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Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Acte - 14122021 153 ACTE TPN Attribution de subvention a l association des donneurs de sang)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Page 1 sur2
AUCAMVILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 DECEMBRE 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
N° 2021.153
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 25 Pour : 25
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 8 décembre 2021
L'an deux mille vingt et un et le quatorze décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d'AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil municipal, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Valérie VIGNE, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Bertrand DEBUISSER, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Thierry RAFAZINE, M. Laurent TALBOT, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : M. Daniel THOMAS pouvoir à M. Félix MANERO, M. Jean-Jacques BECHENY pouvoir à Mme Roseline ARMENGAUD, Mme Hélène TOULY pouvoir à Mme Annette BALAGUE.
Absent(s) excusé(s) : Mme Caroline ANDREU, Mme Lylia CHALLAL, M. Alexis FRIGOUL, Mme Mireille OVADIA.
Secrétaire de séance : Mme ARMENGAUD.
Objet de la délibération : ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION
DES DONNEURS DE SANG
Exposé :
Suite à la démission et la cessation d’activité de l’unité locale de l'association des donneurs de sang, la trésorerie restante a été remise au téléthon de Fonbeauzard.
Une nouvelle association locale à été créée en septembre, avec la constitution d’un nouveau conseil d'administration et d’un bureau le 24 septembre 2021.
Conseil Municipal du mardi 14 décembre 2021
Délibération n°2021.153 : Attribution de subvention à l'association des donneurs de sang Page 2 sur 2
Sur les années précédentes, la mairie fournissait à l’association des denrées alimentaires pour les jours de collecte.
Compte tenu des besoins de trésorerie nécessaires pour le démarrage de cette nouvelle association, il est proposé qu'aujourd'hui là mairie octroie pour l’année 2022 une subvention au lieu de financer l'achat de ces denrées alimentaires pour un montant équivalent, soit 560 euros.
Décision :
Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7, Vu lavis favorable du bureau municipal du 29 novembre 2021,
Entendu l'exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d'approuver l'attribution, au titre de l'année 2022, d’une subvention de 560 euros à l'association locale des donneurs de sang. Cette subvention sera versée début 2022.
Conseil Municipal du mardi 14 dérembhre 2091 Délibération n°2021.153 : Attribution de subventi AUCAMVILLE Accusé de réception en préfecture 031-213100225-20211214-14122021_153-DE Reçu le 17/12/2021