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Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Cheyssieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 17 12 2020)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
1
COMMUNE DE CHEYSSIEU Le 21 décembre 2020
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 décembre 2020
Date de Convocation du Conseil Municipal : 08/12//2020
PRESENTS : Mr Gilles BONNETON, Mr Vincent COUTURIER, Mme Béatrice SONNIER, Mr Jacky ROUSSET, Mr Michel MECHAUD, Mme Sylviane MICHALLET, Mr Michael GRENOUILLER, Mme Lilah BRAIK, Mme Marion COMPE, Mme Bénédicte FERNANDES, Mr Michel BERNARD, Mme Isabelle BOZON, Mme Ouerda KABIR
ABSENTS : Mr Emmanuel MONTAGNON, Mme Annie THABARET
Secrétaire de séance : Madame Lilah BRAIK
1 – Centre Social OVIV : convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2021-2022 Monsieur le Maire expose que le conseil municipal est appelé à se prononcer sur la prochaine convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec le centre social OVIV portant sur les exercices 2021 et 2022 afin d’être en adéquation avec le Contrat Enfance Jeunesse signé jusqu’en 2022 avec la CAF.
La convention précise les différents projets ou actions ainsi que les financements qui les accompagnent. La participation financière de Cheyssieu passe de 36 560 € en 2020 à 39 461,57 € en 2021 et 39 461,57 € en 2022, soit une augmentation de 2 901,57 € soit moins de 10 %.
Les explications complémentaires apportées, Monsieur le Maire demande à l’assemblée de se prononcer sur la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association centre social OVIV portant sur la période 2021-2022.
Adoptée à l’unanimité
2 – Contrat à durée déterminé pour un accroissement temporaire d’activité
Monsieur le Maire explique qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité à compter du 04/01/2021, dans le grade d’agent technique relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 27h annualisée.
La vacance du poste sera publiée à partir du mois d’avril 2021 pour une prise de fonction effective à la rentrée de septembre 2021.
3- Compte Epargne Temps :
Monsieur le Maire présente le projet de règlement interne du Compte Epargne Temps qui sera soumis au Comité Technique du CDG 38 en janvier prochain. 2
4 – Régime Indemnitaire tenant comptes des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
Monsieur le Maire présente le principe et les différents objectifs concernant le RIFSEEP.
5- Adressage : audit de la Poste
Monsieur le Maire rappelle le rapport méthodologique de La Poste concernant l’adressage au sein de la commune.
Il présente une première synthèse des éléments à prendre en compte pour améliorer la qualité des adresses au sein de la commune.
Questions diverses :
Nomination d’un délégué au sein de la Charte Forestière : Monsieur Vincent COUTURIER.
Le Maire,
Gilles BONNETON