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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Bioéthique,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 27 Mars 2026
Numéro Objet Vote
2026.00091 Secrétaire de séance - Nomination Approuvée
2026.00092 Election du Maire Approuvée
2026.00093 Adjoints et Adjoints de quartier - Détermination du nombre de postes Approuvée
2026.00094 Adjoints au Maire - Election Approuvée
2026.00095 Charte de l'élu local Dont Acte
2026.00096 Personnel municipal - Emplois de collaborateurs de Cabinet - Approbation Approuvée
2026.00097
Personnel - Emplois justifiant l'attribution de véhicules de fonctions - Véhicules de service et outils issus des Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (NTIC) - Modalités de mise à disposition - Approbation
Approuvée
Délibérations télétransmises au contrôle de légalité et publiées sur le site internet le 27 mars 2026. Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 30 mars 2026.
1 / 1 Conseil Municipal du 27 Mars 2026