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Compte-Rendu - Compte rendu 14.09.2018
Document publié le Vendredi 14 septembre 2018 par la commune de Drennec.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 14.09.2018)
Thèmes du document : Transports, Logement, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2018
L’an deux mille dix-huit, le quatorze septembre, le conseil municipal de la commune de LE DRENNEC, dûment convoqué, se réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Laurent CHARDON, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 10.09.2018
Présents : Laurent CHARDON, Michel BROC’H, David RIVOALEN, François PEDEN, Martine COZ, Pierre COZ, , Josée GUEVEL, Joëlle BERLIVET, Yves KERMARREC, Roch LARGENTON, Anne BONTONOU, Emmanuelle RIVOALEN, , Sébastien HOEZ, Céline LE ROY
Excusés: Monique LOAEC qui a donné pouvoir à Michel BROC’H, Olivier BILLANT qui a donné pouvoir à François PEDEN, Joseph PRIGENT qui a donné pouvoir à David RIVOALEN
Secrétaire :
1 - ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
Le compte-rendu de la réunion du 14 juin 2018 est
2 – PROPOSITIONS DE DÉNOMINATION DE VOIES 2018-05-01
David RIVOALEN indique que plusieurs nouvelles habitations, situées en lotissement pour la plupart, sont en cours de construction ou le seront dans un avenir proche.
Il informe que, même si ces logements sont construits dans des lotissements privés et que la commune n’a pas de compétence pour la dénomination des voies, dès lors que ces dernières sont privées, il est important pour les futurs résidents de pouvoir bénéficier dès l’obtention de leur autorisation de construire, d’une adresse définitive : cela évite de devoir faire modifier leur adresse ultérieurement auprès des divers organismes contactés.
Il est donc possible de proposer aux propriétaires des terrains de dénommer leurs voies pour faciliter l’arrivée des futurs habitants.
Sont concernés par cette situation :
✓ le lotissement « Les Hauts de la Gare », situé entre Park al Louarn et le lotissement « Les Jardins
d’Adrien », pour une quinzaine d’habitations. Ce lotissement comprendra 3 voies :
- 1 qu’il est proposé d’être le prolongement de la rue du Petit train
- 1 située entre Park al Louarn et se dirigera en cul de sac vers le rue des Ecureuils
- 1 située entre Park al Louarn et qui servira d’accès aux 2ème et 3ème tranche du lotissement (prévisionnel
de 15 et 15 lots à terme).
La commission « Travaux » réunie le 10 septembre propose les dénominations suivantes :
✓ La construction située à l’arrière de la maison YVINEC- 6 rue de Lesneven. Il est prévu, à terme, 4 lots
sur cette parcelle. L’accès est privé mais il n’est pas possible « d’adresser » ces futures habitations rue
de Lesneven, d’une part car la rue de Lesneven ne comprend pas cet accès, d’autre part car la
numérotation de la rue de Lesneven est déjà complète et qu’il n’est de plus pas souhaité par les services
de la Poste d’ajouter des Bis, Ter, Quatro...aux numéros de rue.
A titre indicatif, la voie sans issue située de l’autre côté de cette parcelle (accès par la Place de l’Eglise) est dénommée Allée des Lauriers. La dénomination « Allée de » ou « Impasse... » serait judicieuse.
✓ Enfin, il convient d’indiquer que le lotissement de l’indivision GUEVEL, rue de Landouzen, a été
dénommé « Le Chemin du Verger » et que les propriétaires souhaitent que la dénomination de voie soit
celle-là.
Décision du conseil municipal 3 – GYMNASE DU COAT – Validation du scénario / Consultation des maîtres d’oeuvre 2018-05-02
Présentation de l’évolution du projet et du choix retenu par la commission ad hoc. Présentation de l’enveloppe budgétaire.
Présentation du plan organisationnel du projet retenu.
Délibération du CM sur le choix de projet.
Présentation du dossier de consultation des maîtres d’œuvre.
Présentation des modalités de respect de l’enveloppe budgétaire par le maître d’œuvre
Délibération du CM sur le projet de dossier de consultation des entreprises.
4 – BUDGET 2018 COMMUNE – Proposition de dépenses nouvelles 2018-05-03
Monsieur le Maire présente un certain nombre de nouvelles dépenses, tant en fonctionnement qu’en investissement, qui pourraient être engagées rapidement après accord des membres de l’assemblée. Ces nouvelles dépenses sont financées, en fonctionnement, par une obtention plus importante des recettes prévues (notamment les dotations).
