Compte-Rendu - compte rendu du 24 mai 24

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Compte-Rendu - compte rendu du 24 mai 24 Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Thury. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 24 mai 24)Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Institutions publiques, MAIRIE DE THURY

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 24 MAI 2024 à 20H00

Date de convocation : 16/05/2024

Etaient présents : MM. TRUCHOT Daniel – PARTHIOT Louis – CALLABRE Martine –BONGRAND Valentin – ESMIEUX Clotilde – KUSAR Séverine – JACQUOT Martine – PECH Jean-Pierre.

Excusé ayant donné pouvoir : BOLZAN Mikaël à KUSAR Séverine – GILLES Antonio à JACQUOT Martine.

ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX DE RENOVATION DU LOGEMENT COMMUNAL DE LA POSTE

Le Maire informe les membres du Conseil Municipal, de la procédure

d’appel d’offres en 11 lots séparés, lancée le 16 février 2024, pour les travaux de rénovation du logement communal de la poste.

La Commission d’Appel d’Offres a analysé l’ensemble des dossiers reçus et a retenu, les offres des Entreprises suivantes :

- Lot n° 1 – Maçonnerie : Solu Bec = 29 039.25 € HT

- Lot n° 4 – Isolation plâtrerie : SNRF = 30 605.61 € HT

- Lot n° 5 – Chape / Carrelage : Nieddu = 16 971.56 € HT

- Lot n° 6 – Menuiseries intérieures : Belorgey Sébastien = 34 082.30 € HT - Lot n° 7 – Electricité : GL Elec = 14 985.20 € HT

- Lot n°10 – ITE : SAMAG = 29 824.03 € HT

- Lot n°11 – Peinture : Peintures Réunies SN = 15 000.00 € HT

TOTAL = 170 507.95 € HT

Le Maire précise que deux lots sont sans réponses : serrurerie et

charpente/couverture. Les entreprises seront consultées en directe.

Deux lots sont considérés comme "sans suite " pour motif technique :

menuiseries extérieures et plomberie/chauffage. Un nouvel Appel d’Offres pour ces deux lots sera déposé.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- Décide d’attribuer les marchés conformément aux propositions énumérées ci-

dessus ;

- Autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

TRAVAUX FORESTIERS ROUTE DE MOLINOT

Le Maire informe que le garde-forestier lui a proposé que pour la sécurisation des usagers de la route, il serait bien de dégager les abords de la route qui mène à Molinot. La commune de Molinot ayant pris la décision d’engager les travaux sur la partie la concernant, le garde propose de prolonger sur la commune de Thury en prenant la mêmeentreprise pour diminuer les coûts. Le Maire et le Premier Adjoint se sont rendus sur place pour constater mais n’ont pas vu l’urgence des travaux.

Les Conseillers Municipaux décident à l’unanimité de demander un devis détaillé avant de prendre une décision.

SAULE PLEUREUR DE LA COMMUNE

Le Maire rappelle qu’il y a déjà plusieurs années, la question avait déjà été abordée comme un fait similaire s’était déjà produit. Un saule pleureur situé sur le domaine communal au Plessis bouche régulièrement le tout-à-l’égout avec ses racines.

Dernièrement, l’entreprise Bruchon a retiré 15 mètres de racines dans les tuyaux pour un coût d’environ 5 000.00 € à la charge de la Communauté d’Agglomération de Beaune.

Ces derniers nous demandent de procéder à l’abattage de l’arbre afin de résoudre le problème.

Après concertation, les Conseillers Municipaux décident à 9 Pour et 1 Contre de procéder à l’abattage de l’arbre.

ELECTIONS EUROPEENNES – TOURS DE GARDE

Le Maire rappelle que les élections européennes auront lieu le dimanche 09 juin.

