Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230706 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230331 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230331 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230331 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230331 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230331 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230331 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230331 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230331 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230331 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230331 31 Delib36
Document publié le Vendredi 31 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230331 31 Delib36)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2023
31/03/2023 - 36
Date de la convocation : 24/03/2023. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37 Présents : 57. Pouvoirs : 7.
Le vendredi 31 mars 2023 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Jacques PEYRAUD
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE, Mme Lisiane DUBUS DELSAUX, M. Christophe CHARLES, M. Freddy KACZMAREK, M. Alain DUPONT, Mme Lucie VAILLANT, Mme Célia CHARLES, M. Claude HEGO, Mme Marylise FENAIN, M. Eric CARNEL, M. Jean-Michel SZATNY, Mme Estelle MOUY, M. Frédéric CHEREAU, Mme Agnès DUPUIS, Mme Stéphanie STIERNON, Mme Auriane AIT LASRI, M. Jean- Christophe LECLERCQ, Mme Avida OULAHCENE, M. Jean-Michel LEROY, M. Yvon SIPIETER, M. Michaël DOZIERE, Mme Coline CRAEYE, M. Xavier THIERRY, Mme Chantal RYBAK, M. François GUIFFARD, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, M. Gilles BARBIEUX, M. Alain WALLART, M. Michel PEDERENCINO, Mme Valérie LOUWYE, M. Jean-Paul COPIN, M. Eric SILVAIN, M. Francis FUSTIN, Mme Maryline LUCAS, M. Romuald SAENEN, M. Jean-Luc HALLE, M. Jean-Paul FONTAINE, Mme Caroline SANCHEZ, M. Christian POIRET, Mme Nicole DESCAMPS, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, Mme Francette DUEZ, M. David WESMAEL, M. Christophe DUMONT, Mme Marie-Josée DELATTRE, M. Didier CARREZ, Mme Stéphanie CARAMOUR, M. Dimitri WIDIEZ, Mme Joselyne GEMZA, M. Henri JARUGA, M. Patrick MERCIER, Mme Jocelyne CHARLET, M. Jacques MICHON.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Mohamed KHERAKI (pouvoir à Mme Agnès DUPUIS), Mme Jamila MEKKI (pouvoir à M. Michaël DOZIERE), Mme Nathalie APERS (pouvoir à Mme Stéphanie STIERNON), Mme Nora CHERKI (pouvoir à Mme Auriane AIT LASRI), Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT (pouvoir à M. Jean-Paul COPIN), M. Bernard GOULOIS (pouvoir à Mme Caroline SANCHEZ), M. Hocine MAZY (pouvoir à M. Jean-Michel LEROY).
EXCUSÉS :
Mme Nicole MARFIL, M. Thibaut FRANCOIS, M. Alain MENSION, M. Christian DORDAIN et M. Jean-Jacques PEYRAUD, Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS, M. Lionel COURDAVAULT, M. Pascal GEORGE et M. Karim BACHIRI.
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
M. Alain BOULANGER et M. Raphaël AIX.
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Franck FOURNIER, Directeur Général Adjoint pôle Aménagement du territoire et Transition écologique, M. Luc BERNARD, Directeur du pôle Equipements culturels et scientifiques, M. Paul-André KOTTELANNE, Directeur Financier, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, Mme Myriam STANISLAWIAK, Directrice des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, M. Chékib BEN SMIDA, Directeur Transition Ecologique – Mobilité et Qualité, M. David FRANCOIS, Directeur des Espaces Naturels, M. Aurélien BEHAGUE, Directeur Cycle de l’Eau, M. Raphaël MATHIEU, chargé de communication, Mme Daisy VINCENT, Directrice pôle Aménagement, Mme Elisabeth DANIELEWSKI, Directrice Prospective et financements extérieurs, M. Cédric GILLERON, Directeur Service Technologies Information, M. Raphaël MATHIEU, chargé de communication.
17 – Equipements culturels
17.4 – Distribution des ouvrages édités par Douaisis Agglo pour ses équipements culturels et scientifiques aux boutiques spécialisées – Modalités Il convient de définir les modalités de distribution des ouvrages édités par Douaisis Agglo pour ses Equipements Culturels et Scientifiques aux boutiques spécialisées.
Une dizaine d’ouvrage a déjà été éditée dans ce cadre, principalement par la Direction de l’Archéologie Préventive et le Musée-Parc Arkéos. Il serait aujourd’hui intéressant de considérer la distribution de ces ouvrages de manière plus large en les proposant à la revente au sein de structures culturelles partenaires.
Outre la contribution de la création d’un tel réseau de diffusion au rayonnement scientifique et culturel de Douaisis Agglo et de ses équipements, cela permettrait également de renforcer le réseau scientifique dans lequel les équipements déjà existant et à venir s’inscrivent.
En terme financiers, cela permettrait d’amortir l’investissement financier initial et de limiter l’immobilisation financière par une distribution plus large. Les stocks restants de publications thématiques autour d’expositions passées pourraient bénéficier favorablement d’une telle décision.
Le prix de vente du livre étant unique, il est proposé de valider les modalités suivantes pour une distribution aux boutiques spécialisées :
− Pour les ouvrages édités antérieurement à la date de ce jour et déjà produits, le calcul du prix de distribution aux revendeurs d’après la formule suivante : Prix de vente public - 15%
Pour exemple dans le cas de l’ouvrage « L’or des barbares » :
Prix de vente public : 8 €
Prix de diffusion aux revendeurs : 8 - 15% = 6,80 €
− Pour les ouvrages édités ou réédités après ce jour, le calcul du prix de distribution aux revendeurs se fera d’après la formule suivante : Prix de revient TTC + (marge TTC / 2)
Cela correspond pour nous à un remboursement de nos coûts initiaux et à un reversement de la moitié de notre marge.
Pour exemple, un ouvrage vendu 25 € et au coût de revient TTC de 12,95 €, le prix de revente aux diffuseurs serait de 18,98 € Il vous est proposé, après avis favorable du bureau :
- d’adopter les présentes dispositions,
- d’autoriser le Président ou son représentant délégué à signer tous les actes s’attachant à l’exécution de cette décision.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 14/04/2023
Réceptionné en sous-préfecture le 14/04/2023
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20230331-31-03-2023-36-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Christophe DUMONT
SIGNÉ