SECTION DE FONCTIONNEMENT
COMPTES DEPENSES
Chap Art. Objet Montant
023 023 Virement à la section d'investissement 6 149,00
042 6811 Dotation Amortissement des immo. corporelles et incorporelles 1 281,00
011 60612 Electricité 7 000,00
011 611 RGPD - CDG 29 1 200,00
011 611 Numérotage des habitations - La Poste 5 100,00
011 611 Ecole des Sources - Nettoyage des gaines VMC 2 500,00
011 615221 Ti an Aberiou - Peinture 2 650,00
011 615228 T3 Immeuble LANDURÉ - Réfection de la salle de bains 4 000,00
011 615228 Auto école - réfection sol WC et cellier
011 615231 Voiries 6 000,00
011 6156 Bâches publicité "Médecins" 416,00
011 6161 Assurances 880,00
37 176,00
COMPTES RECETTES
Chap Art. Objet Montant
73 7381 Fonds péréq dptmtal taxes additionnelles droits d'enregistrement 14 292,00 73 73223 Fonds péréq des ressources communales et intercommunales 3 208,00 74 7411 D.G.F. des communes : dotation forfaitaire -392,00
74 74121 D.G.F. des communes : dot solidarité rurale "péréquation" 1 825,00 74 74127 D.G.F. des communes : dotation nationale de péréquation (DNP) 2 712,00 74 74718 Autres participations de l'Etat 610,00
74 7478 Subventions autres organismes 5 242,00
74 7484 Dotation de recensement 3 409,00
77 7788 Remboursement facture payée 2 fois 6 270,00
37 176,00
Pour ce qui concerne l’investissement un transfert des fonds prévus pour des opérations qui ne seront pas menées cette année permet de proposer ces nouvelles dépenses, ainsi qu’un excédent prévisionnel de la section de fonctionnement et un complément de subvention. SECTION INVESTISSEMENT
DÉPENSES NOUVELLES
20 2031 Maison de l'Enfance - Etude de faisabilité - Extension 4 200,00
16 165 Remboursement caution loyers 800,00
21 2128 Maison de l'Enfance - Murs d'enceinte arrière 6 000,00
21 2128 Espace des Châtaigniers - Alarme 3 240,00
21 2128 Toilettes publics - changement des 2 portes 2 320,00
21 2128 Club House - Changement d 'une porte 510,00
21 21311
Salle Conseil municipal et Accueil mairie 66 000,00
21 2135 Ti an Aberiou - sol 3 160,00
21 2135 Ti an Aberiou - VMC 1 000,00
21 2135 Ti an Aberiou - Remplacement panneau PVC sur porte pignon 440,00
21 2135 Salle paroissiale - Remplacement main courante 390,00
21 2152 EP le Coat 3 450,00
21 2181 Maison LANDURÉ - Isolation du carrée de cheminée 600,00
21 2184 Mobilier ALSH MDE 475,00
21 2184 Radar pédagogique 1 570,00
21 2184 EDS machine à laver 500,00
21 2184 EDS Photocopieur 2 500,00
21 2184 Ti an Aberiou - complément tables et chaises 2 000,00
21 non affecté 1 015,00
23 2315 Salle Conseil municipal et Accueil mairie -66 000,00
23 non affecté 14 530,00
48 700,00
DÉPENSES ANNULÉES
20 2031 Salle du Coat - MOE -4 200,00
21 2128 Maison de l'Enfance - Mise aux normes des sanitaires -10 000,00
21 2181 Ecole des Sources - Climatisation salle de sieste -4 500,00
21 2128 Maison de l'Enfance - Aménagement du jardin -4 900,00
21 2151 Réseaux de voirie -1 000,00
21 2184 Mobilier salle du Conseil municipal -4 270,00
21 2188 Maison de l'Enfance - Cabanon de jardin -1 500,00
21 2188 Place du Bourg - Barrières de sécurité -3 000,00
-33 370,00
SECTION RECETTES
040 28041412 Cmns du GFP - Bâtiments et installations 1 281,00
021 021 Virement de la section de fonctionnement 6 149,00
10 10226 Taxe d'aménagement 5 000,00
13 13151 -15 111,75
13 13251 15 111,75
13 1316 Subvention Accueil Poste -2 000,00
13 1328 Subvention Accueil Poste 4 900,00
15 330,00
5 – BUDGET COMMUNE 2018 – Décision modificatives de crédits N°2 2018-05-04
Au vu des dépenses nouvelles à intégrer au budget et des régularisations de lignes d’amortissement à réaliser car le BP a été voté avant transmission par la trésorerie des opérations d’amortissement 2018 à réaliser, il convient de rectifier le budget de la façon suivante :
A voir en fonction des choix arrêtés ci-dessus.
