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Déliberation - m7o0375yqptl0p1 Document publié le Mardi 10 mai 2016 par la commune de Chargé. Lien du pdf (Déliberation - m7o0375yqptl0p1)Thèmes du document : Histoire et mémoire, Handicap et inclusivité, Union Européenne, 1

CONSEIL MUNICIPAL DE CHARGÉ

Séance du 10 mai 2016

Quorum: 8

Présents: 12

Date de la Convocation : 06 mai 2016

La séance est ouverte à 20 h 40, sous la présidence de Monsieur Pascal DUPRÉ, Maire.

Etaient présents : Mesdames MÉTIVIER, MAILLIEZ, MANOUVRIER, BERNEUX, REMY, Messieurs DUPRÉ, LETOURMY, CHAGNES, ALGRET, LACOSTE, CARREAU, MICHEL.

Absentes ayant donné Pouvoirs :

Mme REY-BAUCHER donne pouvoir à Mme MAILLIEZ.

Mme CONZETT-GIRAULT donne pouvoir à M. CARREAU.

Absent excusé : Monsieur Benoît CROCHEMORE.

Secrétaire : Mme Nathalie REMY.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 h 40, donne lecture du compte rendu du dernier conseil municipal qui est approuvé à l’unanimité des membres présents.

Délibération n°01 – Programme LEADER: Plan de financement prévisionnel du projet « Pôle Jeunesse » - « Espace du Verdeau »

• Suite à la délibération du 08 mars 2016- Demande de subvention au titre du programme européen LEADER pour le projet d’Aménagement d’un « Pôle Jeunesse » sur le terrain de camping « Espace du Verdeau ».

• Plan de financement prévisionnel suivant :

Coût : 18 767, 60 € H

50 % de la Région (TEPCV) soit 8 750,00 €

30 % de LEADER soit 5 630,00 €

Autofinancement soit 4 387,60 €

Le Maire précise que dans le cadre du programme européen Leader 2014- 2020 du Pays Loire Touraine, la commune peut bénéficier d’une subvention pour « l’Aménagement d’un Pôle Jeunesse » sur le terrain de camping « Espace du Verdeau ».

Le Maire propose de solliciter une subvention au titre du programme européen LEADER du Pays Loire Touraine.2

Le Conseil Municipal, après délibération, approuve le projet et son plan de financement prévisionnel (si présenté ci-dessus) et autorise le Maire à solliciter la subvention au titre du programme LEADER du Pays Loire Touraine et à signer toutes les pièces et actes s’y rapportant.

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 14 Voix POUR

Délibération n° 02 – Fondation du Patrimoine : Adhésion

Les membres du conseil municipal après avoir entendu l’exposé de Monsieur

le Maire et en avoir délibéré :

• DONNENT leur accord à l’adhésion à la Fondation du Patrimoine pour

un montant de100 € (Pour une population de 1 000 à 3 000 habitants).

• AUTORISENT Monsieur le Maire à signer le formulaire d’adhésion.

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 14 voix POUR

Délibération n°03 – Chemin d’Exploitation n° 62 – Lieu-dit « L’Aître » : Délibération de principe

Monsieur le Maire expose au conseil municipal une demande d’acquisition du chemin d’exploitation n°62, lieu-dit « L’Aître ».

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur cette affaire.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- ACCEPTE de lancer une étude pour vendre le chemin d’exploitation n°62, lieu-dit « L’Aître ».

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 14 Voix POUR3

Délibération n°04 – Sentier Communal n°27 – Lieu-dit « La Forgétrie » : Délibération de principe

Monsieur le Maire expose au conseil municipal une demande d’acquisition du Sentier Communal n°27, lieu-dit « La Forgétrie ».

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur cette affaire.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- ACCEPTE de lancer une étude pour vendre le Sentier Communal n°27, lieu-dit « La Forgetrie ».

