Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations du CM du 30 mars
Déliberation - liste des délibérations du 28 mars 2024
Déliberation - liste des délibérations du 28 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations du CM du 9 mars 2023
Déliberation - liste des délibérations du 30 janvier 2024
Déliberation - liste des délibérations du 30 janvier 2025
Déliberation - liste des délibérations du 30 janvier 2024
Déliberation - liste des délibérations du 7 mars 2024
Déliberation - liste des délibérations du 13 mars 2025
Déliberation - liste des délibérations du 3 avril 2025
Déliberation - liste des déliberations du CM du 30 mars
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanguinet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des déliberations du CM du 30 mars)
Thèmes du document : Économie et finances, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire,
SANGUINET “espril
village
=
SR
>
LT
2
Délibérations
à
l’ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
30
mars
2023
délibération
2023-34
: budget
«
lotissement
airial
du
Gauchey
»,
annexe
au
budget
principal
de
la Commune
— budget
primitif
2023.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2023-85:
budget
« tourisme
»,
annexe
au
budget
principal
de
la
commune
—
budget
primitif
2023.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2023-36:
provisions
comptables
pour
créances
douteuses
—
budget
« bois
et
forêt
», annexe
au
budget
principal
de
la commune.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2023-37
: budget
« bois
et forêt
»,
annexe
au
budget
principal
de
la
commune
—
budget
primitif
2023.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2023-38
: taux
des
impôts
locaux
2023.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2023-39
: provisions
comptables
pour
créances
douteuses
— budget
principal
de
la commune.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2028-40
: autorisation
de
programme
/ crédits
de
paiement
n°2016/01
«
Mise
en
accessibilité
des
bâtiments
communaux
» - modification
n°7 — clôture.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2023-41:
autorisation
de
programme
/
crédits
de
paiement
n°2017/01
« aménagement
du
nouveau
cimetière
» - modification
n°6
- clôture.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2023-42:
autorisation
de
programme
/
crédits
de
paiement
n°2022/03
« construction
d’un
bâtiment
pour
la jeunesse
» - modification
n°1
- clôture
. Approuvée
à
18
voix
pour
et
6 abstentions
(N.
Soubaigné,
À.
Brune,
S.
Dussoul,
L.
Molin,
J.Y.
Delaunay,
M.
Richard) délibération
2023-43
: autorisation
de
programme
/ crédits
de
paiement
n°2016/02
« mise
aux
normes
de
l'éclairage
public
» - modification
n°7.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2023-44
: autorisation
de
programme /
crédits
de
paiement
n°2020/01
« extension
du
self
dans
le pôle
scolaire
et périscolaire
» - modification
n°4.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2023-45 :
autorisation
de
programme /
crédit
de
paiement
n°2022/01
«
rénovation
énergétique
de
la Mairie
» - modification
n°1.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2023-46:
autorisation
de
programme
/
crédits
de
paiement
n°2022/02
« construction
d’une
salle
omnisport
»
-
modification
n°1.
Approuvée
à
19
voix
pour
et
5
abstentions
(S.
Dussoul,
N.
Soubaigné,
J.Y.
Delaunay,
À.
Brune,
L.
Molin)
délibération
2023-47
: autorisation
de
programme
/ crédits
de
paiement
n°2023/01
« cœur
de
village
phase
2
» - création.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2023-48:
autorisation
de
programme
/
crédits
de
paiement
n°2023/02
« plan
plage
» - création.
Approuvée
à l'unanimité délibération
2023-49
: budget
principal
de
la commune
— budget
primitif 2023.
Approuvée
à
19
voix pour
et 5
voix
contre
(N.
Soubaigné,
S.
Dusoul,
L.
Molin,
J.Y.
Delaunay,
A.
Brune)
délibération
2023-50
: suppression
d'un
emploi
permanent
d’adjoint
technique.
Approuvée
à
l'unanimité délibération
2023-51
: création
d’un
emploi
dans
le
cadre
du
dispositif
«
parcours
emploi
compétences
». Approuvée
à l'unanimité
délibération
2023-52
: création
d’un
emploi
d’adjoint
technique
pour
accroissement
temporaire
d'activité.
Approuvée
à l'unanimité
Communication
des
décisions
du
Maire