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Chap Art. Op Objet Montant
011 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 7 000,00
011 611 CONTRATS DE RPESTATION DE SERIVCE 8 800,00
011 615221 BATIMENTS OUBLICS 2 650,00
011 615228 AUTRES BATIMENTS 4 000,00
011 615231 VOIRIE 6 000,00
011 6156 MAINTENANCE 416,00
011 6161 ASSURANCE MULTIRISUQES 880,00
023 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 6 149,00
042 6811 DOT. AMORT. DES IMMOB. INCORPORELLES ET CORP. 1 281,00
37 176,00
RECETTES
73 73223 FPIC 3 208,00
73 7381 TAXE AFFERENTE AUX DROITS DE MUTATION 14 292,00
74 7411 DOTATION FORFAITAIRE -392,00
74 74121 DOTATION DE SOLIDARITÉ RURLAE 1 825,00
74 74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 2 712,00
74 74718 AUTRES PARTICIPATIONS DE L'ETAT 610,00
74 7478 SUBVENTIONS - AUTRES ORGANISMES 5 242,00
74 7484 DOTATION DE RECENSEMENT 3 409,00
77 7788 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS 6 270,00
37 176,00
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
13 13151 SUBVENTION CCPA 2017 15 111,75
16 165 OPFI DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 800,00
21 21311 10001 HOTEL DE VILLE 66 000,00
23 2312 10001 AGENCEMENTS ET AMÉNAGEMENT DE TERRAINS 14 530,00
23 2315 10001 INSTALLATIONS, MAT. ET OUTILLAGE TECHNIQUE -66 000,00
30 441,75
RECETTES
021 021 ONA VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 6 149,00
040 28041412 ONA COMMUNE SDU GFP - BAITMENTS 1 281,00
10 10226 OPFI TAXE D'AMÉNAGEMENT 5 000,00
13 13251 SUBVENTION CCPA 2017 15 111,75
13 1328 10001 AUTRES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT 2 900,00
30 441,75 6 – COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
A - COMMISSSION « BÂTIMENTS, PATRIMOINE »
1 - Locaux Place de l'Eglise
La surface disponible de 80 m² destinée à de futurs médecins est inoccupée depuis maintenant 5 ans. Nous avons été saisi d'une demande des infirmières qui cherchent à acquérir 30 m² pour l'exercice de leur activité (rappel : elles sont à ce jour locataires à l'Immeuble Landuré).
Après visite, elles se sont montrées vivement intéressées pour acquérir 30 m² de la surface de 80 m² précitée. Il nous faut vérifier la faisabilité de partager l'espace avant de prendre toute décision : − les 50 m² restant seraient-ils suffisants à l'exercice par 2 praticiens d'une activité de médecins généralistes ? − quid de l'organisation des espaces, des flux de clientèle...?
D'où la proposition d'une étude de faisabilité par :
− le Cabinet JOURDE-BOUCHER de PLOUDANIEL dénommée « Étude préliminaire pour l'agencement d'un bâtiment communal en cabinet médical situé Résidence Charles de Gaulle » − YK Conseil
Avis de la Commission sur l'opportunité du projet
La Commission le juge opportun car cela renforce l'idée d'un « Pôle Santé » concentré au niveau de la Résidence Charles de Gaulle.
Il conviendra d'informer la copropriété (ESPACIL).
2 - Maison de l'Enfance
Compte-tenu de l'urgence de ces travaux, les murs d'enceinte arrière ont été sécurisés par la création d'un nouveau mur et la mise en place de palissades adaptées.
Projet d'extension
Contexte : il s'agit d'adapter l'équipement à l'évolution des effectifs tant sur la restauration scolaire que sur la partie Accueil de Loisirs. De plus, la PMI demande des adaptations du jardin pour le rendre moins dangereux ainsi que des travaux sur la partie sanitaires lesquels ont déjà fait l'objet d'études préliminaires (AGP Landerneau et Cabinet JOURDE- BOUCHER).
Cette extension qui devra permettre la réintégration de l'association Les P'tits Lutins (écarté du projet LE COAT) en ce lieu offrira la possibilité d'une nouvelle organisation des espaces pour répondre à l'ensemble des besoins. Ce projet nécessite une étude de faisabilité prenant en compte aussi la rénovation des sanitaires qui a fait l'objet d'études préliminaires.
