Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2012 A020
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 A057
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 A125
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 A196
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 A037
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B081
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B282
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 A101
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 A061
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 A149
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 A020
Document publié le Vendredi 8 avril 2011
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 A020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Démocratie,
EXTRAIT du REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
communauté du nd CONSEIL COMMUNAUTAIRE
PAYS D'AIX rec De MaDaur Marisr jorssains masi
2011_A020
OBJET : Institution - Désignation au sein des commissions spécialisées de la CPA -
Désignation des délégués de la commune de la Roque d'Anthéron
Le 14 avril à 17 heures, le Conseil de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire à Saint-Cannat, sur la convocation qui a été adressée par Madame le Président de la Communauté d'Agglomération le 8 avril 2011, conformément à l'article L5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient Présents :
JOISSAINS MASINI Maryse - AGARRAT Henri - ALBERT Guy - AMAROUCHE Annie - AMIEL Michel - AREZKI Alain - ARNAUD
Christian - BARBAT-BLANC Odile - BARRET Guy - BAUTZMANN Marcel - BELLUCI Angélique - BERNARD Christine - BONFILLON Jean - BONTHOUX Odile - BORDET André - BOULAN Michel - BOYER Michel - BRAMI Helliot - BRAMOULLÉ
Gérard - BRUNET Danièle - BUCCI Dominique - BUCKI Jacques - BURLE Christian - CANAL Jean-Louis - CASSAN René -
CATELIN Mireïle - CHARDON Robert - CHARRIN Fhilippe - CHAZEAU Maurice - CHEVALIER Erick - CHORRO Jean - CIOT Jean-David - CRISTIANI Georges - CURINIER Erick - DAGORNE Robert - DAVENNE Chantal - DECARA Yannick - DELAVET
Christian - DELOCHE Gérard - DEVESA Brigitte - DRAOUZIA Dabbhia - DUCATEZ-CHEVILLARD Christine - DUFOUR Jean-
Pierre - DUPERREY Lucien - FERAUD Jean-Claude - FERAUD Pierre - FOUQUET Robert - GACHON Loïc - GALLESE Alexandre - GARCIA Daniel - GARÇON Jacques - GASCUEL Jean - GERACI Gérard - GERARD Jacky - GOUIRAND Daniel - GROSDEMANGE Gérard - GROSSI Jean-Christophe - GUEZ Daniel - GUINIERI Frédéric - HAMARD-OULMI Nadira - JAUME Emmanuelle - JOISSAINS Sophie - JOUVE Mireille - LAFON Henri - LARNAUDIE Patricia - LECLERC Jean-François - LEGIER Michel - LONG Danièle - MARTIN Richard - MATAS Henri - MAURET Jacques - MAURICE Jany - MICHEL Claude - MICHEL Marie-Claude - MOYA Patrick - MUSSET Alain - NICOLAOU Jean-Claude - OLLIVIER Arlette - ORCIER Annie - PAOLI Stéphane - PATOT Gérard - PELLENC Roger - PERRIN Jean-Claude - PERRIN Jean-Marc - PIERRON Liliane - PIN Jacky - PIZOT Roger - POITOU Frédéric - PORTE Henri-Michel - RENAUDIN Michel - ROUARD Alain - ROUGIER Jacques - ROUSSEL Jacques - SAEZ Jean-Pierre - SANGLINE Bruno - SANTAMARIA Danielle - SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre - SILVESTRE Catherine - SUSINI Jules - TAULAN Francis - TONIN Victor - VENEL Gérard - VEYRUNES Bernard - VILLEVIEILLE Robert
