Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1fyg9v3fkdxmtkj
Compte-Rendu - no76g1f462e6yp3
Déliberation - 8dw8xw3kceh8opq
Compte-Rendu - 8e96tioroce1io
Compte-Rendu - yvqgg65avhb8cb
Déliberation - y5nzejrlmieo8
Conseil Municipal - 3c9ew5cshtopxj
Conseil Municipal - qfz4fxuig736vj
Déliberation - bbf3bmezpyrm5c
Déliberation - 2lko3v9pv4ib5z
Compte-Rendu - do8tkv9j0j43k8g
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flavacourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - do8tkv9j0j43k8g)
Thèmes du document : Logement, Sport, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
FLAVACOURT
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DE
L’OISE
ARRONDISSEMENT
DE
BEAUVAIS
:
Séance
du
26
Octobre
2023
CANTON
DE
BEAUVAIS
2
60590
FLAVACOURT
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
æ
03.44.84.07.08
Affiché
en
exécution
de
l’article
L
121-17
du
Code.
Des
Communes.
Le
Jeudi
26
octobre
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
en
Mairie
sous
la
présidence
de
M.HUE
Xavier,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes.
Mrs
:
HUE
Xavier
Maire,
RODIER
Pascal
1
Adjoint,
TYBURSKI
Brigitte
2îme
adjointe,
FROT
Jacques
3îm
Adjoint,
DE
KONINCK
Clotilde,
de
GALBERT
Hervé,
GRISVARD
Olivier,
DESMAREST
Lucie,
COELHO
David,
BELLARGENT
Virginie,
AEBERLI
Marie,
BAVANT
Danielle,
MASSON
Catherine.
POUVOIRS
: Madame
FAMIN
Sandrine
donne
pouvoir
à
Madame
BELLARGENT
Virginie.
ABSENTS
EXCUSES
: Monsieur
DOUILLY
Antoine,
Madame
FAMIN
Sandrine.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
TYBURSKI
Brigitte.
BAIL
FREE
MOBILE
« Convention
de
location
d’une
partie
de
la parcelle
communale
cadastrée
AI
75
et
76,
située
Déchetterie,
Rue
Saint
Nicolas,
Commune
de
Flavacourt
(60590),
à
la
Société
VALOCÏME
SAS
»
Monsieur
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la démarche
de
la
société
VALOCÎME,
entreprise
spécialisée
dans
la
valorisation
de
patrimoine
qui
a
notamment
pour
objet
social
la
valorisation
de
patrimoine
foncier
ou
immobilier.
La
société
VALOCÎME
est
intéressée
pour
prendre
à bail
l'emplacement
de
103
m2
environ
sur
ladite
parcelle,
objet
de
la
convention
conclue
avec
l’occupant
actuel
à
l'expiration
de
cette
dernière
selon
l'offre
financière
transmise.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal :
- ACCEPTE
le
principe
de
changement
de
locataire,
-
DECIDE
de
donner
en
location
pour
une
durée
de
12
ans
à
effet
du
08/04/2033,
tacitement
reconductible,
à
la
société
VALOCÎME,
les
emplacements
de
103
m2
environ
sur
la
parcelle
cadastrée
AI
75
et
76,
-
ACCEPTE
le
montant
de
l'indemnité
de
reversement
de
2
000.00
euros
(200.00
euros
versés
à
la
signature
+
9
x
200.00
euros/an),
- ACCEPTE
une
avance
de
loyer
d’un
montant
de
3
000.00
euros
(300.00
euros
versés
à
la
signature
+
9
x
300.00
euros/an),
imputable
à
hauteur
de
250.00
euros
par
an
et
sur
toute
la
durée
de
la
convention
(soit
sur
12
ans),
- ACCEPTE
un
loyer
annuel
de
2
250.00
euros
brut
(soit
2
000.00
euros
net
de
la
reprise
d'avance
comprenant
toutes
charges
éventuelles
y
compris
la
TVA
si
le
contractant
y
est
assujetti)
avec
une
indexation
fixe
annuelle
+0,50%, - AUTORISE
Le
Maire
à
signer
la
convention
de
location
à
intervenir
avec
VALOCÎME
et
tous
documents
se
rapportant
à
cette
affaire.
