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Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Champis.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 6 decembre 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Page 1 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 06/12/2021
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 06 DECEMBRE 2021
Convocation : le 29 novembre 2021
Présents : Mesdames LE MOULT, SOBOZYNSKI, MIGNOT,MAYER
Messieurs DUPIN, GAILLARD, LADREYT, FRAISSE, BASSET, ABANOZIAN
Excusés : Messieurs ARGHITTU, DROGUET et DAMIENS
Madame DREVET
Madame Lucie DREVET a donné procuration à Madame Nathalie LE MOULT
Monsieur Clément DAMIENS a donné procuration à Madame Nathalie LE MOULT
Monsieur Xavier DROGUET a donné procuration à Monsieur Alain LADREYT
La séance est ouverte à 19 heures.
Le procès-verbal du 08 novembre 2021 est adopté à l’unanimité.
Secrétaire de séance : Monsieur Guy GAILLARD
Délibération N° 40/2021 relative à l’élection des adjoints :
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que Madame BERGERON Solange, par courrier du 6 octobre 2021, adressé à Monsieur le Préfet de l’Ardèche, a souhaité se démettre de ses fonctions d'adjointe au maire et de conseillère municipale.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4, L 2122-7, L 2122-7- 2, L 2122-10 et L 2122-15,
Vu la délibération n°18-2020 du 27 mai 2020 fixant à quatre le nombre d’adjoints au maire,
Vu la délibération n°19-2020 du 27 mai 2020 relative à l’élection des adjoints au maire,
Vu l’arrêté municipal du 29 mai 2020 donnant délégation de fonction et de signature du maire aux adjoints, Page 2 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 06/12/2021
Considérant la vacance d’un poste d’adjoint au maire dont la démission a été acceptée par Monsieur le Préfet par courrier reçu ce même jour,
Considérant que lorsqu’un poste d’adjoint est vacant, le conseil municipal peut décider que le nouvel adjoint occupera, dans l'ordre du tableau, le même rang que l’élu démissionnaire,
Considérant que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant de un adjoint,
Considérant qu’en cas d’élection d’un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue,
Dans l’ordre du tableau les adjoints remontent d’un cran mais le second adjoint refuse d’être premier adjoint, il est alors décidé à l’unanimité :
- de procéder à l’élection d’un(e) premier(ère) adjoint(e) au maire au scrutin secret à la majorité absolue:
- ÉLECTION DU PREMIER ADJOINT :
Après un appel de candidature, les candidats sont les suivants :
- Fabrice BASSET
Premier tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis dans l'urne son bulletin de vote.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 13
À déduire : bulletins blancs ou nuls : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
– Fabrice BASSET 12 voix.
> Fabrice BASSET, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé premier adjoint.
Le poste de 4 ème adjoint étant libéré, il convient de procéder à l’élection d’un 4 ème ajoint(e). Page 3 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 06/12/2021
ÉLECTION DU QUATRIEME ADJOINT :
Après un appel de candidature, les candidats sont les suivants :
- Guy GAILLARD
Premier tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis dans l'urne son bulletin de vote.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 13
À déduire : bulletins blancs ou nuls : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
– Guy GAILLARD 12 voix.
> Guy GAILLARD, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé quatrième adjoint.
3) Un tableau récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux membres du conseil municipal est annexé à la présente délibération.