Les tours de garde sont convenus ainsi :

Dimanche 09 juin

8h - 10h Daniel Truchot - Mikaël Bolzan

10h - 12h Antonio Gilles - Clotilde Esmieux

12h - 14h Valentin Bongrand - Louis Parthiot

14h - 16h Martine Jacquot - Jean-Pierre Pech

16h - 18h Martine Callabre - Séverine Kusar

Tous les conseillers reviendront lors du dépouillement.

RESTAURATION REGISTRES ETAT CIVIL

Le Maire informe que 3 registres d’état civil sont en mauvais état et nécessiteraient d’être restaurés. 2 devis ont été reçus en ce sens.

Les Conseillers Municipaux décident, à l’unanimité, de restaurer les 3 registres et de retenir l’entreprise Rodriguez Miguel de Villeneuve-Sous-Charigny pour effectuer les travaux.

PORTE-DRAPEAUX

Le Maire informe que lors de la cérémonie du 8 mai s’est posé le problème du porte-drapeau. En effet, la personne qui le faisait habituellement ne pourra plus le faire dorénavant suite à des problèmes de santé. Jean-Luc Jondeau, en tant que suppléant, était également absent cette année. Martine Callabre, 2ème Adjointe, a donc fait porte-drapeau pour cette cérémonie.Le Maire informe que Monsieur François Perrot, habitant de Thury, s’est proposé d’être porte-drapeau.

Les Conseillers Municipaux acceptent à l’unanimité que Monsieur François Perrot soit porte-drapeau principal et Monsieur Jean-Luc Jondeau soit son suppléant et les remercient pour leur engagement.

FETE DE LA MUSIQUE

Le Maire informe que la fête de la musique aura lieu le samedi 15 juin à partir de 16h30 avec la batterie fanfare d’Epinac et Dynamic Danse.

Cette année, le Foyer Rural organise un spectacle équestre à la suite, ainsi qu’une omelette géante qui sera suivie d’un concert du chanteur Dany qui était présent aux vœux du Maire.

RESPONSABLE SALLE DES FETES

Le Maire rappelle qu’il n’y a plus de responsable pour donner les clés de la salle des fêtes et établir l’état des lieux lors des locations.

Les Conseillers Municipaux décident de demander sur Panneau Pocket si des personnes de la commune seraient interessées pour prendre cette responsabilité.

RESPONSABLE BIBLIOTHEQUE

Le Maire informe que Violaine Gagnepain, qui gérait actuellement la bibliothèque, ne souhaite plus être responsable de la bibliothèque pour des raisons personelles.

Martine Callabre soulève le fait que sur beaucoup de communes il existe des boîtes à livres accessibles à tous et qu’il serait envisageable d’ouvrir et de fermer la bibliothèque plusieurs jours par semaine sans pour autant rester dans le bâtiment. Mais se pose ensuite le problème du rangement des livres.

Les Conseillers Municipaux décident de mettre une annonce sur Panneau Pocket pour demander si quelqu’un souhaiterait ouvrir la bibliothèque une fois par semaine de 17h à 19h (jour à définir avec la personne) afin de faire profiter à tous de la bibliothèque.

DECHARGE VERSE

Le Maire rappelle qu’il y a souvent des problèmes de clé à la décharge de la Verse. Dernièrement un particulier avait perdu la clé puis a gardé la seconde clé pendant plus de 8 jours ce qui ne permet pas aux autres usagers d’accéder à la Verse pour y déverser leurs déchets inertes (gravats, terre, …).

Il a été proposé par les conseillers de laisser une caution, de laisser la carte d’identité, de mettre une amende en cas de non-retour au bout de 48h, de mettre un cadenas à codes variables, de fermer définitivement la Verse, …

Après débat, il est décidé, à l’unanimité, de mettre en place un système de caution à hauteur de 200 €.