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents

à 14 Voix POUR

Questions diverses :

Monsieur le Maire informe :

* Réunion ce jour à la mairie de TOURS :

-Mise en place des nouvelles réformes administratives, dématérialisation des documents administratifs (cartes grises, cartes d’identité, passeports, immatriculations et permis de conduire):

-2016 : Mise en œuvre de l’outil juridique

-2017 : Le démarrage

-2018 : Finalisation

-Nouvelle carte départementale : Découpage de notre département en 3 zones (Est, Centre, Ouest).

-Application du droit de police du Maire.

-Participation citoyenne, la mise en place d’une chaîne de solidarité. -Vidéo-protection des bâtiments communaux.

Comptes rendus des commissions communales et syndicats intercommunaux :

TOUR DE TABLE

Madame MÉTIVIER Marie-Claude :

* Camping :

-Le devis d’achat des jeux est signé.

-Terrain de basket : Achat de 2 panneaux.

-Cours de Tennis : Achat d’un filet.

-Pose de la table de ping-pong au rond-point avec la création d’une zone de parking en épi.4

Madame MAILLIEZ Marie-Noëlle :

* 11 Novembre 2016 : Hommage du centième anniversaire de la mort de Maxime LENOIR, célèbre aviateur de la première guerre mondiale, né à CHARGÉ et abattu lors de la bataille de Verdun.

-Un groupe de travail a été créé pour organiser la journée de cet hommage. *Projet d’organisation de la journée :

-Le Matin : Cérémonie habituelle

-L’après-midi : Hommage à Maxime LENOIR, cérémonie militaire et un survol de Chargé avec des Alpha jet.

-Une exposition sur la bataille de Verdun sera mise en place et préparée par les élèves de CM1 et CM2 de l’école d’Artigny sous la direction de Mme CHARBONNIER, professeur des écoles ainsi qu’une collection importante de la base aérienne en rapport avec Maxime LENOIR.

-Et éventuellement, une conférence.

Madame MAILLIEZ Marie-Noëlle informe que cet hommage à cet aviateur sera l’occasion de donner son nom à un monument de la commune.

* Réunion du CCAS : 09 mai 2016

Un exposé a été présenté sur le « lien social » par l’Association « Bull de mômes » concernant l’aide à la personne.

Monsieur MICHEL Hervé :

Information des horaires de l’éclairage public :

Le matin suivant la luminosité du ciel : 6 h 30

Le soir extinction : 22 h 00 sur tout le territoire de la commune, sauf dans le bourg autour de la mairie dont les candélabres s’éteignent à 24 h 00.

Monsieur ALGRET Éric :

-Signale un changement d’itinéraire du bus scolaire du secondaire au lieu-dit « Artigny ».

- Fait part de l’organisation par le Comité d’Animation du 13 juillet (moules- frites et feu d’artifice par le Comité d’Animation).

Monsieur LETOURMY Gérald :

*Réunion commission communication-sports-culture : 19 avril 2016

Sujets abordés :

-Le Petit Chargéen : Consulter le contrat de l’agenda

(durée).

-Concert de Trompes de Chasse du 13 mai 2016 à 20 h 30 à

l’église.

-Euro Foot 2016 : Pas de retransmission sur le « Verdeau ».

-Rétroprojecteur de la Salle Polyvalente : en cours d’étude

-Fête du 13 juillet : Rappel de l’organisation faite par le Comité

d’Animation.

-Marché de Noël 2016 : Organisation5

*Réunion commission bâtiments : 03 mai 2016

Sujets abordés :

-Dossier ENERGIO : Étude en cours

-Plan Handicap : Prendre en considération uniquement les

travaux d’accessibilités extérieures mairie et église.

-Réfection de la toiture de l’église : Un rendez-vous est pris avec

l’entreprise BERNEUX.

Monsieur CHAGNES Jacques informe que le portail sécuritaire (Vigipirate) de l’école du bourg sera installé demain mercredi 11 mai.

Monsieur LACOSTE Laurent :

-Demande la date de fonctionnement des bornes électriques installées sur le parking « 18 et 19 juin 1940 ».

Réponse de Monsieur le Maire : La date n’est pas connue.

-Informe que les arrêts de bus mis en place sur le territoire de la commune ont besoin d’être entretenus.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22 h 20

Prochaine réunion du conseil : le mardi 14 juin 2016