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Convocation - 222 convocation Conseil Municipal (1)
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Seyne-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - 222 convocation Conseil Municipal (1))
Thèmes du document : Environnement, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Commune de La Seyne-sur-Mer
La Seyne-sur-Mer, le 29 novembre 2023
Ville de La Seyne-sur-Mer
Département du Var
Arrondissement de Toulon
CONVOCATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en Séance Publique le :
MARDI 05 DÉCEMBRE 2023 à 08H30
Salle du Conseil Municipal
suivant l'ordre du jour joint en annexe.
Je vous prie d'agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
s (Maire de La Seyne-sur-Mer
\, Conseiller Départemental du Var
Vice-Président de Toulon-Provence-Méditerranée ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/2023
BESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2023
INTERCOMMUNALITE
1 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES 2022 DU SYNDICAT DES COMMUNES DU
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SOCIETES PUBLIQUES (SEM ET SPL)
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COMMERCES ET MARKETING TERRITORIAL
Joseph MINNITI
Sandra TORRÉS
Virginie SANCHEZ
Marie-Claude PAGANELLI-
ARGIOLAS
Gérard BECCARIA
Lydie ONTENIENTE-
DEROIN
Cheikh MANSOUR
Lydie ONTENIENTE-
DEROIN ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/2023
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17 APPROBATION DU RAPPORT DE PRESENTATION DE LA ZONE AGRICOLE PROTEGEE REALISE PAR LA CHAMBRE
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Yves DIMEGLIO
Sandra TORRÉS
Marie-Claude PAGANELLI-
ARGIOLAS
Christian DUPLA
Christian DUPLA
Lydie ONTENIENTE-
DEROIN
Basma BOUCHKARA
Basrma BOUCHKARA
Christine SINQUIN 18
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/2023
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CHARTE NATIONALE
"PLAGES SANS DECHET PLASTIQUE" ET DE LA CHARTE
REGIONALE "ZERO DECHET PLASTIQUE EN MEDITERRANEE"
ET ENGAGEMENT DANS LA MISE EN ŒUVRE D'ACTIONS POUR
LA DIMINUTION DES POLLUTIONS PLASTIQUES EN MILIEUX
NATURELS
FINANCES
19
20
21
22
23
DECISION MODIFICATIVE N°3 DE 2023 - BUDGET PRINCIPAL DE
LA VILLE
PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES 2023 (DERNIERS
ETATS)
ACQUISITION D'UN POSTE DE SECOURS MODULAIRE POUR
LA PLAGE DE FABREGAS - DEMANDE DE FONDS DE
CONCOURS 2023 A LA METROPOLE TOULON PROVENCE
MEÉDITERRANEE
TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DANS LES BATIMENTS
COMMUNAUX - 2023 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS
2023À LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
TRAVAUX D'EFFICACITÉ ET DE SOBRIETE ENERGETIQUE
DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - DEMANDE DE FONDS
DE CONCOURS 2023 À LA METROPOLE TOULON PROVENCE
MEDITERRANEE
RESSOURCES HUMAINES
24
25
26
REMISE GRACIEUSE DE DETTES DES AGENTS ENVERS LA
COMMUNE
CREATION D' EFFECTIFS - RÉSORPTION DE L'EMPLOI
PRÉCAIRE - AVANCEMENT DE GRADE ET PROMOTION
INTERNE - 2023
FRAIS DE DÉPLACEMENTS TEMPORAIRES DES AGENTS
MUNICIPAUX
AFFAIRES GENERALES
27
28
INDEMNITES POUR FRAIS DE REPRÉSENTATION (ARTICLE L
2123-19 DU CGCT}
MISE A DISPOSITION DE LA BOURSE DU TRAVAIL, DE LA SALLE
LERY ET DE LEA BASE NAUTIQUE DANS LE CADRE DES
ÉLECTIONS - TARIFS 2024
Christine SINQUIN
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Ludovic PONTONE
Ludovic PONTONE
Christine SINQUIN
Christine CUNIBERTI
Christine CUNIBERTI
Christine CUNIBERTI
Bertrand PIN
Bertrand PIN ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/12/2023
29 DELIBERATION PORTANT AUTORISATION DE RECRUTEMENT Bertrand PIN DE PLUSIEURS AGENTS RÉCENSEURS VACATAIRES ET ! DETERMINATION DES MODALITES DE REMUNERATION DES
AGENTS RECENSEURS
QUESTIONS DIVERSES.
LISTE DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL.