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Document publié le Vendredi 4 septembre 2020 par la commune de Caumont-sur-Garonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 septembre 2020)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 SEPTEMBRE 2020 A 19H00
PRESENTS : M. IMBERT, Mme CARTRON, MM. FERRER, DUREAU, Mmes VACQUE, CASTERA,
CAUBET, MM. CLAVAUD, FORGUES, Mmes GOSSELIN, LAGUE, M. THIOLON
POUVOIR : M. DI PALMA à Mme CARTRON
ABSENTS : M. LARONDE, Mme GALINOU
SECRETAIRE DE SEANCE : M. THIOLON
CONVOCATION du 28 août 2020
ORDRE DU JOUR :
Décision modificative sur le compte Administratif 2019
Désignation des délégués du SITS du Mas d’Agenais
Reconduction du contrat groupe d'assurance statutaire
Rétrocession de la voirie du « Lotissement du Chêne » à la commune
Bilan rentrée scolaire 2020-21
Travaux en cours
Comptes-rendus des réunions de commissions
Questions diverses
Le compte-rendu de la séance précédente est accepté à l'unanimité.
Décision modificative sur le compte administratif.
Monsieur le Maire expose aux élus qu'une erreur s’est glissée dans les reports des
excédents: en fonctionnement 23 570,85 au lieu de 23 569,65 et en investissement
42 398,40 au lieu de 42 399. Ainsi le résultat d'exploitation est modifié pour 48 096,48
au lieu de 48 095,88. L'excédent d'investissement reporté est donc de 42 398,40.
Les élus votent à l'unanimité la modification du compte administratif et de l’affectation
des résultats.
Désignation des délégués du SITS du mas d’Agenais.
Monsieur le Maire explique aux élus qu’il a dû désigner en urgence des délégués pour
le SITS du Mas d’Agenais car une réunion avait lieu mardi 1% septembre 2020.
Il s'agit de Claudine VACQUE et Yann DUREAU en qualité de titulaires et de Séverine
GALINOU et Vanessa CAUBET en qualités de suppléantes.
Les élus approuvent à l'unanimité ces désignations.
Mme Claudine VACQUE donne le compte-rendu du la réunion du SITS du 1°’ septembre
2020.
Reconduction du contrat groupe d'assurance statutaire.
Le contrat groupe d'assurance statutaire était conclu avec SOFAXIS pour la période
2017-2020. Le CDG47 a été mandaté par effectuer la mise en concurrence pour les
communes. Une reconduction est proposée pour 2021-2024 avec les mêmes clauses :
10 jours de franchise pour les agents CNRACL pour une cotisation de 7,25 % de la base
salariale, auprès du courtier SIACI SAINT HONORE et de l'assureur GROUPAMA. 4.
6.
Rétrocession de la voirie du « Lotissement du Chêne » à la commune.
Monsieur le Maire expose aux élus l'historique de la voirie du lotissement du Chêne
depuis sa création. Il les informe du courrier du Syndicat des co-propriétaires
demandant sa rétrocession dans le domaine communal.
Les élus, après avoir pris connaissance du dossier acceptent à l’unanimité cette
rétrocession.
Bilan rentrée scolaire 2020-21.
Mme LAGUE devant aller travailler, quitte la séance à 20h30.
Monsieur le Maire et M. FERRER font état de la revisite des emplois du temps des agents
de l’école afin de pouvoir accueillir les élèves dans les meilleures conditions et en
adéquation avec le protocole sanitaire. Sur demande de Monsieur le Maire, la
commune de Sainte-Marthe, qui met à disposition un agent pour l'école maternelle, a
accepté de lui octroyer une heure de plus par jour.
Toutefois les effectifs élevés risquent de poser problème pour l'accueil des enfants à la
cantine et à la garderie. Des réflexions sont évoquées en cas d’évolution du protocole
sanitaire et d'augmentation de l'effectif en périscolaire (possibilité d'effectuer 2
services et de dédoubler la garderie mais quid de personnel ?)
Madame Claudine VACQUE fait le bilan de la rentrée scolaire qui s'est bien déroulée.
L'effectif global est de 80 élèves : 16 en petite section, 22 en moyenne section, 16 en
grande section, 16 en CP et 16 en CE1.
Travaux en cours.
Travaux à l’école : réfection d’une partie de la clôture, travaux de peintures dans la cour,
décoration du mur de la cantine et du mur de clôture, pose de stores dans la nouvelle
classe et à la cantine. Remise à niveau des ordinateurs (Windows 10)
Pose d’un abribus et changement d'orientation d’un autre.
Comptes-rendus des réunions de commission.
M. Yann DUREAU donne le compte-rendu de la visite technique des installations
sportives (école et foot). Les équipements sont conformes.
Questions diverses
Problème de connexion téléphonique : Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier
de signalement adressé à Monsieur le Président de Territoires Numérique 47, ainsi que
d’un courrier précédent adressé au Conseiller Départemental en septembre 2019. Monsieur le Maire informe les élus de la réception d’un courrier de la part du Conseil
Paroissial faisant état de leur difficulté à préparer l’église lors des quelques cérémonies
perpétrées à Caumont. Les élus prennent en considération la demande et proposent
d'apporter une aide technique dans la mesure du possible.
Monsieur le Maire informe les élus d’un dépôt sauvage de plastiques agricoles à la forêt
de Caumont. Une procédure a été enregistrée par la Gendarmerie du Mas d’Agenais et
une opération de nettoyage doit être organisée.
La séance est levée à 21 heures 10 mn.