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Déliberation - DEL 2023.90.subvention 2023 asso donneurs sang
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023.90.subvention 2023 asso donneurs sang)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Page 1 sur 2
Conseil Municipal du lundi 19 juin 2023
Délibération n°2023.90 : Subvention 2023 : association donneurs de sang
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 JUIN 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2023.90
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 22 Pour : 22
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 12 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois et le dix-neuf juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Daniel THOMAS, M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Alexis FRIGOUL, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Laurent TALBOT, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : M. Fabrice IGOUNET pouvoir à Mme Annette BALAGUE, M. Thierry RAFAZINE pouvoir à M. Patrick FERRARI.
Absent(s) excusé(s) : Mme Valérie DREUILHE, Mme Monique PONS, M. Bertrand DEBUISSER, Mme Caroline ANDREU, Mme Lylia CHALLAL, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : M. MANERO.
Objet de la délibération : SUBVENTION 2023 : ASSOCIATION DONNEURS DE SANG
Exposé :
Le dossier de demande de subvention présenté par l’association Amicale des donneurs de sang étant complet, le Conseil municipal peut délibérer sur son attribution.
Décision :
Le Conseil Municipal, Page 2 sur 2
Conseil Municipal du lundi 19 juin 2023
Délibération n°2023.90 : Subvention 2023 : association donneurs de sang
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7, Vu l'avis favorable du bureau municipal du 5 juin 2023,
Entendu l'exposé de Gérard André, maire et après en avoir délibéré,
Entendu l’exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver l’attribution de subvention suivante :
. Association Amicale des donneurs de sang : 560 euros
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement