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Ordre du Jour - N001 23 02 07
Procès Verbal - 001 PV de la seance du 7 fevrier 2023
Procès Verbal - 005 PV de la seance du 6 juin 2023
Procès Verbal - 006 PV de la seance du 4 juillet 2023
Ordre du Jour - 01 Ordre du jour 13.12.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance du 6 fevrier
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune d'Hermitage.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance du 6 fevrier)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Travail et emploi,
COMMUNE DE L'HERMITAGE (Ille-et-Vilaine) – Séance du conseil municipal du 06 février 2024
AFFICHE LE 31 JANVIER 2024
ORDRE DU JOUR
01 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024
RESSOURCES HUMAINES
02 FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS STAGIAIRES, TITULAIRES ET CONTRACTUELS – ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
03 FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS STAGIAIRES, TITULAIRES ET CONTRACTUELS – ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D’ACHAT
04 FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS STAGIAIRES, TITULAIRES ET CONTRACTUELS – COMPTE EPARGNE TEMPS – MODIFICATION DES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE
05 FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS STAGIAIRES, TITULAIRES ET CONTRACTUELS – AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCE
06 FONCTION PUBLIQUE – CREATION D’EMPLOI– MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS A COMPTER DU 1ER MARS 2024
DOMAINE PUBLIC – AMENAGEMENT URBAIN
07 ALIENATIONS – CELLULE COMMERCIALE - CESSION – COMMUNE/M. BOZKURT MAISON DES DELICES – AVIS DE FRANCE DOMAINE - DESIGNATION DU NOTAIRE – DELEGATION AU MAIRE
08 ALIENATIONS – DESAFFECTATION, DECLASSEMENT, CESSION DE PARCELLE A UN PARTICULIER – DESIGNATION DU NOTAIRE – DELEGATION AU MAIRE
MARCHES PUBLICS – FINANCES PUBLIQUES
09 MARCHES PUBLICS – MARCHES PUBLICS EN VUE DE LA RESTRUCTURATION DU RESTAURANT MUNICIPAL – CONSTITUTION D’UNE COMMISSION MARCHE SPECIFIQUE
10 MARCHES PUBLICS – EXTENSION DE L’ATELIER TECHNIQUE – PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT AUX TERRITOIRES RURAUX (DETR)
11 EXTENSION DE L’ATELIER TECHNIQUE – PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT
POUVOIRS DE POLICES
12 POLICE MUNICIPALE – REFACTURATION DES FRAIS DE FOURRIERE AUX PROPRIETAIRES DES VEHICULES
ECONOMIE
13 OUVERTURES EXCEPTIONNELLES DES COMMERCES DE DETAIL LES DIMANCHES ET, POUR LES COMMUNES CONCERNEES, DES CONCESSIONS AUTOMOBILES POUR 2024
SPORTS – CULTURE- ASSOCIATIONS
14 SUBVENTIONS – SUBVENTIONS 2024 - ASSOCIATIONS SPORTIVES
15 SUBVENTIONS – AIDE A LA PROFESSIONNALISATION DU SPORT ET AU SOUTIEN DES ASSOCIATIONS SPORTIVES – EXERCICE 2024
16 SUBVENTIONS – SUBVENTIONS 2024 - FONCTIONNEMENT DU POLE INTERCOMMUNAL DE TENNIS
17 SUBVENTIONS – SUBVENTIONS 2024 - ASSOCIATIONS CULTURELLES ET D’ANIMATION
18 SUBVENTIONS – SUBVENTIONS 2024 - AUTRES ASSOCIATIONS HERMITAGEOISES
19 SUBVENTIONS – SUBVENTIONS 2024 - ASSOCIATIONS SCOLAIRES ET JEUNESSE
20 SUBVENTIONS – SUBVENTIONS 2024 - ASSOCIATIONS INTERCOMMUNALES
21 SUBVENTIONS – SUBVENTIONS 2024 - ASSOCIATIONS EXTERIEURES
SOLIDARITE – ACTION SOCIALE
22 CHANTIER D’INSERTION 2024 - MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DE L’ETAPE
INFORMATION - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
RAPPORT DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - ARTICLE L.2122-23 DU C.G.C.T.
Le Conseil municipal prend acte des décisions, contrats, conventions et marchés suivants signés par M. le Maire : Contrats et marchés :
1. LEPORCHER Pascal – Fleurissement printemps 2024 – 1 893.28
2. CENTRE NAUTIQUE DE RENNES – Activités nautiques séjour été St Suliac – 936.00 3. UNION DEPARTEMENTALE SAPEURS POMPIERS - Formation gestes qui sauvent – 300.00 4. UNION DEPARTEMENTALE SAPEURS POMPIERS – Formation IPSPE – 300.00 5. RECTO VERSO – Carnet de signalement sur temps périscolairesx10 – 193.00 6. TERTRONIC – Solution WIFI pour bâtiments communaux – 3 308.00
7. BERGER LEVRAULT – Licences ORACLE – 990.00
8. GOSSELIN DESIGN – Brochure bilan mi mandat – 938.00
9. SOCOTEC – Diagnostic Amiante avant travaux ancien bâtiment du SDIS – 4 395.00 10. GOSSELIN DESIGN – Hermitageois n°76 32 pages – 5 038.00
11. BGM GEOMETRE – Plan topographique Restaurant scolaire – 960.00
12. TERTRONIC – Licences SMART Lumio Ecole Maternelle – 596.00
13. MILAN – Abonnements Médiathèque Wakou et Histoires pour les petits – 122.00 14. LA REVUE DESSINEE – Abonnement Médiathèque – 76.00
15. EPSILOON – Abonnement Médiathèque – 82.00
16. MISSENANRD CLIMATIQUE – Inst clapets anti retour plancher chauffant NEP – 999.50 17. ABH – Remplacement radar extérieur porte Mairie – 554.00
18. EUROFEU - Pièces détachées matériel incendie – 1 959.11
19. AIS EQUIPEMENT – Matériel Policier Municipal – 34.92
20. GK PROFESSIONAL – Equipements Policier Municipal – 155.39
21. LOUDEAC COMMUNAUTE - Camping séjour été ALSH Mur de Bretagne – 203.01 22. TACKOTEC – Divers équipements (codes barres, lecteur douchette...) Médiathèque – 981.03 23. LEGENDRES EVASION – Escape game ALSH séjour été – 150.00
24. GUERLEDAN PARC AVENTURE – Accrobranche ALSH séjour été – 185.45 25. GIP LABOCEA – Diagnostic hygiène restaurant scolaire – 550.00
26. OUEST France – Abonnement 2024 – 421.00
27. ID VERDE – Contrat 2024 entretien espaces verts ZAC Mares Noires – 11 130.00 28. JOURDANIERE NATURE – Contrat 2024 entretien espaces verts Les Aquarelles – 1 990.00 29. TOXE Florian - Elagage 2024 – 5 197.50
30. LES HISTOIRES DE MAURICETTE – Spectacle Médiathèque le 6 avril 2024 – 400.00 31. BLABLABLA ET TRALALA – Spectacles Médiathèque – 1 480.00