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Déliberation - liste des délibérations du conseil municopal du 07 mars 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanguinet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations du conseil municopal du 07 mars 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
SANGUINET l'esprit
vi
=
PE
EE
Délibérations
à
l’ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
07
mars
2024
délibération
2024-13
: budget
annexe
«
Lotissement
Airial
du
Gauchey
»
- compte
de
gestion
2028.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-14
: budget
annexe
«
Lotissement
Airial
du
Gauchey
» - compte
administratif
2028.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-15
: budget
annexe
« tourisme
»
- compte
de
gestion
2023.
Approuvée
à
l’unanimité délibération
2024-16
: budget
annexe
« tourisme
»
- compte
administratif
2023.
Approuvée
à
l'unanimité délibération
2024-17
: budget
annexe
«
Bois
et forêt
»
- compte
de
gestion
2023.
Approuvée
à l'unanimité délibération
2024-18
: budget
annexe
«
Bois
et forêt
» - compte
administratif
2023.
Approuvée
à l'unanimité délibération
2024-19
: budget
principal
de
la commune
— compte
de
gestion
2023.
Approuvée
à l'unanimité délibération
2024-20:
budget
principal
de
la
commune
—
compte
administratif
2023.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-21
: vote
du
débat
d'orientation
budgétaire
2024.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-22
: bilan
des
acquisitions
et
cessions
immobilières
du
budget
principal
de
la commune
2023.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-23:
bilan
des
acquisitions
et
cessions
immobilières
du
budget
annexe
«
Lotissement
» 2023.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-24
: convention
relative
à
la disponibilité
des
sapeurs-pompiers
volontaires
pendant
leur
temps
de
travail.
Approuvée
à l'unanimité.
délibération
2024-25
: droits
de
stationnement
des
camping-cars,
autocaravanes
et véhicules
aménagés.
Approuvée
à l'unanimité.
délibération
2024-26
: instauration
du
forfait
de
post-stationnement.
Approuvée
à l'unanimité.
délibération
2024-27
: création
de
deux
emplois
permanents
d’adjoint
technique.
Approuvée
à
l'unanimité. délibération
2024-28
: création
de
dix emplois
non
permanents
pour
accroissement
temporaire
d'activité.
Approuvée
à l'unanimité.