Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 16
Déliberation - Liste des deliberation examinees en seance du 30 a
Déliberation - Liste des deliberations examinees a la seance du 1
Procès Verbal - PV signe du 27 janvier 2026
Compte-Rendu - CR CM 27 janvier 2022
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance
Déliberation - D 2026 27 deliberation formation des elus et fixat
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance du 060
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 27 janvier 2026
Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune de Saint-Pierre-Église.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 27 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Liste des délibérations
StPIERRE>EGLISE
COMMUNE DE SAINT-PIERRE-ÉGLISE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Manche
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 27 Janvier 2026
L'an deux mil vingt-six, le vingt-sept du mois de janvier, à 20h, le conseil municipal de la commune de Saint-Pierre-Eglise, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel DENIS, maire.
Etaient présents :
CABART Ludovic, COSTARD Charlotte, DENIS Daniel, DUPLESSIS Sophie, DUBOST Jean-François, GUERARD
Roland, LARONCHE Ludovic, LE BARON Stéphane, LECLERC Marie-Joëlle, MABIRE Isabelle, MARDOC François, MOREL Sophie, POREE Thierry, ROBINE Anne-Laure, TRAVERS Rémy.
Etaient absents/excusés :
BILLET Anne, FRANKE Véronique (pouvoir donné à LECLERC Marie-Joëlle), LE BIGOT Elodie, PLANQUE Yves (pouvoir donné à TRAVERS Rémy)
Secrétaire de séance : GUERARD Roland
N° de la +” Décision du pis 5 S Intitulé à 2
délibération Conseil Municipal
Demande de subvention pour l'installation _ s “ave 2025-01 j à . P à Adoptée à l'unanimité
d’une clôture à l’espace socioculturel
Convention de partenariat avec 2025-02 TE 5 Adoptée à l' imité
nd la bibliothèque départementale de la Manche prés s'ennuie
Complément à la délibération n°2025-54 , . = SE à à : A 5
PHÈSES Rachat anticipé du bien porté par l’EPF Normandie Sapiée s Current
Désignation du maître d'œuvre pour les travaux de restauration du — n SE 2025-04 S e Pe . Adoptée à l'unanimité
clocher de l’église Saint-Pierre
Avenant à la convention de réservation des logements sociaux +. 5 2025-05 5 SE HIM dif CGtSRtIE Adoptée à l'unanimité
Acceptation de versement de fonds de concours — oui 2025-06 P .… Adoptée à l'unanimité
travaux de voiries 2025
Établi à Saint-Pierre-Église, le 27 janvier 2026
Le secrétaire de séance, Le Maire, GUERARD Roland DENIS Daniel
AT
€ s
Page 1 sur 1
Accusé de réception en préfecture
050-215005398-20260127-LDES270126-DE
Date de télétransmission : 29/01/2026
Date de réception préfecture : 29/01/2026