Lorsqu’une personne souhaitera accéder à la Verse, elle devra signer un document d’engagement stipulant que la clé lui est remise gratuitement pour un délai de 48h maximum avec dépôt d’un chèque de caution de 200 €. Au-delà de ce laps de temps, il y aura facturation d’une prestation complémentaire à hauteur de 200 €. En cas de perte de la clé, la personne devra payer, en plus du retard, le prix du cadenas sécurisé, soit environ 200 €.PANNEAU POCKET

Le Maire informe que l’abonnement à Panneau Pocket arrive à échéance au mois de juillet. Les Conseillers Municipaux décident de prolonger l’abonnement pour 3 ans. Le Maire informe également que la Mairie de Nolay met sur Panneau Pocket uniquement les manifestations qui concernent la commune et propose aux conseillers d’établir le même procédé.

Après concertation, les Conseillers Municipaux décident, à l’unanimité, de

publier uniquement les manifestations qui se déroulent sur la commune ou dont la commune est concernée (communauté d’agglomération), ainsi que les informations d’utilité publique (dons du sang, …).

TONTE POUR REPAS DE CHASSE

Le Maire informe que la tonte pour le repas de chasse ainsi que la voie verte sera faite la semaine 26. La tonte des accotements sera faite dans un second temps.

DEMANDE DE SUBVENTION POUR INVESTISSEMENT FORESTIER AUPRES DU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres

présents :

‐ sollicite l'octroi d'une aide publique destinée à financer l’opération suivante :

• Prestation de travaux d’installation d'ilots d'avenir sur la parcelle cadastrale D 448 (parcelle 36a partie 3 sur 0,76 hectare) – montant estimatif HT total : 10 915,98 €

La parcelle cadastrale dans laquelle sont réalisés ces travaux bénéficie du régime forestier conformément à l'arrêté d'aménagement en date du 05 juin 2019

• Le montant maximum de la subvention sollicitée s'élève à 10 590,98 € (dépenses éligible) x 80 % soit 8 472,78 €

Les montants des travaux ont été établis sur la base du devis estimatif ci-joint.

‐ approuve le plan de financement suivant :

 Subvention sollicitée 8 472,78 €

 Autres aides publiques (source de financement et montant) : €

 Emprunt : €

 Autofinancement : 2 443,20 €

‐ s'engage à financer la part des dépenses qui ne sera pas couverte par la subvention

‐ prend acte que le taux de financement est arrêté à 80 % maximum des dépenses hors taxes éligibles, plafonnées à 16 000 € par ha.

‐ prend acte que le financement de la mise en place d’îlots d’avenir est conditionné à la signature d’une convention définissant l’ensemble des accords relatifs au suivi scientifique de l’îlot et au transfert des résultats de l’expérimentation, sur une durée minimale de 20 ans.

‐ s'engage à inscrire chaque année au budget de la commune, les sommes nécessaires à la bonne conduite des peuplements ;‐ prends acte que seules les dépenses qui seront engagées dans un délai de 3 ans à compter de la notification de l’aide peuvent intégrer la demande de subvention, dans la limite du plafond des dépenses éligibles

‐ s'engage à réaliser la totalité des travaux prévus au projet dans les délais impartis ;

‐ s'engage à mettre en place des dispositifs interdisant la circulation des véhicules à moteur autre que ceux des usagers autorisés ;

‐ donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tout document et acte relatif à ce projet.

DEMANDE D’AIDE AU CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE FRANCHE- COMTE DANS LE CADRE DE LA REALISATION DE TRAVAUX

D’INVESTISSEMENT FORESTIER

Conformément au document d’aménagement forestier en vigueur, Monsieur le Maire donne connaissance au Conseil Municipal d’un projet de conversion en futaie feuillue régulière sur 1,60 ha dans la parcelle forestière 36a partie 3 de la forêt communale relevant du régime forestier.

