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Document publié le Mercredi 21 juin 2023 par la commune de Crossac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations CM20230621 1)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Bioéthique,
Commune de Crossac
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUIN 2023
N° Objet Décision
2023-06²/001
Choix de l'entreprise pour l'installation d'une pompe à chaleur
salle Saint Jean Baptiste Approuvée
2023-06²/002 Vote des tarifs du service Enfance jeunesse Approuvée
2023-06²/003
Validation des modifications du règlement du service Enfance
jeunesse Approuvée
2023-06²/004
Participation à la classe transplantée organisée par l'école
publique Condorcet Approuvée
2023-06²/005 Modification du tableau des effectifs - Postes contractuels Approuvée
2023-06²/006 Création du poste fonctionnel de direction générale des services Approuvée
2023-06²/007 Désignation du référent déontologue pour les élus Approuvée
2023-06²/008 Admissions en non valeur Approuvée
Affichée et publiée sur le site internet en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales