lionel MICHAUD doit réaliser ces travaux pour un montant de 1830.36 € HT soit 2196.43 € TTC.
Après délibération, le conseil municipal décide de retenir le devis de l’entreprise Lionel MICHAUD
pour un montant HT de 1830.36 € HT soit 2196.43 € TTC, à l’unanimité. 2. ADMINISTRATIF / ECOLE / PERSONNEL :
# Attribution exceptionnelle d’une subvention à l’association FINERBAL :
Monsieur le Maire rappelle aux élus que l’association FINERBAL a participé activement à
l’organisation et au bon fonctionnement des éditions 2023 et 2024 de la foire du 20 maï, il est proposé
de soutenir l’association en lui accordant une subvention exceptionnelle.
Après délibération, le conseil municipal décide, à l’unanimité d’attribuer une subvention
exceptionnelle de 300 € pour l’année 2023 et de 400 € pour l’année 2024, à l’association FINERBAL, pour sa participation aux éditions 2023 et 2024 de la foire.
# Modification des membres de la commission interne des médiateurs communaux et du
jumelage :
Monsieur le Maire rappelle la délibération en date du 12 juin 2020 nommant les délégués communaux
aux commissions internes de médiateurs et du jumelage de la collectivité. M Noël RAZZAUTI ainsi que M Thierry CHATAGNON avaient tous les deux, été choisis.
Suite au décès de M Noël RAZZAUTI en date du mois de juillet 2023, il convient d’élire un nouveau
membre dans ces deux commissions.
- Mme Florence DESVERNAY propose sa candidature.
Après avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité :
1- De nommer Mme Florence DESVERNAY, médiatrice à la commission interne « médiation »,
2- De nommer Mme Florence DESVERNAY à la commission interne « jumelage »
3.DIVERS
- Ordures ménagères : il est rappelé qu’une réunion publique se tiendra le mardi 18 juin à 19H00 à la
salle des fêtes de Nervieux. Des points de compostage doivent être mis en place sur la commune. Des bacs de tri jaune vont faire leur apparition en janvier 2025.
- Les dictionnaires et les calculatrices ont été commandés pour les élèves de CM2 qui vont aller en
6îme, La commission école devrait les remettre le 5 juillet prochain. Cette date doit être confirmée.
- Le prochain conseil municipal se tiendra le 25 juillet prochain
La séance est levée à 21h.
Le Maire Le secrétaire de séance
Jérôme BRUEL Nadine MEJEAN
A A