Il expose que le projet comporte l’exécution d’un programme des travaux dont le montant estimatif total s’élève à la somme de 8 522,75 € hors taxes sur la durée du dossier d’aide soit 4 ans maximum,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

1. APPROUVE le projet technique et financier qui lui a été présenté ;

2. SOLLICITE l’octroi d’une aide financière du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté d’un montant maximum total de 3 200,00 €;

3. APPROUVE le plan de financement prévisionnel tel qu’il figure ci-dessous : - Montant maximum de la dépense prévue 8 522,75 € - Taux prévisionnel de la subvention 40 % des dépenses éligibles

- Montant prévisionnel maximum de la subvention (2000€ maxi/ha) 3 200,00 € - Autofinancement 5 322,75 €

4. S’ENGAGE à inscrire chaque année au budget les sommes nécessaires à la réalisation des travaux et à la bonne réussite de l’opération ;

5. CHARGE l’ONF à titre d’expert de l’étude du projet, et notamment pour préparer et suivre le dossier de demande de subvention ;

6. DESIGNE l’ONF pour l’assister dans les démarches à entreprendre auprès du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté ;

7. DONNE pouvoir à Monsieur le maire pour signer tout document et acte relatif à ce projet.

8. En outre, le Conseil Municipal PREND LES ENGAGEMENTS JURIDIQUES suivants :

∼ CERTIFIE l’exactitude des renseignements et documents présentés à l’appui de son dossier

∼ CERTIFIE être assujetti à la TVA∼ ATTESTE sur l’honneur de la régularité de la situation fiscale et sociale de la commune

∼ ATTESTE avoir sollicité les aides publiques mentionnées dans le plan de financement prévisionnel du projet

∼ DECLARE avoir été informé et avoir pris connaissance de tous les textes réglementaires liés à la demande et qui figureront dans la décision d’octroi de l’aide sollicitée, ainsi que les obligations communautaires qu’il aura à respecter, en particulier en matière de comptabilité et de contrôle

∼ DECLARE avoir recueilli les autorisations préalables requises par les

réglementations en vigueur pour mener à bien le projet

∼ DECLARE avoir vérifié toutes les quantités qui figurent dans la demande et notamment sur le plan de masse du projet et qu’il déclare exactes et sincères. ∼ S’ENGAGE à respecter toutes les modalités techniques et financières fixées par les textes en vigueur, et notamment le règlement technique validé par le Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté,

∼ S’ENGAGE à respecter les délais de commencement et de fin des travaux, ainsi que les délais de demande de versement de l’aide qui seront spécifiés dans la décision d’octroi de la subvention

∼ S’ENGAGE à fournir les documents exigés dans la décision d’octroi de l’aide pour toute demande de paiement

∼ S’ENGAGE à réaliser les travaux et entretiens indispensables à la bonne fin de l’opération et au bon état des ouvrages pendant une durée de 5 ans à compter de la date de la décision attributive de l’aide

∼ S’ENGAGE à laisser affectés à la production et à la vocation forestières les terrains sur lesquels ont été effectués les travaux ayant justifié l’octroi de l’aide pendant une durée de 5 ans à compter de la date de la décision attributive de l’aide

∼ S’ENGAGE à ne pas diviser les terrains ayant justifié l’octroi de l’aide, à moins que la division ne résulte d’une opération d’utilité publique, d’un

remembrement, ou d’autres causes expressément prévues par le code forestier, pendant une durée de 5 ans à compter de la date de la décision attributive de l’aide

∼ S’ENGAGE pendant une durée d’au moins 5 ans à respecter la garantie de gestion durable dont est dotée sa propriété et le cas échéant à la renouveler à son terme afin de présenter de nouveau une garantie de gestion durable (document d’aménagement arrêté par le préfet, plan simple de gestion agréé ou règlement type de gestion approuvé) ou une présomption de garantie de gestion durable (forêts dont le propriétaire adhère au code de bonnes pratiques sylvicoles).

PREVOYANCE CDG21

Vu les articles L.827-1 et suivants du code général de la fonction publique relatifs à la protection sociale complémentaire,

Vu le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents et les quatre arrêtés d’application du 8 novembre 2011,

Vu le décret n° 2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur financement,Vu l’avis du comité social territorial placé auprès du CDG 21 émis le 9/04/2024, pris sur la base de l’article 4 du décret n°2011-1474 précité,

Exposé :

Les employeurs publics territoriaux doivent contribuer au financement des garanties d’assurance de protection sociale complémentaire auxquelles les agents qu'ils emploient souscrivent pour couvrir les risques prévoyance : incapacité de travail, invalidité, inaptitude ou décès.