L'offre
proposée
d’un
don
de
1
000.00
euros
à
une
association
de
la
commune
sera
attribuée
au
« Comité
des
Fêtes
de
Flavacourt
».
CONVENTION
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
FLAVACOURT
ET
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
BRAY
POUR
L'INSTRUCTION
DES
AUTORISATIONS
ET
ACTES
D'URBANISME
PAR
LE
SERVICE
« URBANISME
MUTUTALISE
»
Monsieur
Le
Maire
présente
le
renouvellement
de
la
Convention
pour
l'instruction
des
autorisations
et
actes
d'urbanisme
entre
la
commune
de
Flavacourt
et
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Bray.
Cette
convention
est
renouvelée
pour
une
durée
de
3
ans
à
compter
du
1° juillet
2028.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
la
tarification
des
différentes
instructions.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
de
l’ensemble
de
la
convention,
autorise
Monsieur
Le
Maire
à
signer
ladite
convention.
SENSIBILISATION
AUX
PREMIERS
SECOURS
Monsieur
Le
Maire
propose
qu’une
sensibilisation
aux
premiers
secours
soit
mise
en
place
auprès
des
habitants
du
village.
Elle
sera
coordonnée
par
Monsieur
David
COELHO.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
cette
proposition.
PORTAGE
EPFLO
: MAISON
JEZEQUEL
SOLLICITE
l'intervention
de
l'EPFLO
sur
son
territoire
en
vue
de
l’acquisition
du
bien
situé
au
32
Rue
de
Gisors
et
référencé
au
cadastre
AM
59,
126,
129,
131,
132,
APPROUVE
le
projet
de
convention
de
portage
foncier
et
ses
annexes,
joints
à
la
délibération
du
conseil
municipal,
APPROUVE
les
conditions
de
portage
suivantes :
Intervention
sur
un
périmètre
de
1810
m?°,
Engagement
plafonné
à
215
000.00
€,
Programmation
:
La
Mairie
de
Flavacourt
a
identifié
un
ensemble
immobilier
stratégiquement
situé
au
centre
du
village
à
proximité
immédiate
des
infrastructures
clés
de
la
commune.
L'importance
de
cet
ensemble
immobilier
pour
répondre
aux
besoins
croissants
de
la commune
en
termes
d'éducation,
d'hébergement
pour
les
séniors
et
de
revitalisation
économique
du
centre-bourg.
La
complexité
de
cette
opération
et
l’importance
d’une
telle
acquisition
pour
la
commune,
et
sa
volonté
d’être
accompagnée
par
l'expertise
de
l'Etablissement
Public
Foncier
Local
des
territoires
Oise
et
Aisne
(EPFLO),
Portage
d’une
durée
de5ans
au
bénéfice
de
la
Commune
de
Flavacourt, AUTORISE
Monsieur
le
Maire,
ou
les
représentants
qu'il
désignerait
expressément,
à
signer
et
exécuter
la
convention
de
portage
foncier
et
tout
document
relatif
à
cette
affaire.
DEVIS
TONDEUSE
ET
BROYEUR
Après
diverses
analyses
et
réflexions,
Monsieur
Le
Maire
présente
au
Conseil
un
devis
pour
la
tondeuse
d’un
montant
HT
de
23
790.00
euros
de
l'Etablissement
GUERARD
et
un
devis
pour
le
broyeur
d’un
montant
HT
de
29
508.78
euros
de
la
SARL
DESPREZ
FILS.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
vote
à
l'unanimité
pour
ces
deux
devis
et
autorise
Monsieur
Le
Maire
à signer
tous
documents
relatifs
ainsi
que
le dépôt
d’un
dossier
de
subvention
auprès
de
la
DETR
et
du
département.
