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Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Saint-Georges-la-Pouge.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 10.07.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
| Commune de St Georges la Pouge |
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 10 juillet 2024
L'an Deux Mille vingt-quatre, le 10 juillet à 18h30, le Conseil Municipal de la
commune, dûment convoqué, s'est réuni, en session ordinaire à la salle des conseils sous
la présidence de Madame POITOU Delphine, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : 5 juillet 2024
Présents : POITOU Delphine, BENARD Claire, BOURÉ Michel, TERRACOL Alain,
MOREL Jean Claude
Excusé : MARCELLOT Sandra qui donne son pouvoir à Claire BENARD..
Absents : COSTE Joël, FAVRE Valéry
Mr Alain TERRACOL a été désigné secrétaire de séance
26 Base adresses commune adoptée à l’unanimité
27 RPQS 2022 adoptée à l'unanimité
28 RPQS 2023 adoptée à l’unanimité
29 DM budget eau adoptée à l’unanimité
30 DM correction Budget eau adoptée à l’unanimité
31 DM correction budget Commune adoptée à l’unanimité
32 Conventions COM COM 5 pour + 1 abstention
33 Convention La Poste adoptée à l’unanimité
34 Convention CNRACL adoptée à l’unanimité
35 Adhésion SIAEP 5 pour + 1 abstention
36 Consultation Publique adoptée à l’unanimité
37-1 Collaborateur bénévole adoptée à l’unanimité
37-2 Collaborateur bénévole
37-3 Collaborateur bénévole
38
39
Référent Déontologue
Tarification sociale cantine
adoptée à l’unanimité
adoptée à l’unanimité
5 pour + 1 abstention
adoptée à l’unanimité