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Compte-Rendu - 8e96tioroce1io
Document publié le Vendredi 8 novembre 2019 par la commune de Flavacourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8e96tioroce1io)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Union Européenne,
MAIRIE DE FLAVACOURT
DEPARTEMENT DE L’OISE
CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT DE BEAUVAIS | Séance du Vendredi 8 Novembre 2019
CANTON DE BEAUVAIS 2
60500 FLAVACOURT COMPTE RENDU SOMMAIRE
æ 03.44.84.07.08 Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code. des Communes.
Le Vendredi 8 Novembre 2019 à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de M.HUE Xavier, Maire.
PRESENTS : Mmes. Mrs : HUE.BAVANT.RODIER.ALBERT-ROULHAC.BELLARGENT. de- GALBERT.DE KONINCK. DESMAREST. GRISVARD. MASSON.VERVELLE
ABSENTS EXCUSES : LE GUEVEL Annick, BELLANGER Gérard, DOUILLY Antoine, HIARD
Séverine.
SECRETAIRE DE SEANCE : BAVANT Danielle.
Monsieur BELLANGER Gérard donne pouvoir à Madame DESMAREST Lucie, Monsieur DOUILLY Antoine donne pouvoir à Monsieur HUE Xavier, Madame HIARD Séverine donne
pouvoir à Madame DE KONINCK Clotilde.
Monsieur Le Maire fait la lecture du Compte Rendu du Conseil Municipal du 13 Septembre dernier.
TRAVAUX DU HANGAR DE L’OISILLIERE
Monsieur Le Maire présente au Conseil le devis d'Oliver Construction Rénovation pour un montant de 4 757.23 euros TTC concernant des Travaux de maçonnerie et Chéneau du Hangar de l’Oisillière.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour la réalisation de ces travaux.
DOSSIER EGLISE : Son avancement
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal l'Etude Préalable aux travaux de réparation de l’Eglise Saint Clair. La part communale s'élève à 5 795.63 euros HT. Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise Monsieur Le Maire à signer le Plan de Financement.
La consultation des architectes pour la réhabilitation de l'Eglise se poursuit jusqu’au 27 novembre.
TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE COMMUNALE
Suite à un échange sur l’activité de la salle socio-éducative Marc Foubert, des informations données par Madame VERVELLE et de l’analyse des tarifs des communes voisines, il est voté à l’unanimité de conserver les mêmes tarifs c'est-à-dire 260.00 euros le week-end. DELIBERATION INDEMNITES DE REGIE
L’indemnité de régie (110.00 euros par an) que la commune doit à Madame Vervelle n’a pas été versée depuis 2016. Il est décidé de rattraper ce retard et de verser à Madame Vervelle la somme de 440.00 euros sur décembre. Par ailleurs, suite à une discussion de l’équipe municipale concernant la location de la salle communale, le conseil prend conscience que la tâche est difficile et que cette responsabilité mériterait une rétribution financière.
DELIBERATION CONCERNANT UN CHEMIN RURAL
Monsieur Le Maire informe le conseil que l'Enquête Publique prend fin le mercredi 13 novembre prochain et que suite à cela il est nécessaire de refaire une délibération précisant les noms et prénoms des demandeurs (Messieurs Patrick et Olivier Grisvard), la superficie (11 m2) et le prix (pour l’euro symbolique).
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette proposition.
DEVIS DE MONSIEUR PIRES CONCERNANT LES RADIATEURS (Mairie et 1® Etage Ecole
Buissonnière)
Monsieur Le Maire présente le devis de Monsieur PIRES concernant des radiateurs défaillants à la Mairie et à l’Ecole Buissonnière. Il ressort de ces devis que la formule proposée n’est pas adaptée aux besoins et à l’utilisation des espaces. D’autres devis seront demandés par Monsieur Le Maire.
DELIBERATION CONCERNANT DES MODIFICATIONS STATUTAIRES SUR LE SE60
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal des modifications statutaires du SE60 et les propose à l’approbation. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote à l’unanimité pour ces modifications.
LIMITATION DE TONNAGE : Rue de Boutencourt, Rue des Petits Bus, Rue des
Maisonnettes
Après un échange de l’Equipe Municipale sur les circulations des voies communales de Flavacourt, il a été décidé à l’unanimité de limiter le tonnage Rue de Boutencourt, Rue des Petits Bus et Rue des Maisonnettes à 3.5 tonnes sauf pour les riverains, et de commander les panneaux en conséquence.
DATES DE MANIFESTATIONS A VENIR
Monsieur Le Maire propose au Conseil les dates suivantes :
Le 11 Janvier Vœux du Maire
Le 28 Mars Les Foulées
Le 17 Mai La Brocante
Le 6 Juin Jeux Intervillages
Le 20 Juin Fête de la Musique
Le 14 Juillet Fête Villageoise avec Jeux Gratuits et Repas Champêtre QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Le Maire informe le Conseil qu'il est dans l'attente de devis concernant des travaux de maçonnerie à l’abri de bus de Lincourt et le Calvaire entre Flavacourt et La Tremblée.
Monsieur Le Maire, après avoir fait le tour de la commune avec Madame HARROÏS, Paysagiste, attend de sa part une proposition concernant l’amélioration de nos espaces végétaux.
Monsieur Le Maire communique au Conseil le dernier recensement INSEE de la commune
qui est de 663 habitants.
La séance est levée à 22h30
Prochain Conseil : Vendredi 17 Janvier à 20h00
LE MAIRE, Xavier HUE