AMENAGEMENT
PAYSAGER
DU
CIMETIERE
Sur
visite
de
Monsieur
Sirot
du
CAUE
de
l'Oise,
il est
proposé
de
réfléchir
à l'aménagement
du
cimetière
pour
un
entretien
plus
simple
(engazonnement,
plantations
d'herbes
ou
de
plantes,
revêtement
etc...).
Monsieur
Le
Maire
propose
de
visiter
le
cimetière
de
Saint-Pierre-Es-champs
qui
a
déjà
procédé
à
des
aménagements
similaires.
DECISION
MODIFICATIVE
DE
1
000.00
EUROS
AU
COMPTE
673
POUR
ANNULATION
TITRE
SOFAXIS
EMIS
DEUX
FOIS
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
vote
à l'unanimité
cette
décision
modificative.
AMENAGEMENT
TERRAIN
DE
SPORT
DE
LA
TREMBLEE
Après
la
présentation
du
projet
de
l'aménagement
du
terrain
de
sport
à
La
tremblée
lors
de
la
dernière
réunion
de
conseil,
Monsieur
de
Galbert
fait
part
des
travaux
réalisés,
notamment
l'installation
de
deux
terrains
de
padel
désormais
accessible
au
public.
Il
précise
qu’un
éventuel
troisième
terrain
serait
installé
si
la
nécessité
se
présentait.
Il détaille
ensuite
le projet
d'aménagement
dans
son
ensemble
avec
les
structures
sportives
et
aménagements
suivants :
City
Park,
piste
de
Pump
Track,
parcours
de
santé,
équipement
de
musculation,
table
de
ping-pong,
aire
de
jeux
pour
enfants.
Et
un
local
destiné
à
l’accueil
de
classe
qui
souhaiterait
séjourner
sur
cet
espace
sportif.
Lors
de
la réunion,
il a été
évoqué
de
solliciter
l’avis
et
les
motivations
de
l’équipe
éducative,
à
l’utilisation
des
équipements
sportifs
sachant
qu'un
coin
sport
collectif
pourrait
permettre
aux
classes
de
se
déplacer
jusqu’à
« la
Plaine
des
Sports
».
Dans
un
premier
temps,
il est
nécessaire
de
faire
une
demande
de
subventions
auprès
des
services
compétents
pour
l'installation
d’un
City
Park. DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
CITY
PARK
Après
avoir
pris
connaissance
de
l’ensemble
de
l'exposé
de
Monsieur
de
Galbert
concernant
l'aménagement
de
« La
Plaine
des
Sports»
de
La
Tremblée,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
Le
Maire
à déposer
une
demande
d’aide
financière
auprès
de
la
DETR,
du
Département
et
de
la
Région
pour
la
création
d’un
City
Park,
au
regard
du
devis
de
l'Entreprise
AGORESPACE
située
à
(60150
LONGUEIL-ANNEL)
dont
le
montant
HT
s'élève
à
99
437.00
euros
(TTC
à
119
324.40
euros).
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
PLATEFORME
CITY
PARK
Après
l'exposé
présenté
pour
la
création
d’un
City
Park
sur
la
Plaine
des
Sports,
il
est
nécessaire
de
préparer
la
surface
pour
accueillir
cet
aménagement.
A
cet
effet,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
Le
Maire
à
déposer
une
demande
de
subventions
auprès
de
la
DETR,
du
Département
et
de
la
Région
pour
la
plateforme
ESP
dont
le
devis
de
l'Entreprise
Ramery
TP
OISE-IDF
située
à
(60290
LAIGNEVILLE)
s'élève
à
73
506.40
HT
euros
(TTC
88
207.68
euros).
QUESTIONS
DIVERSES
Visite
au
Centre
de
Tri
de
Villers-Saint-Paul
(Inscriptions)
Marie
AEBERLI
Olivier
GRISVARD
SE
60
Travaux
prévus
en
2023
reprogrammés
sur
2024
Dates
des
évènements
à
venir
sur
la
commune
Vœux
du
Maire
le
Samedi
13
Janvier
Brocante
Dimanche
19
Mai
Le
Maire,
Xavier
HUE
La
séance
est
levée
à
22h45
Prochain
Conseil
le
Vendredi
8
Décembre
2023