Etai(en)t excusé(s) et suppléé(s) :
BABULEAUD Jean-Pierre suppléé par GRANIER Michel - BLAIS Jean-Paul suppléé par CHALLIER Antoinette - VALETA Marie-José suppléée par HAMY François
Etai(en)t excusé(es) avec pouvoir donné conformément aux dispositions de l’article L. 2121-21 du Code Général des Collectivités
Territoriales :
AGOPIAN Jacques donne pouvoir à DAVENNE Chantal - BENON Charlotte donne pouvoir à SANTAMARIA Danielle - BOUTILLOT Guy donne pouvoir à GUEZ. Daniel - CONTE Marie-Ange donne pouvoir à FERAUD Pierre - DEMENGE Jean donne pouvoir à JOUVE
Mireille - DESCLOUX Odette donne pouvoir à MICHEL Claude - DI CARO Sylvaine donne pouvoir à BARBAT-BLANC Odile -
DILLINGER Laurent donne pouvoir à GARÇON Jacques - FILIPPI Claude donne pouvoir à BAUTZMANN Marcel - GARNIER Eliane
donne pouvoir à BUCCI Dominique - GOURNES Jean-Pascal donne pouvoir à CRISTIANI Georges - LICCIA Marcel donne pouvoir à
PORTE Henri-Michel - LOUIT Christian donne pouvoir à CHEVALIER Erick - MANCEL Joël donne pouvoir à LEGIER Michel -
MARTIN Régis donne pouvoir à GROSDEMANGE Gérard - MEDVEDOWSKY Alexandre donne pouvoir à DEVESA Brigitte -
MERGER Reine donne pouvoir à GERACI Gérard - MERSALI Malik donne pouvoir à AGARRAT Henri - MOINE Anne donne pouvoir
à PIN Jacky - MONDOLONI Jean-Claude donne pouvoir à GACHON Loïc - MORBELLI Pascale donne pouvoir à RENAUDIN Michel - MOUGIN Jacques donne pouvoir à ORCIER Annie - NELIAS Mireille donne pouvoir à PATOT Gérard - POTIE François donne
pouvoir à DAGORNE Robert - RIVET-JOLIN Catherine donne pouvoir à PIERRON Liliane - SLISSA Monique donne pouvoir à
GARCIA Daniel - TERME Françoise donne pouvoir à DECARA Yannick
Efai(en)t excusé(es) sans pourvoir :
DE PERETTI François-Xavier - DEVAUX Pierre - FENESTRAZ Martine - GARDIOL Philippe - GUINDE André - JONES Michèle -
LAGIER Robert - MALLET Raymond - MOHAMMEDI Amaria - TRINQUIER Noëlle
Secrétaire de séance : Yannick DECARA
Madame Maryse JOISSAINS MASINI donne lecture du rapport ci-joint. Acte rendu exécutoire Par fransmission en
Sous-préfecture d'Aix-en-Provence
Le 19 AVR. 201 2011_A020
OBJET : Institution - Désignation au sein des commissions spécialisées de la CPA -
Désignation des délégués de la commune de la Roque d'Anthéron
1 Choix des modalités de scrutin :
Il est proposé de ne pas procéder au scrutin secret pour la désignation des représentants de la Commune de
la Roque d’Anthéron au sein des commissions spécialisées.
Vote sur la proposition
Inscrits 144
Votants 134
Abstentions 0
Blancs et nuls 0
Suffrages exprimés 134
Majorité absolue 68
Pour 134
Contre 0
Ne prennent pas part au vote 0
Etai(en}t présent(s) et ont voté contre :
Néant
Etai{en)t excusé(s) et ont voté contre :
Néant
Etai(en)t présent(s) et se sont abstenus :
Néant
Etai(en}t excusé(s) et se sont abstenus :
Néant
Après en avoir délibéré, le Conseil de communauté approuve à l’unanimité la proposition et décide de ne
pas procéder au scrutin secret.
+.