Cette participation deviendra obligatoire pour les risques prévoyance à effet du 1er janvier 2025 (montant minimal, en l’état actuel du droit, de 7€ brut mensuel par agent, selon l’article 2 du décret n°2022-581). Les garanties minimales éligibles à la participation de l’employeur sont l’incapacité de travail et l’invalidité pour 90% du revenu net (TI + NBI + RI).

Les garanties minimales éligibles à la participation de l’employeur doivent être proposées selon le mode de contractualisation suivant :

- contrat individuel d’assurance labellisé,

ou

- contrat collectif d’assurance (à adhésion facultative – ou obligatoire) souscrit dans le cadre d’une convention de participation.

Cette convention est conclue, à l'issue d'une procédure d'appel à concurrence, avec un organisme d'assurance soit par l’employeur, soit par le centre de gestion du ressort de l’employeur, sur la base de la procédure déclinée dans le décret n°2011-1474.

Le conseil, après en avoir délibéré, décide :

- De retenir la procédure de la convention de participation pour les risques prévoyance pour un effet des garanties au 01/01/2025. La procédure retenue est déclinée comme suit : Participation au dispositif du CDG 21 pour permettre d’adhérer à la convention de participation et à son contrat collectif d’assurance proposé par ce dernier. - De verser une participation mensuelle brute par agent à la date d’effet de la convention :

• En respectant le minimum prévu à l’article 2 du décret n°2022-581, soit, en l’état actuel du droit, 7 €.

La participation sera confirmée par délibération prise en application de l’article 18 du décret n°2011-1474, soit, au titre de la sélection de l’offre de l’organisme d’assurance.

DIVERS

- Restaurant : le Maire informe que le restaurateur est à nouveau en panne de lave- vaisselle malgré la réparation engagée il y a quelques semaines. Il a donc demandé à l’entreprise Techni Cuisine Pro d’établir des devis pour en acheter un nouveau. Deux devis sont présentés, un s’élevant à environ 2 800 € TTC et l’autre en promotion à environ 2 300 € TTC. Les Conseillers Municipaux décident de valider le devis du lave-vaisselle se branchant en direct sur l’eau chaude (ce qui économise le temps de chauffe) à 2 300 € TTC. Dans un second temps, concernant le restaurant, il informe qu’avant de poser la nouvelle enseigne lumineuse, un nettoyage de la façade ainsi qu’une couche de peinture sera effectuée.- Locale ancienne épicerie : le Maire informe que suite à la mise en ligne de l’annonce de location du local de l’ancienne épicerie sur différents réseaux, plusieurs personnes sont venues le visiter. Actuellement, personne n’a encore déposer de candidature suite aux visites.

- ATSEM : le Maire informe qu’une nouvelle ATSEM sera présente à la rentrée de septembre au RPI. Par contre il manque une personne pour le temps du repas entre 12h et 13h30 à la cantine qui se trouve à Ivry-en-Montagne.

- Animaux errants : le Maire informe que suite à la divagation d’animaux, une lettre a été récemment envoyée à la propriétaire des animaux pour l’informer de sa verbalisation en cas de récidive. La même procédure sera appliquée à tous les propriétaires dont les animaux divaguent sur la commune.

- Voirie : le Maire informe que l’opération de rebouchage des trous dans la voirie a été reportée car il faut que le temps s’améliore pour pouvoir reboucher. Concernant la réfection des chemins de la Cheinua et des Essarts, les travaux doivent débuter en juin.

Vu pour être affiché le 27 mai 2024, conformément aux prescriptions de l’article

L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

THURY, le 24/05/2024, Le Maire,