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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2024 0399 SubventionSoutienAssoSportives SportifsHautNiveau
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2024 0399 SubventionSoutienAssoSportives SportifsHautNiveau)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
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Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 NOVEMBRE 2024
Délibération n° DEL-2024-0399
Objet: Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux
associations sportives et aux sportifs de haut niveau
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 6]
Pouvoirs : 9
Absents : O
Excusés : 13
Pour : 70
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pos pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
0 4 DEC, 2024
et publié le
0 4 DEC. 2024
Secrétaire de séance :
Jean-François CLAPPAZ
Le lundi 25 novembre 2024 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 19
novembre 2024.
Présents : Cédric ARMANET, Patrick AYACHE, Patricia
BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Philippe BAUDAIN,
Patrick BEAU, Patricia BELLINI, Claude BENOI, Zakia
BENZEGHIBA, François BERNIGAUD, Anne-Françoise
BESSON, Clément BONNET, Coralie BOURDELAIN, Karim
CHAMON, Jean-François CLAPPAZ, Alexandra COHARD,
Roger COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte
DESTANNE DE BERNKS, Brigitte DULONG, Agnès DUPON,
Christophe DURET, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND,
Pierre FORTE, Annie FRAGOLA, Nelly GADEL, Claudine
GELLENS, Philippe GENESTIER, Illona GENTY, Martin
GERBAUX, André GONNET, Annick GUICHARD, Alain
GUILLUY, Mylène JACQUIN, Richard LATARGE, Philippe
LECAT, Hervé LENOIRE, Philippe LORIMIER, Marie-Béatrice
MATHIEU, Christelle MEGRET, Françoise MIDALI, Régine
MILLET, Clara MONTEIL, François OLLEON, Delphine
PERREAU, Valérie PETEX, Sandrine PISSARD-GIBOLLET,
Serge POMMELET, Guillaume RACCURT, Franck REBUFFET-
GIRAUD, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI, Brigitte SORREL,
François STEFANI, Christophe SUSZYLO, Françoise VIDEAU,
Régine VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoirs : Dominique BONNET à Jean-François CLAPPAZ,
Martine KOHLY à Mylène JACQUIN, Julien LORENTZ à
Annick GUICHARD, Claire QUINETTE-MOURAT à Michel
BASSET, Sidney REBBOAH à Christelle MEGRET, Cécile
ROBIN à Patricia BELLINI, Youcef TABET à Nelly GADEL,
Annie TANI à Annie FRAGOLA, Martine VENTURINI à
Françoise MIDALI
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
————
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification-ou de sa publication.
A Mn L ANS DE : ! ‘ Mod. 540330 - 04/22 Fabréque Entreprise labellisée IMPRIM'VERT*
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241125-DEL-2024-0399-DE
Date de télétransmission : 04/12/2024
Date de réception préfecture : 04/12/2024 Vu les statuts de la communauté de communes Le Grésivaudan ef notamment ses
compétences en matière de soutien aux manifestations culturelles, éducatives,
sportives dans le cadre de la charte communautaire,
Vu la charte de partenariat sportif adoptée le 31 janvier 2022,
VU les crédits budgétaires prévus,
La communauté de communes Le Grésivaudan à pour objectif de soutenir, selon
certains critères, les initiatives sportives locales relevant de l'intérêt communautaire et
les sportifs de haut niveau.
Ainsi, Monsieur le Président propose au Conseil communautaire d'attribuer les subventions suivantes, de l'autoriser à signer tous les documents afférents à ces dossiers et précise que les associations dont les manifestations ne se sont pas encore déroulées et seraient annulées, pourraient être amenées à restituer tout ou partie de la subvention reçue.
Proposition Bénéficiaire Manifestation
/ Objet subvention 2024
Subvention de fonctionnement à un club de
RL: LS judo, basé principalement à Bernin et à Le 6 000 € J Touvet.
ASPTT Grenoble | Subvention de fonctionnement à un club 10 000 €
Grésivaudan omnisports, basé à Montbonnot-Saint-Martin.
Association Sportive | Subvention de fonctionnement à un club de . , k 5 000 €
Grésivaudan football, basé principalement à Le Cheylas.
