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Arrêté - AR 2023 418 centre bourg Guipavas tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2023 418 centre bourg Guipavas tampon)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
27/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/10/2023
Publié
le
ID
: 029-212900757-20231027-AR2023418-AR
ARRETE
N°
418
/ 2023
REGLEMENTATION
NN
DE
LA
CIRCULATION
DANS
LE
CENTRE
BOURG
DE
GHIPAVAZ
GUIPAVAS
GUIPAVAS
(ZONE
30)
www.guipavas.bzh
Le
Maire
de
la Ville
de
Guipavas,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L
2213-2
à
2213-65
;
Vu
le Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
de
l'Action
Sociale
et des
Familles
:
Vu
l'arrêté
municipal
n°
476
/ 2018
en
date
du
21
juin
2018
réglementant
la
circulation
dans
le
centre-
bourg
de
Guipavas
;
Considérant
que
la
création
d’une
zone
de
rencontre
dans
l'allée
des
Fuchsias
nécessite
de
modifier
l'emprise
concernée
par
la
zone
30
dans
le
centre-bourg
de
GUIPAVAS,
ce
qui
nécessite
d'y
réglementer
la
circulation
;
Sur
proposition
du
Directeur
Général
des
Services
de
Brest
métropole
et
de
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Ville
de
GUIPAVAS
;
ARRÊTE
Article
1°
Abrogation
L'arrêté
municipal
n°
476
/ 2018
en
date
du
21
juin
2018
susvisé
est
abrogé
et
remplacé
par
les
dispositions
qui
suivent.
Article
2
Zone
30
Une
zone
30
est
créée
dans
le
centre-bourg
de
Guipavas,
définie
par
les
bornes
suivantes
:
-
Intersection
entre
les
allées
des
Fuchsias,
des
Gentianes
et
des
Mimosas,
-
Intersection
entre
l'allée
des
Hortensias
et
la
rue
de
Brest,
-
Intersection
entre
l'allée
des
Ecuyers
et
la
rue
de
Brest,
-
Mitoyenneté
entre
les
propriétés
numérotées
42
et
44
rue
de
Brest,
-
Intersection
entre
la
rue
Jean
Le
Guen
et
le
boulevard
Général
de
Gaulle,
-
Intersection
entre
la
rue
des
Trois
Frères
Cozian
et
le
rond-point
aménagé
boulevard
Général
de
Gaulle,
-
Intersection
Nord
entre
la
rue
Amiral
Guépratte
et
le
rond-point
aménagé
à
l'intersection
du
boulevard
Général
de
Gaulle
et
la
rue
Commandant
Charcot,
-
Intersection
Est
entre
la
rue
de
Paris
et
la
place
du
19
mars
1962,
-
Intersection
Est
entre
la
rue
Amiral
Troude
et
la
place
du
19
mars
1962,
-
Intersection
entre
la
rue
Mermoz
et
la
rue
Amiral
Troude,
-
Intersection
entre
la
rue
Marie
Curie
et
le
rond-point
du
Menhir,
-
Intersection
entre
la
rue
Saint-Thudon
et
le
rond-point
aménagé
avenue
Georges
Pompidou,
-
Intersection
Sud
entre
la
rue
Commandant
Challe
et
le
rond-point
aménagé
avenue
Georges
Pompidou,
-
Intersection
Ouest
entre
la
rue
Anne
de
Bretagne
et
le
rond-point
de
Keranna,
-
Intersection
entre
l'allée
du
Vizac
et
le
rond-point
aménagé
avenue
de
Barsbüttel,
-
Intersection
entre
la
rue
Lucie
et
Raymond
Aubrac
et
l'avenue
de
Barsbüttel,
Cette
zone
30
comprend
les
voies
ou
portions
de
voies
suivantes
:
-
Allée
des
