Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 20
Déliberation - C 202401 012 bilan marches 2023
Déliberation - C 202401 011 recap indemnites elus 2023
Déliberation - C 202501 011 bilan 2024 reprographie
Déliberation - C 202305 072 Subvention asso culturelle 2023
Déliberation - C 202401 001 tarifs conventions polinno
Déliberation - C 202603 027 admi bilan repro 2025
Déliberation - C 202209 149 Sub asso modif attributaire
Déliberation - C 202401 010 Attributions compensation provisoires
unknown - C 202401 023 motion transfert eau assainissement
Déliberation - C 202401 013 bilan repro asso 2023
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - C 202401 013 bilan repro asso 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 14/02/2024
Reçu en préfecture le 14/02/2024
Publié le 14/02/2024 S L Gr
ID : 007-240700302-20240130-C_202401_013_2-DE
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME-DROBIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202401-013
Du 30 janvier 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le trente du mois de janvier, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, dûment convoqué,
s’est réuni en session ordinaire, en salle polyvalente de Ribes, sous la présidence de Monsieur Christophe DEFFREIX, Président.
Etaient présents : THIBON Jean-François, LASTELLA Carole, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, DEYDIER
BASTIDE Jean-Marc, PLANET Olivier, LAPORTE Jean-Pierre, CARRIER Martine, POUGET TIRION
Dominique, BERRES Thierry, BOISSIN Eric, MOZZATTI Albert, ALLANO Marie-Claude, GOUBE Julien,
COULANGE François, DEFFREIX Christophe, BALAZUC Christian, AUDIBERT François, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc,
BELVA Nathalie, CHENOT Lorraine, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE
Alexandre.
Pouvoir: THIBON Jean-François (pouvoir de DUCROS Loïc), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), DEYDIER BASTIDE Jean-Marc (pouvoir de L’'HERMINIER Raoul), PLANET Olivier (pouvoir de
LACOUR Gladie), DEFFFREIX Christophe (pouvoir de AUZAS Vincent), LAPORTE Jean-Pierre (pouvoir de DIANN
Nicole), POUGET-TIRION Dominique (pouvoir de MARCHAL Yannick), COULANGE François (pouvoir de DUCLOUX Sébastien), SALEL Matthieu (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine), BELVA Nathalie (pouvoir de
PRANDI Patrice).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 29 Pouvoir: 10
Date de la convocation 24 janvier 2024
A été élu secrétaire : DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
OBJET : BILAN 2023 DES CONVENTIONS DE REPROGRAPHIE
Pour la bonne information du conseil communautaire de l’exercice des compétences de la Communauté de Communes et en application du CGCT, il convient de présenter le bilan des conventions de reprographie 2023.
Présentation du tableau 2023
Le conseil communautaire,
Ouïe l’exposé du 1° vice-président,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, décide de :
Prendre acte du bilan 2023 des conventions de reprographie
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
Christophe DEFFREIX Jean Marc DEYDIER BASTIDE
Président Secrétaire de séance
| |
| Envoyé en préfecture le 14/02/2024
Reçu en préfecture le 14/02/2024
LU UNIIG 1G IV LUL+
ID : 007-240700302-20240130-C_202401_013_2-DE
Annexe 1 à la délibération n°C-202401-013
Délégations attribuées au Président
par délibération du conseil communautaire
n°C-202007-56 du 17 juillet 2020
*****
Relevé des décisions 2023
➢ Conventions de reprographie :
Association Commune
Montant
total sur
l’année
Date de la
convention
Le Trail Beaume Drobie Valgorge 295.90€ 20/01/2023
TT Beaume Drobie Lablachère 31.20€ 17/01/2023
Les Vieux Boulons Lablachérois Lablachère 122.80€ 18/01/2023
Les Amis du Théâtre Vernon 4.50€ 20/01/2023
Les Colchiques Ribes 300.00€ 23/01/2023
APE Droulets et Droulettes Beaumont 94.50€ 24/01/2023
Les Uns Dompn’actes Dompnac 0.00€ 20/01/2023
AREJ Joyeuse 56.00€ 06/02/2023
Les Amusaliers Joyeuse 300.00€ 02/02/2023
Entr’aide Beaume Drobie Joyeuse 131.00€ 02/02/2023
Un Rayon Social Joyeuse 72.00€ 02/02/2023
Comité des fêtes de Planzolles Planzolles 47.00€ 01/02/2023
Les Cyclotouriste Joyeuse 0.00€ 13/02/2023
Ape école du Péage Lablachère 185.00€ 24/02/2023
Le Moulin Dupuy St-André-Lachamp 6.00€ 27/02/2023
Les Epicurieux Beaumont 134.40€ 01/03/2023
La Casamiaille St-Mélany 12.90€ 01/03/2023
Pépit’Art et ses Pépites Chandolas 46.60€ 02/03/2023
Sablières Point Com Sablières 82.60€ 06/03/2023
Les Ateliers Créatifs Lablachère 62.90€ 06/03/2023
Chien Fou ! Payzac 0.00€ 16/03/2023
L’Epicerie au Fournil Rocles 185.00€ 21/03/2023
Le Trail des Dolmens Joyeuse 31.60€ 27/03/2023
Vu à Joyeuse Joyeuse 120.00€ 30/03/2023
Comité d’Animation Lablachère Lablachère 107.00€ 06/04/2023
Heureux qui Comme Marius Joyeuse 0.00€ 18/04/2023
Culture & Animations Faugères Faugères 28.00€ 04/05/2023
Les Alunés St-André-Lachamp 63.00€ 15/05/2023
Les Jeunes de Joyeuse Joyeuse 80.00€ 15/05/2023 Envoyé en préfecture le 14/02/2024
Reçu en préfecture le 14/02/2024
| G LU UNIIG 1G IV LUL+ |
ID : 007-240700302-20240130-C_202401_013_2-DE
Annexe 1 à la délibération n°C-202401-013
Association la Recluse Joyeuse 30.70€ 02/06/2023
URAM Joyeuse 112.00€ 23/05/2023
Zapalarue Payzac 300.00€ 08/06/2023
La Rose et le Roseau Rosières 183.00€ 13/06/2023
Les Amis de Chastanet Valgorge 190.00€ 26/06/2023
Eclats des Toiles Labeaume / Joyeuse 242.50€ 27/06/2023
La Loubaressienne Loubaresse 34.00€ 06/07/2023
Seven Jazz Club Chandolas 30.00€ 07/11/2023
La Compagnie des Barbues Joyeuse 9.00€ 09/11/2023
Le Blablat Beaumont 17.00€ 28/11/2023
Shri Yantra Yoga Rocles 4.50€ 01/12/2023