Club Aihlétique Subvention de fonctionnement à un club Pontcharra - La Rochette! . ne , 8 530 €
pe d'athlétisme, basé à Pontcharra. - Grésivaudan
Club Nautique du | Subvention de fonctionnement à Un club de rer £ ra : 3 700 €
Grésivaudan natation, basé à Crolles et à Pontcharra.
CO 7Laux Subvention de fonctionnement à un club de ski, & 380 €
basé sur la station des 7 Laux.
Cercle Sportif | Subvention de fonctionnement à Un club de 5 860 €
Grésivaudan Belledonne |rugby, basé à Villard-Bonnot.
Entente Sportive du | Subvention de fonctionnement à un club de | x . | 9 180€
Manival football, basé à Saint-Ismier.
Football Club Crolles- Subvention de fonctionnement à un club de 10 000 €
Bernin Grésivaudan football, basé à Crolles et Bernin.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241125-DEL-2024-0399-DE
Date de télétransmission : 04/12/2024
Date de réception préfecture : 04/12/2024 [|
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Froges Olympique Club, Subvention de fonctionnement à Un club de ski,
Ski en Grésivaudan basé à Froges. 10e
Crédvaudan Basket Club Subvention de fonctionnement à un club de 7 300 €
basket-ball, basé à Crolles et à Froges.
=. : Subvention de fonctionnement à Un club de
nee VTT, basé à Saint-Vincent-de-Mercuze. RENE
Grésivaudan Eelledonng Subvention de fonctionnement à Un club de
. tennis de table, basé à Crolles, à Le Versoud et 5 000 € Tennis de Table <
à Froges.
Gym et rythme Crolles Subvention de fonctionnement à Un club de _ , EE 5 000 € Grésivaudan gymnastique, basé à Crolles.
Handball Club Crolles | Subvention de fonctionnement à un club de 10 000 €
Grésivaudan handball, basé à Crolles.
RU Gb Club TT Subvention de fonctionnement à Un club de
RL rugby, basé à Biviers et à Montbonnot-Saint- 6 300 € Grésivaudan Martin.
Rugby Club Le Touvet Subvention de fonctionnement à Un club de 4 700 €
Pontcharra Grésivaudan |rugby, basé à Le Touvet et à Pontcharra.
Les Tire clous du Grand Subvention de fonctionnement à un club 1 600 €
Mani d'escalade, basé à Saint-Vincent-de-Mercuze.
ÿ Subvention de fonctionnement à un club de Tennis de Table du , ; TS à
DS tennis de table, basé principalement à Le 1 300 € Grésivaudan
Touvet.
Union Cycliste de | Subvention de fonctionnement à Un club de ft, | ER 2 060 €
Pontcharra Grésivaudan |cyclisme, basé à Pontcharra.
Subvention pour l'organisation de la «Belle 4 000 €
Dauphiné Ski Alpinisme étoile », course de ski alpinisme, les 12 et 02
février 2025 à la station des 7 Laux.
Subvention pour l'organisation d'une course de
DAS trail le 13 octobre 2024 à Chapareillan. UE
Subvention pour l'organisation d'une course
ASETE Grengie enfants le 27 novembre 2024 à Monibonnot- 500 € Grésivaudan à À Saint-Martin.
Soutien à une sportive de haut niveau,
Anouck TRONCHET pratiquant le snowboard freeride, licenciée au 500 €
CO7 Laux:
Soutien à une sportive de haut niveau,
Elke ADRIAENSEN pratiquant le ski alpin et l'aviron en sport 500 €
adapté.
Soutien à une sportive de haut niveau,
Lilou MAZET pratiquant le ski alpin, licenciée au comité du 500 € Dauphiné.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de k ___ Grenoble dans un délai de deux mois à compter de LIa nofification-ou de sa publication.
Mod. 540330 -04/22 fobrèque Entreprise labellsée
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241125-DEL-2024-0399-DE
Date de télétransmission : 04/12/2024
Date de réception préfecture : 04/12/2024 Soutien à un sportif de haut niveau, pratiquant
Ange RICHIERO le paracyclisme route-piste et VIT en sport 500 €
adapté. SR AT ER
Total 118 580 €
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 2 5 NOV. 2074
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20241125-DEL-2024-0399-DE
Date de télétransmission : 04/12/2024
Date de réception préfecture : 04/12/2024