Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 22 08 tamponne
Déliberation - 24 08 08 tamponne
Déliberation - 2025 27 08 tamponne
Déliberation - 24 17 08 tamponne
Déliberation - 23 62 08 tamponne
Déliberation - 2025 27 08 tamponne
Déliberation - 2026 08 08 tamponne
Déliberation - 2026 08 08 tamponne
Déliberation - 2026 24 10 tamponne
Déliberation - 2026 07 07 tamponne
Déliberation - 2026 22 08 tamponne
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 22 08 tamponne)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 01/04/2026
Reçu en préfecture le 01/04/2026
Publié le S L G
Département de la Vendée ID : 085-218502425-20260330-2026 22 08-DE
Arrondissement de La Roche sur Yon
COMMUNE DE SAINT MARS LA RÉORTHE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE SAINT MARS LA REORTHE
L'an deux mille vingt-six, le trente mars à dix-neuf trente, le conseil municipal de la commune de SAINT MARS LA REORTHE, légalement convoqué le 25/03/2026 s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Patrice
BERTRAND, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Charlotte de VILLIERS, Aurélien GIRAUDON, Virginie
AUDUREAU, Sylvie CAILLAUD, Emilie DESLANDES, Alexandra FONTENEAU, Pierre GABARD, Yannis LIBAUD,
Vincent MICHEL, Jean-Jacques MOURGEOTTE, Christine NAULIN, Raphaël PIET, Cyril RAUTURIER.
Secrétaire de séance : Alexandra FONTENEAU
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut donc valablement délibérer.
2026-22-08 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL
D'ADMINISTRATION DE NOVALISS
L'association NovaliSs a pour objet de permettre à des personnes sans emploi, rencontrant des
difficultés sociales et professionnelles particulières, de conclure des contrats de travail en vue de
faciliter leur insertion professionnelle. Elle met en œuvre des modalités spécifiques d'accueil et
d'accompagnement. Elle a également pour objet de développer toute activité contribuant à l'insertion
des personnes en difficultés sociales ou professionnelles ou au développement économique des
territoires. Son siège social est situé aux Herbiers. Elle est gérée par un conseil d'administration
réunissant des membres bénévoles et des délégués de communes.
La commune de Saint Mars la Réorthe est sollicitée afin de désigner un élu pour siéger au sein du
Conseil d'Administration dont la séance d'installation aura lieu le 29 avril 2026.
La présence des communes au sein du conseil d'administration permet :
- De renforcer le lien entre l'association et les collectivités
D'adapter les actions aux besoins du territoire
-__ De favoriser la coordination locale des politiques d'emploi et de solidarité.
Vu le courrier de NovaliSs en date du 5 mars 2026,
l'est proposé au Conseil Municipal la candidature de Mme Laydie PASQUIER pour siéger au conseil
d'administration de NovaliSs.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité (14 « Pour », 1 « Abstention ») :
- désigne Laydie PASQUIER en qualité de représentante de la municipalité au sein de
l'association NovaliSs.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Alexandra FONTENEAU RSEL?