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Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D02LJ)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Culture et patrimoine, Pêche et métiers de la mer,
Communauté Urbaine
Marseille Provence Métropole
République
Française
Département des
Bouches du Rhône
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS
DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE URBAINE
MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
Séance du 22 juin 2009
Monsieur Eugène CASELLI, Président de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 29 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Francis ALLOUCH - Christian AMIRATY - François-Noël BERNARDI - Sabine BERNASCONI - Jean-Pierre BERTRAND - Patrick BORE - Eugène CASELLI - Gérard CHENOZ - Vincent COULOMB - André ESSAYAN - François FRANCESCHI - Roland GIBERTI - Francis GIRAUD - Michel ILLAC - Marie-Louise LOTA - Christophe MADROLLE - Patrick MAGRO - Christophe MASSE - Patrick MENNUCCI - Danielle MILON - André MOLINO - Bernard MOREL - Georges ROSSO - Antoine ROUZAUD - Myriam SALAH- EDDINE - Pierre SEMERIVA - Claude VALLETTE - Martine VASSAL - Jean VIARD.
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
Jean-Claude GAUDIN représenté par Myriam SALAH-EDDINE - Samia GHALI représentée par Patrick MENNUCCI - Roland POVINELLI représenté par Vincent COULOMB.
Etaients absents et excusés Mesdames et Messieurs :
Vincent BURRONI - Patricia COLIN - Eric DIARD - Jean-Pierre GIORGI - Eric LE DISSES - Renaud MUSELIER - Pierre PENE - Claude PICCIRILLO - Philippe SAN MARCO - Guy TEISSIER - Jean-Louis TIXIER.
Monsieur Le Président a proposé au Bureau d'accepter les conclusions exposées ci-après et de les convertir en délibération.
Cette proposition mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
POR 001-1375/09/BC
Attribution d'une subvention à l'association "Office de la Mer du Bassin de Vie
de Marseille" pour les manifestations 2009 - Approbation de la convention de partenariat
DIPORAG 09/3367/BC
Monsieur le Président de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Bureau de la Communauté le rapport suivant :
La Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole est compétente en matière d’activités portuaires, tant pour les ports de commerce que de plaisance. Avec une façade littorale de 24 ports de plaisance, elle figure au deuxième plan des sites de plaisance européens.
L’Office de la Mer du Bassin de Vie de Marseille, association régie par la loi du 1er juillet 1901, a été créé en 1997. Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole
POR 001-1375/09/BC
Ses missions principales consistent à :
- soutenir et coordonner toutes les initiatives tendant à valoriser et à développer l’utilisation de la mer et des rivages de Marseille,
- organiser et faciliter de grandes manifestations de promotion en faveur des activités liées à la mer, qu’elles soient touristiques, sportives ou ludiques.
Les missions et activités de l’Office de la Mer sont conformes à celles que la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole souhaite voir se développer en matière de valorisation du milieu maritime de l’agglomération marseillaise.
L’Office de la Mer est une association qui regroupe dans sa diversité une grande partie des acteurs maritimes de Marseille et de son bassin de vie.
Il réunit à la fois des plaisanciers, des sportifs, des scientifiques, des plongeurs et des pêcheurs amateurs et professionnels, des chefs d’entreprises liées à la mer et des passionnés de patrimoine maritime.
L’Office de la Mer constitue une chambre d’écho, une force de proposition au service de la collectivité.
Au-delà de ce rassemblement « d’experts maritimes », l’Office de la Mer est un acteur de terrain, fortement impliqué dans le développement des activités nautiques, tout en ayant le souci de la préservation de notre environnement marin.
C’est aussi un centre de ressources, ouvert au grand public, destiné à mieux faire connaître la vie maritime et les acteurs locaux.
L’Office de la Mer souhaite organiser trois manifestations en 2009 : « Septembre en Mer », « Régates en vue » et « Ma plage, moi je la respecte… » Afin d’assurer la réussite de ces actions, il est proposé de subventionner l’Office de la Mer du Bassin de Vie de Marseille en 2009 pour un montant de 20.000 euros.
Monsieur le Président propose au Bureau de la Communauté d’approuver la délibération ci-après :
Le Bureau de la Communauté,
Vu
Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
L’arrêté préfectoral du 7 juillet 2000 portant création de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole ;
La délibération 004-314/08/CC du 31mai 2008 portant délégation du Conseil de Communauté au Président et au Bureau ;
Sur le rapport du Président,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant
Que l’objectif de l’association ainsi que les activités prévues, s’intègrent dans le cadre des activités que la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole souhaite voir se développer en matière de valorisation du milieu maritime de l’agglomération marseillaise ;.
L’intérêt de la Communauté Urbaine de valoriser les activités de la plaisance sur son territoire et de promouvoir le potentiel de ses 24 ports ; Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole
POR 001-1375/09/BC
Après en avoir délibéré :
Décide
Article 1 :
Est attribuée une subvention de 20 000 euros à l’association « Office de la Mer du Bassin de Vie de Marseille ».
Article 2 :
Est approuvée la convention ci-annexée conclue avec l’association « Office de la Mer du Bassin de Vie de Marseille ».
Article 3 :
Monsieur le Président de la Communauté Urbaine ou son représentant est autorisé à signer cette convention.
Article 4 :
Les crédits nécessaires sont inscrits au Budget général de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole – Sous-Politique B210 – Nature 6743
Pour Présentation et Visa, Certifié Conforme,
Le Président Délégué de la Commission Le Président de la Communauté Urbaine Ports de plaisance – Ports de commerce- Marseille Provence Métropole Aéroport
Et Vice-Président Délégué aux Ports
Claude PICCIRILLO Eugène CASELLI