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Déliberation - 2026 011 Election membres commission dappel doffres 2026
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 07h59 par la commune de Largeasse.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 011 Election membres commission dappel doffres 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Nombre
de
conseillers
: 15
nn”
En
exercice
:15
À
Présents
:
15
Largeasse
?
Pouvoir(s)
:0
Terre
de
chirons
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
L'an
deux
mille
vingt-six,
Le
vendredi
vingt
mars
à
vingt
heures
frente
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
Dôment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
A
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
M.
Dominique
BAUDOUIN,
Maire.
Date
de
la
Convocation
du
Conseil
Municipal
: le
16/03/2026
Présents:
BAUDOUIN
Dominique,
Julien
BONNET,
Emilie
BROSSEAU,
Déborah
DUBUIS,
Thomas
DUGLEUX,
Benoit
GOUBAND,
David
JARRY,
Siméon
LOISEAU,
Thomas
MICHONNEAU,
Aline
NAUDON,
Myriam
PERNET,
Cécile
SAUVETRE,
Cécile
TOUCHARD,
Aurélie
VEYRAT,
Patrice
VOUHE. Pouvoirs/Absents/Excusés : Mme
TOUCHARD
Cécile
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
N°
2026-0711
Election
membres
commission
d'appel
d'offres
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L.
1414-2
et
L.
1411-
5; Considérant
qu'il
convient
de
désigner
à
bulletin
secret
les
membres
titulaires
et
suppléants
de
la
commission
d'appel
d'offres,
Considérant
que
pour
Une
commune
de
moins
de
3
500
habitants,
la
commission
d'appel
d'offres
est
composée
par
le
maire
ou
son
représentant,
président,
et
par
trois
membres
titulaires
et
trois
membres
suppléants
du
conseil
municipal
élus
par
le
conseil
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste
;
Considérant
que
conformément
à
l'article
D.
1411-4
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
les
listes
peuvent
comprendre
moins
de
noms
qu'il
n'y
a
de
sièges
de
titulaires
et
de
suppléants
à
pourvoir,
Considérant
que
la
commission
d'appel
d'offres
est
présidée
par
le
maire
(ou
son
représentant), Toutefois,
en
application
de
l'article
L.
2121-21
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
si
une
seule
candidature
a
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
municipales
ou
dans
les
organismes
extérieurs,
ou
si
une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
la
liste
le cas
échéant,
et
il en
est
donné
lecture
par
le
maire.
Considérant
le
dépôt
d'une
liste
unique
de
candidats, Sont
candidats
au
poste
de
titulaire
:
M.
MICHONNEAU
Thomas
M.
JARRY
David
M.
VOUHE
Patrice
Mme
SAUVETRE
Cécile
Sont
candidats
au
poste
de
suppléant
:
M.
(ou
Mme)
…
M.
[ou
Mme)
…
M.
(ou
Mme)
…
M.
[ou
Mme)
…
M.
(ou
Mme)
…
Sont
donc
désignés
en
tant
que :
Président
: Monsieur
Dominique
BAUDOUIN
le
maire,
Membres
titulaires
:
M.
MICHONNEAU
Thomas
M.
JARRY
David
M.
VOURE
Patrice
Mme
SAUVETRE
Cécile
Membres suppléants : M.
(ou
Mme)
…
M.
{ou
Mme)
…
M.
(ou
Mme)
…
M.
(ou
Mme)
…
M.
{ou
Mme)
…
Fait
et
délibéré
en
séance,
les jours,
mois
et
an
ci-dessus,
Pour
copie
certifiée
conforme
et
exécutoire,
Publié
ce
jour LARGEASSE,
le
20
mars
2026
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
TOUCHARD
Cécile