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Compte-Rendu - 2 septembre 2024
Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Caumont-sur-Garonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2024 A 19H00
PRESENTS : M. IMBERT, Mme CARTRON, MM. FERRER, DUREAU, Mmes VACQUE, CASTERA, GALINOU, MM. CLAVAUD, DI PALMA, FORGUES, THIOLON.
POUVOIRS : Mme LAGUE à M. IMBERT
ABSENT : M. LARONDE
SECRETAIRE DE SEANCE : M. CLAVAUD
CONVOCATION du 06.09.2024
ORDRE DU JOUR :
Reconduction de la convention de l’Agence Postale
Contrat groupe prévoyance du personnel
Coupe de bois 2024
Renouvellement convention GEPU 2025
Délibération déploiement de capteurs de qualité d’air
Bilan rentrée scolaire
Travaux en cours
Questions diverses.
1. Reconduction de la convention de l’Agence Postale.
La convention de l’Agence Postale arrivant à son terme le 29/11/2024, les services de la Poste ont contacté la Mairie pour son renouvellement selon les critères suivants : ouverture de l’Agence au minimum 12 heures hebdomadaires, durée à déterminer par le Conseil Municipal entre 1 et 9 ans, mise à disposition d’un local, prise en charge des frais de fonctionnement et mise à disposition d’un agent communal. En contrepartie la Poste verse une participation mensuelle.
Les élus, après en avoir délibéré, décident le renouvellement de la convention pour 9 ans avec un rapatriement de l’Agence à la Mairie.
2. Contrat groupe prévoyance du personnel.
Les conditions des contrats de prévoyance du personnel évoluent avec une proposition et une participation obligatoire des employeurs (au minimum 7€) à compter du 1er janvier 2025. Cette assurance est facultative et à la charge des agents. Par délibération en date du 19/02/2016 la participation mensuelle a été fixée à 7,5 €. Les élus décident de maintenir le montant de participation mensuelle à 7,5 € par mois et par agent assuré.
3. Coupe de bois.
Les élus décident de rapporter leur décision au prochain Conseil Municipal.
4. Renouvellement convention GEPU 2025.
Les élus décident de rapporter leur décision au prochain Conseil Municipal.
5. Délibération déploiement de capteurs de qualité d’air. Monsieur le Maire présente le projet Garonn’Air initié par Val de Garonne Agglomération qui consiste à sensibiliser sur l’enjeu de la qualité de l’air extérieur à travers la fabrication de micro-capteurs de particules fines ayant vocation à être déployés au sein des communes de l’Agglomération. Le Conseil Municipal accepte le projet et autorise Monsieur le Maire à signer la convention d’occupation du domaine public ainsi que tous les documents relatifs au déploiement de capteurs de qualité d’air.
6. Bilan rentrée scolaire.
La rentrée s’est bien déroulée. Les effectifs sont en très légère hausse. La réunion de rentrée a eu lieu le mardi 10 septembre.
7. Travaux en cours.
Monsieur le Maire fait le bilan des travaux réalisés cet été à l’école : démoussage et nettoyage des toitures du bâtiment de la petite section, peinture de la classe de petite section + salle de motricité, peinture des façades côté D143, changement des tableaux en liège de la même classe, Remplacement des anti-pinces-doigts défectueux, réparation de la « flaque » dans la cour et pose d’un revêtement sur le chemin qui conduit à la garderie, changement du photocopieur, pour un budget global de 12 000 €.
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de Madame LAFFARGUE Marie-Lyse relatif à une proposition d’achat de la rue Barès, pour laquelle elle est propriétaire des 2 côtés. Après avoir pris connaissance des plans, les élus donnent leur accord de principe pour cette transaction. Les modalités seront définies ultérieurement.
8. Questions diverses.
Monsieur le Maire donne le compte-rendu de la réunion du 28 avril 2024. Le pont qui enjambe le canal est sans cesse endommagé par des camions de gros tonnage qui ne respectent pas la limitation à 16 tonnes. Le Conseil Départemental propose l’installation d’une bordure en béton avec une balise à 2,4 m à l’entrée et à la sortie et de limiter l’accès à 3,5 tonnes. Le même dispositif est installé au pont du Mas d’Agenais.
La séance est levée à 21 heures 00.
Le secrétaire de Séance Le Maire Laurent CLAVAUD. Pierre IMBERT.