YK Conseil et le Cabinet JOURDE-BOUCHER ont été sollicités.
Avis Commission sur l'opportunité du projet
La Commission juge ce projet opportun dans l'objectif de rassembler en un seul lieu les services destinés à l'enfance.
Propositions financières pour les 2 projets :
1/ YK Conseil : 5 160 € TTC
2/ Cabinet JOURDE-BOUCHER : 5 455 € TTC
Avis de la Commission
Avis favorable de la Commission qui souhaite qu'en cas d'issue favorable de l'étude de faisabilité, le projet se concrétise. Avis favorable pour la proposition YK Conseil.
3 - Espace Ti An Aberiou
Il est rappelé que nous sommes saisis d'une demande du Président du Temps de Vivre pour une rénovation de cet espace occupé 2 fois par semaine par son association (40 membres en moyenne). De plus, ce lieu reçoit lors de cérémonies conséquentes à l’Église du public.
Cet espace va recevoir les tables et les chaises du salle du conseil.
Ce lieu, mal isolé, souffre d'un problème récurrent d'humidité. Les solutions pourraient être les suivantes :
− suite à l'avis de divers professionnels, mise en place d'une ventilation simple flux − régulation du chauffage en conservant constamment une température minimale Dans ces conditions, refaire les peintures paraît opportun.
+ remplacement panneau PVC de la porte en pignon par panneau contre-plaqué (devis AST mieux-disant : 440 € TTC) + remplacement main-courante salle paroissiale (devis AST : 390 € TTC)
Avis de la commission
Avis favorable pour l'ensemble des travaux
4 - Les Portes
Portes Toilettes Publiques : dépose portes en bois pour pose de bloc porte en acier
Devis réceptionnés :
− CARADEC-PREMEL : 2 316 € TTC
− AST (Christophe CASTEL) : 2 714 €TTC
Porte Club house : réparation après acte de vandalisme
Devis réceptionnés :
− CARADEC-PREMEL : 504 € TTC (avec pose cornière en acier sur châssis pour renforcement − AST : 384 € TTC (sous réserve car ensemble châssis à remplacer?)
Avis de la Commission
Avis favorable pour les propositions CARADEC-PREMEL
5 - Questions diverses
Point sur dossiers en cours :
École des Sources
− peintures classes GS et PS MAT et CP terminées (AGDE Lesneven)
− décapage-ponçage-peinture châssis et soubassements des fenêtres extérieures réalisés (en régie) Mairie
− salle du conseil définitivement terminée
− prochain projet : le hall d'accueil (semaine 38)
Estimations financières par le Service des Domaines des 2 locaux suivants : Local ex-pharmacie
Local Infirmières en cours (dans l'hypothèse d'un transfert activité)
B – COMMISSION « ECOLES, AFFAIRES SOCIALES »
Rentrée scolaire 2018-2019
ECOLE DES SOURCES
-Effectifs :
143 élèves . (142 en 2017) 54 maternels et 89 primaires
répartis en 6 classes :
7 enseignants, 4 ATSEMS.
21 TPS et PS (TPS =Toute Petite Section , PS = Petite Section) avec Sébastien MEAR 24 MS et GS avec Elise GONTY
23 GS et CP avec Peggy DENIEL
24 CE1 et CE2 avec Carole BARRE, directrice secondée par Nathalie LE PAGE 26 CE2 et CM1 avec Cécile LE HIR et Nathalie LE PAGE,
25 CM1 et CM2 avec Sylvie FICAMOS et Nathalie LE PAGE
L’équipe enseignante est complétée par 4 ATSEMS sont Bénédicte CASTEL, Annie STUM, Sophie CARIOU, Nathalie LE VERN
ECOLE St ADRIEN
-Effectifs :
88 élèves :38 maternels, 50 primaires . répartis en 4 classes.
5 enseignants, 1 ATSEM, 1AVS.
