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Compte-Rendu - 2020 01 CR des CM du 17 02 et du 09 03 2020
Document publié le Mardi 10 mars 2020 par la commune d'Échenans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 01 CR des CM du 17 02 et du 09 03 2020)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Sécurité routière,
10 Mars 2020
COMPTE RENDU DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 17 FEVRIER ET DU 09 MARS 2020.
CONSEIL DU 17 FEVRIER 2020.
CONVENTION AVEC LES RANDONNEURS DE LA VALLEE DU
RUPT.
Le conseil à l’unanimité des présents accepte la reconduction de la convention avec les randonneurs de la vallée de Rupt.
SUBVENTIONS.
Le conseil à l’unanimité des présents accepte l’attribution des subventions suivantes : - 30 € pour le collège de Bart pour un voyage en Grèce d’un enfant du village. - 100 € pour la croix rouge (subvention exceptionnelle pour un véhicule de secours brûlé à Montbéliard).
PANNEAUX DE SIGNALISATION.
Un panneau de limitation 30km/h clignotant en permanence vient d’être posé à l’entrée du village rue des cerisiers. D’autres panneaux 30 km/h seront installés à chaque entrée de village. La commande de ces panneaux est en cours. La vitesse sera donc limitée à 30 km/h sur l’ensemble des rues du village.
ELECTIONS MUNICIPALES.
Les candidats aux élections municipales des 15 et 22 Mars prochains sont les suivants : M. PILEYRE Christian, 71 ans, retraité DDE, maire sortant.
M. MANCASSOLA Enzo, 67 ans, retraité, adjoint sortant.
M. BRACQUEMOND Patrick, 56 ans, ingénieur chef de projets, conseiller sortant. M. CHARBON Antoine, 51 ans, cadre technique, conseiller sortant.
M. BERTHET Richard, 75 ans, retraité.
Mme DUMOULIN-BESOMI Karine, 38 ans, professeure de lycée professionnel. M. FEUVRIER Mickael, 42 ans, conseiller principal d’éducation.
M. KULYK Christian, 71 ans, retraité de la fonction publique.
M. MARTIN Jean Jacques, 67 ans, retraité.
Mme ROCHE Anne, 48 ans, maroquinière.
M. ROYER Sébastien, 45 ans, chef d’entreprise BTP.
Le conseil à l’unanimité décide le classement sur la liste de la manière suivante : Maire, adjoint, conseillers sortants par ordre alphabétique puis les nouveaux inscrits par ordre alphabétique. CONSEIL DU 09 MARS 2020.
CONVENTION ADU / PMA.
Cette convention existait entre l’ADU et les 29 communes historiques de PMA. Le conseil à l’unanimité décide l’extension de cette convention aux 72 communes de PMA. Elle concerne essentiellement l’échange des données des documents d’urbanisme ainsi que toute la cartographie du territoire.
PROGRAMME DES TRAVAUX DE L’ONF POUR 2020.
Concerne la parcelle N°7 au grand bois. Dégagement, broyage et plantation de 550 chênes sessile pour un montant des travaux estimé à 3000€.
Vente des bois à Lure : Billes de chênes d’un volume de 16m3 pour un montant estimé à 2200€.
Vente de gré à gré de 13 chênes et 13 hêtres déracinés par les derniers vents violents. Volume de 17m3. Prix estimé du chêne : 250€ le m3 et 45€ l e m3 pour le hêtre. Valeur estimée à environ 2600€.
Le conseil approuve à l’unanimité.
SUBVENTIONS.
Le conseil accepte à l’unanimité l’attribution des subventions suivantes : Randonneurs de la vallée du Rupt : 50€.
Banque alimentaire : 70€.
CORONAVIRUS
Afin d’éviter toute propagation éventuelle du virus lors des élections municipales, merci de respecter les consignes suivantes :
Eviter toute poignée de main.
Eviter toute embrassade.
PERMANENCE ELECTIONS MUNICIPALES DU 15 MARS 2020.
8H – 10 H Christian PILEYRE Christine GUINARD
10H – 12H Enzo MANCASSOLA Antoine CHARBON
12H – 14 H Pascal BARDIN Gérard GOVORUN
14H – 16H Frédéric GRANDMAISON Sébastien ROYER
16H – 18 H Christine GUINARD Patrick BRACQUEMOND
Le conseil Municipal