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Compte-Rendu - 16 septembre 2016
Document publié le Vendredi 16 septembre 2016 par la commune de Caumont-sur-Garonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 16 septembre 2016)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL MUNICIPAL du 16 septembre 2016 à 19 heures
PRESENTS : MM IMBERT – BROUSSE – CHEVANNE - Mme CARTRON – M.
DUREAU – Mmes CAUBET – DULUC - LAGUE - MM. MATHERON – POURTAU
POUVOIRS : Mme CAUBET à Mme IMBERT
Mme GALINOU à Mme CARTRON
M. RIVIERE à M. BROUSSE
ABSENTS : MM. VIGOUROUX- GUYET
Secrétaire de séance : Madame Claudine VACQUE
Convocation du septembre 2016
Ordre du jour :
Présentation du projet éolien par l’entreprise Vents d’Oc
Adhésion à la dématérialisation « transmission des actes au contrôle de légalité »
Questions diverses
1. Présentation du projet éolien par l’entreprise Vents d’Oc
Marianne LOREAL, responsable de projets de la Société Vents d’Oc effectue la
présentation de la Société Vents d’Oc Energies Renouvelables, puis du projet éolien sur
les forêts du Mas d’Agenais, de Sénestis et de Caumont-sur-Garonne.
Elle répond aux diverses questions des élus.
Monsieur le Maire la remercie de sa présentation et invite les élus à réfléchir sur la
suite à donner.
2. Adhésion à la dématérialisation « transmission des actes au contrôle de
légalité »
Monsieur le Maire expose aux élus qu’il y a lieu de compléter la dématérialisation par la
transmission des actes au contrôle de légalité. La mise en place des certificats
nécessaires sera assurée par le CDG 47. Les élus acceptent à l’unanimité.
3. Questions diverses
Monsieur BROUSSE informe les élus de la prochaine campagne de coupe de bois dans
la forêt communale. Il propose la reconduction des tarifs, les élus valident la
proposition.
La séance est levée à 22 heures 30.