22 PS et MS avec Marie THOMAS et Sophie HUMBERCLAUDE
26 GS et CP avec Dominique PENNORS
19 CE1 et CE2 avec Sylvie SALAUN
21 CM1 et CM2 avec Nadine GUILLERM, directrice
L’équipe enseignante est complétée par une ATSEM : Sylvie en remplacement de Carole et une AVS : Lydia LEBARBIER
C – COMMISSION « VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPOTIVE - COMMUNICATION » 1 – BIBLIOTHEQUE
François PEDEN fait part du départ de Caroline COUTURE à Loperhet (poste à plein temps, plus proche de son domicile, etc...). Les candidatures seront closes au 21/09 (poste pour 15h45/semaine). a) Projet Ciné-Club : une 1ère réunion le 1er juin a validé le projet de ciné-club qui sera géré par un groupe de bénévoles (tous publics). Film projeté au rythme de 5 à 6 séances/an. Un contact a été pris avec la SACEM qui propose un forfait à l’année (158,57€ HT).
b) Paroles en Wrac’h : projet du « festival » en lien avec toutes les médiathèques de la CCPA et travaillé avec Guylaine Kasza (cf succès du projet au Drennec sur la guerre 14-18) sur un principe intergénérationnel. Thème : « ET DEMAIN : QUEL AVENIR ? ». Le spectacle final aura lieu à Plabennec le 1er décembre et à Plouguerneau le 9 décembre.
2 - SEMAINE BLEUE
En lien avec le CCAS, proposition de matinée avec le Temps de vivre et les P’tits Lutins : Mardi 9 octobre à 9h30 ou 10h30.
3- CALENDRIER DES FETES
Elaboration du calendrier d’occupation des salles pour les fêtes et manifestations diverses : Mardi 9 octobre à 20h30, salle du conseil.
4 - EXPOSITION
Accord de principe d’une exposition en mairie (semaine du 11 novembre), marquant le 100ème anniversaire de la fin de la guerre 14-18. Accord en lien avec André et Renée REILER et François SEVIN.
5 – ANIMATIONS A PREVOIR
TELETHON : la commission s’efforcera d’apporter des nouveautés dans l’animation de l’après-midi. Tout en maintenant le principe d’une journée : le dimanche, avec animation sportive le matin et récréative l’après-midi.
a) SOIREE : avec les enfants des écoles dans le cadre du téléthon (fin novembre). Nous avons recontacté Philippe Gouret (musicien multi-instrumentiste) : cela semble compliqué en terme de délai. Sinon noms annoncés : Maxime PIOLOT, Jean-Luc ROUDAUT.
b) PERE NOËL en calèche : à renouveler (obtenir l’accord du père Noël et du cocher) c) BROYAGE ET PAILLAGE DE SAPINS : mi-janvier + vin chaud + petite animation ? d) REPAS DU CONSEIL ET EMPLOYES : proposition d’une nouvelle formule : sortie bowling suivi d’un repas aux Hortensias ? date ?
e) THEATRE : des contacts vont être pris avec la troupe « Tango théâtre » ou « Arc qu’en ciel », pour un spectacle en février ? Quelle association bénéficiaire ?
6 - TERRAIN MULTISPORTS
La commission est divisée sur l’emplacement, 2 sites proposés : Le Coat ou rue de Bel Air. Une commission élargie va être formée afin de prendre contact avec les fournisseurs potentiels : Simon, Casal, Camma B. Fagot. Réunion avec Olivier BILLANT pour la procédure à suivre (MAPA, etc...) le 17 septembre.
7 – PANNEAUX D’AFFICHAGE
Le sujet est resté en sommeil depuis quelques mois : le dossier est remis sur les rails : 1er contact avec Elan Cité qui propose un panneau « recto verso » à travailler sur l’emplacement.
8 – CLUB HOUSE
La commission propose de rebaptiser le Club House (du foot) au nom de la salle des Bruyères. La commission souhaite qu’une signalétique soit mise en place (accession au complexe + nom des salles). Réunion avec les écoles de foot, cyclisme et hand mercredi 12 septembre pour l’organisation du stationnement et circulation le samedi après-midi au complexe du Coat). 9 – ILLUMINATIONS DE NOEL
Inventaire auprès d’Erwan MARION. Si besoin, Emmanuelle RIVOALEN fera des propositions d’achats de nouveaux motifs (2000€).
10 –DIVERS
- Achat de 2 armoires à la demande du Foyer Rural Drennecois pour le club VTT et le FCD - Portes de l’armoire aux Châtaigniers réparée
- Fréquentation « Arz e Chapeliou » : moins de visiteurs.
D – COMMISSION « TRAVAUX, ENVIRONNEMENT »
1 – PEINTURE ROUTIÈRE - Devis
David RIVOALEN indique que certaines voies, dont certaines sont très passantes, ne comportent plus de signalisation horizontales ce qui rend leur utilisation dangereuse, tant pour les piétons que pour les véhicules (rue de Lesneven et ses intersections notamment).
