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Document publié le Dimanche 20 septembre 2020 par la commune d'Échenans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 04 CR du CM du 15 09 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Défense,
20 septembre 2020
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2020
SUBVENTIONS.
- Ecole de musique PRELUDE basée à Montenois : 50€. Unanimité.
- Fond de solidarité pour le logement :0,61€/hab.
- Fond d’aide au logement : 0,30€/hab.
Ces 2 demandes sont votées par 6 voix pour, 3 contre et 1 abstention.
CLECT.
Commission locale d’évaluation des charges transférées.
Cela concerne l’évaluation des charges en cas de transfert de compétence entre la commune et PMA ou vice versa.
Nécessité de désigner un représentant pour la commune. En l’absence de nouveau candidat, Enzo Mancassola se porte volontaire pour poursuivre cette mission.
PRESENTATION DES COMMISSIONS PERMANENTES A PMA.
Il existe 15 commissions permanentes au sein de PMA et chaque conseiller municipal à possibilité de s’inscrire sur une ou plusieurs de ces
commissions.
-Christian PILEYRE est inscrit à la commission 4 : Eau, assainissement,
gemapi, déchets.
- Sébastien ROYER à la commission 2 : mobilités.
- Jean Jacques MARTIN à la commission 6 : tourisme et relations
internationales.
MODIFICATION DU REGLEMENT DU CIMETIERE.
Constitution d’un groupe de travail afin de réactualiser le règlement du
cimetière et établir un plan de gestion des emplacements. Groupe constitué : Christian Pileyre, Enzo Mancassola, Patrick
Bracquemond, Richard Berthet, Jean Jacques Martin.
Rendez-vous à la mairie le samedi 10 octobre à 9h00.
COMMISSION LOCALE DES IMPOTS DIRECTS.
Parmi la liste de 30 noms données par la commune, voici la liste des
personnes retenues par la sous-préfecture.
Titulaires Suppléants
Enzo MANCASSOLA Bertrand BAINIER
Karine BESOMI Michel GIROD
Patrick BRACQUEMOND PEQUIGNOT Pascal
Christian KULYK Frédéric SAUNIER
Sébastien ROYER Jean Mary GARCHET
Annie VIDONNE Jean Luc ZANOLI
SITE INTERNET DE LA COMMUNE.
Karine BESOMI et Mickael FEUVRIER sont volontaires pour prendre en charge, réactualiser et dynamiser le site internet de la commune. Les
personnes désireuses de les épauler seront les bienvenues.
TRAVAUX
Une matinée de travail est prévue le 3 Octobre 2020 à 8h00 afin de poser les panneaux de rue manquants ainsi que les panneaux 30 km/h sur toutes les rues de la commune. Rendez-vous à la distillerie où est entreposé le
matériel.
Le conseil Municipal