Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM 20062026 Proces verbal election maire et adjoin
Procès Verbal - PV CM du 22092022
Déliberation - CM 22092022 Listes deliberations examinees
Déliberation - publication deliberations CM 22092022
Procès Verbal - Proces verbal 9 juin
Procès Verbal - Proces Verbal Election du Maire et des Adjoints
Procès Verbal - CM 06022025 Proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal du 19 fevrier
Procès Verbal - Proces verbal du 4 avril
Procès Verbal - Proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal election 9eme adjoint CM 22092022
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Vendôme.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal election 9eme adjoint CM 22092022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ville de Vendôme
5 Conseil municipal du jeudi 22 septembre 2022 à 19 heures vrémvendomeau Salle de réunions, aile Saint-Jacques, parc Ronsard à Vendôme
| Élection du neuvième adjoint J
Le Maire après avoir donné lecture des articles L. 2122-4 à L. 2122-12 du code général des collectivités territoriales, a invité le conseil municipal à procéder à l'élection du neuvième adjoint, conformément aux dispositions prévues par l'article L “nm général des collectivités territoriales. ILest proposé la candidature de M... PARC ces
Chaque conseiller a voté au scrutin secr nformément aux dispositions du code électoral, sous le contrôle des assesseurs.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne spas 8 È
À DÉDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L. 66 6
du code électoral : blanc.
nul
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés …
Majorité absolue à
M. Lumo
| LL. ........… ayant obtenu la majorité absolue ou relative, a été proclamé a été immédiatement installé.
DEUXIÈME TOUR DE SZRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne
À DÉDUIRE : bulletins litigieux énumérés a
du code électoral :
.. VOIX
- VOIX
… Voix
voix
.. voix
voix
. Voix
. Voix
Ont obtenu .
ayant obtenu la majorité absolue ou relative, a été proclamé
Signatures
EUR Brillard x HAMMo0D à Nicdas HAS LE Maire Assesseur Assesseur