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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 25 novembre 2025
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Chelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 25 novembre 2025)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Investissement et développement économique,
Direction Juridique, Foncier et Patrimoine
CONSEIL MUNICIPAL
Du 25 novembre 2025
Salle du Conseil municipal à 18h30
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
1) Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 septembre 2025
Environnement
2) Approbation de la convention de partenariat entre la Commune de Chelles, ICF Habitat la Sablière et l'association Pépins production pour la fin de l'année 2025 et l'année 2026
3) Approbation de la convention relative aux modalités de gestion de la végétation sous les lignes à haute tension par RTE dans le parc Liaubon à Chelles
4) Présentation du rapport sur le développement durable pour l'année 2025
Finances
5) Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes
6) Débat et vote des orientations budgétaires 2026 sur la base du rapport d'orientations budgétaires
7) Décision modificative n°1 du budget 2025 de la Ville
8) Admission de produits communaux en non valeurs et en créances éteintes
9) Ajustement des provisions pour risques et pour créances douteuses
Subventions
10) Attribution d'une subvention au Club de plongée sous-marine de Chelles-Champs Petite enfance
11) Convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne
Personnel municipal
12) Création de postes d'apprenti serrurier et d'apprenti chargé de communication
13) Modification du tableau des effectifs
Délégations du Conseil municipal au Maire
14) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal