Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 20 mars 23
Convocation - CM du 20 Mars 2026
Compte-Rendu - cr cm d installation 20 mars 2026
Compte-Rendu - 20 mars 2026
Procès Verbal - PV CM installation 20 mars 2026
Compte-Rendu - CR DU 20 MARS 2026
Procès Verbal - PV du 20 mars 2026
Procès Verbal - PV DU 19 JANVIER 2026
Procès Verbal - PV DU 30 MARS
Procès Verbal - CM 20 MARS PV
Conseil Municipal - Installation CM du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Montbellet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Installation CM du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
G
INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL
MUNICIPAL DE MONTBELLET
Vendredi 20 mars 2026
L’an deux mille vingt six, le VINGT MARS à dix neuf heures zéro minutes les membres du Conseil Municipal de la commune de MONTBELLET proclamés par le bureau électoral à la suite des élections du 15 mars 2026 se sont réunis dans l’ancien primaire classe 1 Place Saint-Didier au Bourg de MONTBELLET sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire sortant ( Mme DREVET Marie-Thérèse }), en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du code général des Collectivités territoriales.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur POTEAUX Patrice, conseiller sortant qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés au procès-verbal des élections qui a déclaré installer dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux : Sébastien BORNUAT, Bruno GALLI, Maryse CHARVET, Thierry GARNIER, Isabelle SALLIN, Patrice POTEAUX, Jean-Louis GACHET (excusé — pouvoir à Thierry GARNIER), Corinne ABERT-FERRAND, Emmanuel AMBOISE, Laurence BERTHOUD LAFARGE, Fabienne STEPHAN, Nicolas LAURENT, Alexis CLERC, Aurore ODOUX, Stéphanie THEVENARD (excusée — pouvoir à Sébastien BORNUAT).
Le Conseil choisi un secrétaire de séance et deux assesseurs pour
l'élection du Maire et des Adjoints.
Secrétaire de séance : Isabelle SALLIN
Assesseurs : Maryse CHARVET , Nicolas LAURENT
N°1 ELECTION DU MAIRE (1° tour)
M. Patrice POTEAUX le plus âgé des membres du Conseil, a
pris la présidence de l’Assemblée. Il a dénombré 13 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire. Il a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu. Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne............................... 15 À déduire : bulletins nuls......................... 0 À déduire : bulletin blanc.............................................. 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés........................… 15
M.Sébastien BORNUAT a obtenu 14 voix
M. Bruno GALLI a obtenu 1 voix
M. Sébastien BORNUAT a été élu Maire
N° 2 FIXATION DU NOMBRE D'’ADJOINTS :
Conformément à l’article L.2122-1, L.2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d'un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l'effectif légal du conseil municipal, soit 4 adjoints au maire au maximum. ll est rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la Commune disposait, à ce jour de 3 adjoints.
La présente Assemblée décide de fixer le nombre d’adjoints pour la Commune de MONTBELLET à: 4
N° 3 ELECTION DES ADJOINTS :
Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Le maire a constaté que 1 liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée.
Cette liste a été jointe au procès-verbal :
M. GALLI Bruno 1°" adjoint
Mme CHARVET Maryse 2°" adjoint
M. GARNIER Thierry 3°" adjoint
Mme SALLIN Isabelle 4°" adjoint Elles sont mentionnées ci-dessous :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne............................ 15 A déduire bulletins nuls... 0 A déduire : bulletin blanc.............................. 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés...................…. 15 Majorité absolue..…....................................................... 8
N° 4 ELECTION DE DELEGUES :
S.LV.O.M. :
2 délégués titulaires : Thierry GARNIER, Isabelle SALLIN
2 délégués suppléants : Alexis CLERC, Nicolas LAURENT
Syndicat des eaux :
2 délégués titulaires : Sébastien BORNUAT, Emmanuel AMBOISE 2 délégués suppléants : Isabelle SALLIN, Maryse CHARVET
S.I.V.U. Uchizy Montbellet
2 délégués titulaires : Isabelle SALLIN, Bruno GALLI
2 délégués suppléants _ : Thierry GARNIER, Nicolas LAURENT
N°5 LECTURE DE L’ELU LOCAL :
La charte de l’élu local (page 14) a été lue par M. Sébastien BORNUAT.
Prochaine réunion lundi 30m mars 2026 à 19h00
La séance a été levée à 20 heures.
Le Maire, Le Conseiller municipal le plus Le secrétaire,
AS (<|s À ] \Z* n
É Büre as