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Compte-Rendu - 2 septembre 2022
Document publié le Vendredi 2 septembre 2022 par la commune de Caumont-sur-Garonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 septembre 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 septembre 2022 A 19H00
PRESENTS : M. IMBERT, Mme CARTRON, M. FERRER, Mmes VACQUE, CASTERA, MM. DI PALMA, FORGUES, Mme LAGUE, M. THIOLON
POUVOIRS : M. DUREAU à M. IMBERT
Mme GALINOU à M. FERRER
EXCUSE :
SECRETAIRE DE SEANCE : M. CLAVAUD
CONVOCATION du 25 août 2022
ORDRE DU JOUR :
PLU : modification simplifiée n°2 : définition des modalités de mise à disposition du public Modification des statuts de Territoires d’Energie (TE47)
Bilan rentrée scolaire
Travaux en cours
Questions diverses.
Le compte-rendu de la séance précédente est accepté à l’unanimité.
1. PLU : modification simplifiée n°2 : définition des modalités de mise à disposition du public
Monsieur le Maire expose aux élus que la modification simplifiée n°2 arrive en fin de procédure. Le dossier a été transmis aux Personnes Publiques Associées (PPA) pour avis. Il convient maintenant de définir les modalités de mise à disposition du public. Les élus décident que la mise à disposition du dossier au public aura lieu du 06 septembre au 07 octobre 2022 aux jours et heures d’ouverture de la Mairie de Caumont-sur-Garonne, 4 rue de l’Eglise. Un registre permettra au public de formuler des observations. Durant cette même période, le public pourra également adresser par écrit ses observations à Monsieur le Maire.
2. Modification des statuts de Territoires d’Energie (TE47).
Monsieur le Maire informe les élus que l’action de TE 47 s’est progressivement renforcée ces dernières années, notamment pour accompagner la rénovation énergétique du bâti des communes avec des actions telles que la création de groupes de commande, la collecte des CEE, la convention d’accompagnement et la mise à disposition d’économies de flux, les diagnostics énergétiques et la mise à disposition de d’outil de suivi énergétique, … De ce fait il y a lieu de modifier les statuts du syndicat. Les élus acceptent à l’unanimité.
3. Bilan rentrée scolaire.
Mme Claudine VACQUE fait le bilan de la rentrée scolaire qui s’est bien déroulée. Cette année l’effectif de rentrée était de 76 élèves.
La fourniture des repas a été réalisée par Convivio conformément au nouveau contrat. Après réflexion, les élus décident de mettre en place la fourniture des repas de substitution, ce qui facilitera le travail en cuisine. 4. Travaux en cours.
Le contrôle annuel des extincteurs par Agence Aquitaine Sécurité a eu lieu, il s’avère que certains d’entre eux sont arrivés à la date de péremption et que de nombreux blocs de sécurité de fonctionnent plus. Un devis de de remplacement des divers équipements est proposé pour un montant de 1439,16 € TTC. Les élus acceptent à l’unanimité.
Durant l’été des menus travaux d’entretien ont été réalisés à l’école, avec notamment le changement de la lampe du projecteur de la classe de CP et l’achat d’un écran pour la classe de Moyenne et Grande Section Maternelle.
Les élus demandent une étude détaillée sur d’éventuelles économies d’électricité vis-à-vis de l’extinction de l’éclairage public la nuit.
5. Questions diverses.
Une exposition de véhicules anciens organisée par Caumont et son Histoire et le Deuch Club Caumontais aura lieu le dimanche 25 septembre 2022. L’apéritif sera offert par la Mairie.
La séance est levée à 21 heures 30.