Il indique avoir fait réaliser, suite à recensement des manques par Léa, des devis de remise en état de ces signalisations et les présente à la commission.
2 devis : ASR pour un montant de 6 100.38€ TTC
CDL pour un montant de 7 189.57 € TTC
Il indique que ces travaux de voirie n’ont pas été prévus au budget 2018 de la Commune mais estime que la situation est urgente et qu’il est nécessaire de trouver des fonds, en totalité ou partiellement (la réfection des peintures de la rue de Lesneven semble urgente et indispensable).
Proposition de la commission :
Pour des raisons de sécurité, la commission propose d’effectuer les travaux de signalisation sur la départementale le plus rapidement possible (rue de Lesneven). Estimatif : environ 2 000€.
La commission souhaite que le reste des travaux soient budgétisés sur l’année 2019. Environ 4 000 €. Choix de l’entreprise au vu des devis présentés : ASR.
La commission souhaite que le devis soit signé rapidement afin que les travaux soient réalisés dans de bonnes conditions.
2 – PANNEAUX DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE - Devis
David RIVOALEN indique que deux devis d’acquisition de panneaux ont été établis afin d’améliorer la signalétique sur la commune.
Les éléments demandés portent sur diverses actions :
1er devis :
➢ panneaux temporaires (stock de l’atelier communal) : 672 € TTC
➢ panneaux directionnels (LE DRENNEC, Créac’h, Kervaziou Huella) : 221.76 € TTC
➢ panneaux de police : 1 031.94 € TTC
Soit un montant total TTC de 1 925.70 €
2nd devis :
➢ numérotation d’habitations nouvelles (« Jardins d’Adrien » ; « résidence Kermikeal » ; « Les hauts de la Gare »,
« le Chemin du verger » et quelques habitations diffuses : 585 € TTC
➢ panneaux de police (suite à entretien avec M. BERTHOU, DDTM, du fait de la dangerosité des routes de
Lestanet et de Breventec) : 1 861.02 € TTC
Soit un montant total TTC de 2 446.02 €
L’ensemble de ces acquisitions portent donc sur une somme de 4 371.72 € TTC
David RIVOALEN rappelle que cette dépense a été budgétée à hauteur de 5 000 € au compte 2188 du budget 2018 de la Commune.
Proposition de la commission :
La commission, à l’unanimité, donne son accord pour la signature des deux devis et l’achat des panneaux.
3 – Radar pédagogique – Etablissement d’une convention d’utilisation
David RIVOALEN rappelle que la commune a acquis, en mutualisation avec KERSAINT-PLABENNEC, un radar pédagogique.
Il indique qu’il convient, avant de mettre en œuvre le matériel, d’établir une convention d’utilisation de l’appareil. Cette dernière indiquerait notamment la durée d’utilisation dans une commune, les conditions de transmission de l’élément (aller et retour entre les deux communes), les conditions de prise en charge des frais en cas de dysfonctionnement, le partage des frais d’assurance du matériel....
Proposition de la commission :
La commission propose les éléments suivants :
- La période d’utilisation du radar est fixée, par alternance, à 1 mois par commune - La commune qui débute la période d’utilisation de l’appareil se déplace le récupérer - En cas de dysfonctionnements les frais de remise en fonctionnement de l’appareil sont réparties à part égale entre les deux communes
- Les frais d’assurance du bien sont pris en charge par les deux communes, à part égale.
4 – Questions diverses
A – Travaux de voirie : Les travaux de réfection de la voirie de Kervaziou Huella ont été réalisés semaine 36 ; ceux d’enrobé sur les trottoirs de la rue du Stade semaine 35.
La commission indique qu’il reste 10 000 €, en attente de devis pour : réparation d’un trottoir rue du Stade ; traversée de route à Berventoc (jonction entre LE DRENNEC et PLABENNEC) ; atelier communal (emplacement des voitures).
B – Projets de travaux de voirie pour 2019 : trottoirs rue de Landouzen vers le Petit Train, Aménagement autour du rond-point de la Gare ; route départementale : réhausse de tampons et bateaux.
7 – QUESTIONS DIVERSES
A –
B –
C –.
– PROCHAINE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL : 14.09.2018
CLOTURE DE LA SÉANCE : L'ordre du jour étant épuisé, et aucune autre question n'étant posée, le Maire décide de clore la séance à heures et rappelle que les délibérations prises sont numérotées du N°2018.05.01 au N° 2018.05..