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Arrêté - 2024 20 arrete municipal autorisant l organisation d une manifestation par le comite de quartier de melas FR 2256?1715511490
Document publié le Samedi 18 mai 2024 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 20 arrete municipal autorisant l organisation d une manifestation par le comite de quartier de melas FR 2256?1715511490)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
Envoyé en préfecture le 30/04/2024
Reçu en préfecture le 30/04/2024 3
Publié le S L
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| Le € ] | ID : 007-210703195-20240430-ARRETE2024_20-AR
ARRÊTÉ MUNICIPAL AUTORISANT
L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION
PAR LE COMITÉ DE QUARTIER DE MÉLAS
| | ARRÊTÉ n° 2024/20
.
Le Maire de La Commune de LE TEIL ;
Vu les articles L 2212-1 et suivants, L 2213-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux
pouvoirs de police du Maire et au stationnement sur la voie publique ;
Vu les articles du Code de la Route ;
Vu l'avis favorable de la Police Municipale ;
Considérant qu’il convient d'assurer la sécurité du bon déroulement de cette manifestation hebdomadaire.
ARRÊTE
Article 1° : Le comité de quartier de Mélas est autorisé à organiser un barbecue apéro sur la place Henri Mirabel Le
samedi 18 mai 2024 de 09h00 à 15h00.
Article 2 : Le stationnement est interdit place Henri Mirabel le samedi 18 mai 2024 de 09h00 à 15h00.
Article 3 : La signalisation sera mise en place par Les services techniques.
Article 4 : Cet arrêté prendra effet à compter de son émission et de sa publication en Mairie.
Article 5 : L’ampliation du présent arrêté sera adressée pour exécution chacun en ce qui Le concerne :
Monsieur Le Commandant de la Communauté de Brigade de Gendarmerie de Le Teil ;
La Police Municipale ;
Le placier ;
Et pour information :
Monsieur le Commandant du Centre de Secours du Teil ;
Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron ;
Office de tourisme ;
Centre Technique Municipal.
Fait à Le Teil, Le 30 avril 2024
Le Maire,
Olivier PEVERELLI