Gentianes, le 27/10/2023
3
m1 nvOoyÉ
en
fé
ID:
029-212900757-20231027-AR2023418-AR
-
Allée
des
Camélias,
-
Impasse
des
Bégonias,
-
Allée
des
Pétunias,
-
Allée
des
Hortensias,
-
Allée
des
Mimosas,
-
Allée
des
Dahlias,
-
Allée
des
Ecuyers,
-
Place
de
Kerastivel,
-
Impasse
Saint-Pierre,
-
Rue
de
Brest,
entre
la
mitoyenneté
des
propriétés
numérotées
42
et 44
rue
de
Brest
et
la
rue
de
Paris,
-
Impasse
Monfort
Kerdilès,
-
Rue
des
Trois
Frères
Cozian,
-
Rue
Yves
Guéguen,
-
Rue
Jean
Le
Guen,
-
Rue
Abbé
Michel
Henry,
-
Rue
Commandant
Boënnec,
-
Rue
de
Bir
Hakeim,
-
Rue
de
Verdun,
-
Rue
de
la
Paix,
-
Rue
du
Vercors,
-
Rue
Amiral
Guépratte,
entre
la
rue
de
Paris
et
le
boulevard
Général
de
Gaulle,
-
Rue
Keravel,
-
Rue
Abbé
Kerveillant,
-
Rue
de
Paris,
entre
la
rue
de
Brest
et
l'intersection
Est
avec
la
place
du
19
mars
1962,
-__
Rond-point
de
Saint-Eloi,
-
Place
du
19
mars
1962,
-
Rue
amiral
Troude,
entre
le
rond-point
de
Saint-Eloi
et
l'intersection
Est
avec
la
place
du
19
mars
1962,
-
Rue
Mermoz,
-
Rue
Théodore
Botrel,
-
Rue
Branly,
-
Rue
Marie
Curie,
-
Rue
Françoise
Dolto,
-
Place
Saint
Herbot,
-
Venelle
d'Armorique,
-
Place
de
Saint-Eloy,
-
Rue
Saint-Thudon,
-
Rue
Commandant
Challe,
entre
la
rue
Anne
de
Bretagne
et
le
débouché
Sud
avec
le
rond-
point
aménagé
avenue
Georges
Pompidou,
-
Impasse
Sapeur
Béasse,
-
Rue
de
la Tour
d'Auvergne,
-
Rue
Duguesciin,
-
Rue
Anatole
Le
Braz,
-
Allée
du
Vizac,
-
Rue
Anne
de
Bretagne,
entre
la rue
de
Paris
et
le
débouché
Ouest
du
rond-Point
de
Keranna,
-
Allée
des
Freesias,
- _
Rond-point
de
Keranna,
-
Rue
Lucie
et
Raymond
Aubrac,
-
Rue
Jean
Moulin,
-
Rue
Michel
Pity,
-
Rue
Henri
Beaudoin,
-
Rue
Simone
Michel,
-
Rue
Yvonne
Eeroux,
-
Rue
Yves
Hily,
-
Rue
René
Kerautret,
-
Rue
Robert
Chapman.
Article
3
Signalisation
La
signalisation
adéquate
sera
mise
en
place
par
Brest
métropole
(Services
Techniques). Envoyé
en
préfecture
le
27/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/10/2023
Publié
le
ID
: 029-212900757-20231027-AR2023418-AR
Article
4
Dérogations
Les
dispositions
qui
précèdent
ne
sont
pas
applicables
aux
véhicules
de
secours
ou
du
service
incendie. Article5
Application
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
Brest
métropole,
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
ville
de
Guipavas,
Madame
la
Commandante
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Guipavas
et
tous
les
agents
de
la
force
publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Le
Maire -_
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
-
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Rennes
(par
voie
postale
au
03
Contour
de
la
Motte-350000
RENNES
ou
par
voie
dématérialisée
via
l'application
«
Télérecours
Citoyens
»
sur
le site
www.telerecours.fr)
dans
le
délai
de
deux
mois
à compter
de
la
présente
notification.
Guipavas,
le 25
octobre
2023
Le
Maire,