FONCTION NOM PRENOM INDEMNITE
Maire DUPIN Denis 31 % de l’indice
Premier
Adjoint
BASSET Fabrice 10.7 % de l’indice
Deuxième
Adjoint
LADREYT Alain 10.7 % de l’indice
Troisième
Adjointe
LE MOULT Nathalie 10.7 % de l’indice
Quatrième
Adjoint
GAILLARD Guy 10.7 % de l’indice
Conseiller
délégué
ABANOZIAN Bernard 4.65 % de l’indice
Conseiller
Délégué
SOBOZYNSKI Angélique 4.65 % de l’indice Page 4 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 06/12/2021
- tableau du conseil municipal au 6 décembre 2021 :
Fonction (1)
Qualité
(M. ou Mme)
NOM ET PRÉNOM
Maire M 1 DUPIN DENIS
Premier adjoint M 2 BASSET FABRICE
Deuxième Adjoint M 3 LADREYT ALAIN
Troisième Adjointe MME 4 LE MOULT NATHALIE
Quatrième Adjoint M 5 GAILLARD GUY
Conseillère MME 6 SALOMON MIGNOT MARIE BEATRICE
Conseillère déléguée MME 7 SOBOZYNSKI ANGELIQUE
Conseiller M 8 FRAISSE LIONEL
Conseiller M 9 DROGUET XAVIER
Conseiller M 10 DAMIENS CLEMENT
Conseillère MME 11 DREVET LUCIE
Conseiller M 12 ARGHITTU FRANCOIS
Conseiller délégué M 13 ABANOZIAN BERNARD
Conseillère MME 14 MAYER KUSTERER MARIE ANNE
- CCRC : remplacement de Solange Bergeron dans les commissions « Administration générale et Petite Enfance »:
Le conseil municipal décide d’arrêter la composition de chaque commission communautaire comme suit (modification en rouge) :
Finances /
Administration
générale /
personnel
Voirie Culture et patrimoine
Equipements
sportifs et
communautaires
Famille et
parentalité Environnement
BASSET Fabrice
SOBOZYNSKI
Angélique
Suppléantes :
LE MOULT
Nathalie
DREVET Lucie
LADREYT Alain
ABANOZIAN
Bernard
Suppléants :
BASSET Fabrice
DROGUET Xavier
LE MOULT
Nathalie
FRAISSE Lionel
Suppléantes :
MAYER Maryane
MIGNOT Marie-
Béatrice
DUPIN Denis
ABANOZIAN
Bernard
MAYER Maryane
Suppléants :
DROGUET
Xavier
LE MOULT
Nathalie
BASSET Fabrice
Suppléants :
ABANOZIAN
Bernard Page 5 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 06/12/2021
Désignation d’un délégué pour le déploiement de la fibre :
Afin de suivre les études et travaux en cours de déploiement de la fibre sur notre commune, il convient de désigner un délégué communal qui sera en lien avec les différents concessionnaires (CCRC, ADN, les entreprises). Bernard ABANOZIAN sera délégué de la commune.
CCRC : Atelier projet de territoire
Tous les élus de Champis disponibles participeront au prochain atelier de territoire qui aura lieu le 15 décembre 2021
Mise en place potentielle d’un règlement communal d’aide aux commerces :
Débat reporté lors de la prochaine séance du conseil municipal
Gestion
durable des
déchets
Assainissement Mobilités
Attractivité
des
territoires
Habitat
Urbanisme Agriculture
Réseaux
numériques
et
téléphonie
LADREYT
Alain
LE MOULT
Nathalie
Suppléants :
ABANOZIAN
Bernard
ARGHITTU
François
LADREYT Alain
BASSET Fabrice
Suppléants :
DROGUET Xavier
GAILLARD Guy
LE MOULT
Nathalie
ARGHITTU
François
Suppléants :
BASSET
Fabrice
LADREYT Alain
ARGHITTU
François
LE MOULT
Nathalie
Suppléantes :
DREVET Lucie
MAYER
Maryane
BASSET
Fabrice
ABANOZIAN
Bernard
Suppléants :
GAILLARD
Guy
DAMIENS
Clément
LE MOULT
Nathalie
FRAISSE
Lionel
Suppléants :
DAMIENS
Clément
BASSET
Fabrice
BASSET
Fabrice
MAYER
Maryane
Suppléants :
GAILLARD
Guy
ARGHITTU
François Page 6 sur 6 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 06/12/2021
Inaugurations : Bois du Serre, plaque « jardin de la liberté »
Initialement prévue le 10 décembre l’inauguration du bois du Serre avec la présence des étudiants de la MFR est reportée.
L’inauguration de la plaque du « Jardin de la liberté » avec la participation des enfants de l’école d’Alboussière Champis est reportée à une date ultérieure en raison de la pandémie.
Questions diverses :
Déneigement du 6 décembre : pour permettre de circuler, les équipes techniques sont intervenues sur les voies communautaires, qui sont prioritaires.
Logement communal : les travaux sont en cours et ont bien avancé, chauffage installé, peinture réalisée, reste carrelage et parquet en cours.
Conférence de la Laïcité : elle aura lieu le 9 décembre à 20 heures salle Agora à Guilherand Granges , conférence à l’attention des élus de la CCRC.
Prochaine séance du conseil municipal :
Le lundi 10 janvier 2022 à 19 h salle du conseil à Champis
La séance est levée à 20 h 30 Le Secrétaire de Séance :
Les Membres du Conseil Municipal