2 Désignation des membres :
Une liste comprenant les représentants titulaires et suppléants de la commune de la Roque d’Anthéron pour
les douze commissions spécialisées de la CPA figurant à l’article 27 du règlement intérieur a été proposée : 2014_A020
OBJET : Institution - Désignation au sein des commissions spécialisées de la CPA -
Désignation des délégués de la commune de la Roque d'Anthéron
Commission développement économique et emploi
Commission de J'agriculture, de la forêt, de l’espace rural
et des espaces naturels
Membres titulaires Membres suppléants Membres titulaires Membres suppléants
Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLC
Angélique BELLUCCI Christine NAVIO Angétiqué BELEUCCI Chtistine NAVIO
Commission de la politique culturelle et des équipements
Commission de l'aménagement de l'espace culturels
Membres titulaires Membres suppléants Membres titulaires Membres suppléants
Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO
Angélique BELLUCCI Christine NAVIO Angélique BELLUCCI Christine NAVIO
Commission des transports, des parcs de stationnement Commission de la politique sportive et des équipements
et des réseaux routiers sportifs
i Membres titulaires Merñnbres suppléants Membres titulaires Membres suppléants
i Robert VILLEVTEILLE Jean-Christophe LOVISOLO Robeït VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO
Angélique BELLUCCI Christine NAVIO Angélique BELLUCCI Christine NAVIO
Commission de l’environnement, du cadre de vie
et du développement durable Commission de la promotion du territoire
Membres titulaires Membres suppléants Membres titulaires Membres suppléants
Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO
Angélique BELLUCCI Christine NAVIO Angélique BELLUCCI Christine NAVIO
Commission de Fhabitat et de la politique de la ville
Commission des finances et de gestion
des ressources et des moyens
Membres titulaires Membres suppléants Membres titulaires Meibres suppléants
Robert VILLEVIHILLE Jean-Christophe LOVISOLO Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO
Angélique BELLUCCI Christine NAVIO Angélique BELLUCCI Christine NAVIO
Commission des déchets ménagers et assimilés Commission du contrôle de gestion
Membres titulaires Membres suppléants Membres titulaires Membres suppléants
Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO
Angélique BELLUCCT Christine NAVIO Angélique BELLUCCT Christine NAVIO
Inscrits 144
Votants 134
Abstentions 0
Blancs et nuls 0
Suffrages exprimés 134
Majorité absolue 68
Pour 134
Contre 0
Ne prennent pas part au vote 0
Etai(en)t présent(s} et ont voté contre :
Néant
Etai(en)t excusé(s) et ont voté contre:
Néant
Etai(en)t présent(s) et se sont abstenus :
Néant
Etai(en}t excusé(s) et se sont abstenus :
Néant 2011_A020
OBJET : Institution - Désignation au sein des commissions spécialisées de la CPA
Désignation des délégués de la commune de la Roque d'Anthéron |
Sont proclamés élus en qualité de membres titulaires et suppléants des commissions spécialisées de la
CPA :
Commission développement économique et emploi
Commission de l’agriculture, de la forêt, de l’espace rural
et des espaces naturels
Membres titulaires Membres suppléants Mémbres titütaires Membres suppléants
Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO
Angélique BELLUCCI Christine NAVIO Angélique BELLUCCI Christine NAVIO
Commission de la politique culturelle et des équipements
Commission de l'aménagement de l'espace culturels
Membres titulaires Membres suppléants Membres titulaires Membres suppléants
Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO Robert VILLEVTEILLE Jean-Christophe LOVISOLO
Angélique BELLUCCT Chuistine NAVIO Angélique BELLUCCT Christine NAVIO
Commission des transports, des parcs de stationnement Commission de la politique sportive et des équipements
et des réseaux routiers sportifs
Membres titulaires Membres suppléants Membres titulaires Membres suppléants
Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO
Angélique BELLUCCI Christine NAVIO Angélique BELLUCCI Christine NAVIO
Commission de l’environnement, du cadre de vie
et du développement durable Comnüssion de la promotion du territoire
Membres titulaires Membres suppléants Membres titulaires Membres suppléants
Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO
Añgélique BELLUCCI Christine NAVIO Angélique BELLUCCI Christine NAVIO
Commission de l'habitat et de la politique de la ville
Commission des finances et de gestion
des ressources et des moyens
Membres titulaires Membres suppléants Membres titulaires Membres suppléants
Robert VILLEVIFILLE Jean-Christophe LOVISOLO Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO
Angélique BELLUCCI Christine NAVIO Angélique BELLUCCI Christine NAVIO
Commission des déchets ménagers et assimilés Commission du co:ntrôle de gestion
Membres titulaires Membres suppléants Membres titulaires Membres suppléants
Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO Robert VILLEVIEILLE Jean-Christophe LOVISOLO
Angélique BELLUCCI Christine NAVIO Angélique BELLUCCI Christine NAVIO