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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 5 Oct 2021

Compte-Rendu - Compte rendu affichage Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Drennec. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu affichage)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Ruralité, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

N°3/2021

SÉANCE ORDINAIRE DU MARDI 6 JUILLET 2021

L’an deux mil vingt et un, le six juillet à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Le Drennec se sont réunis, en séance publique, à la Mairie, salle du conseil municipal sur convocation qui leur a été adressée le trente juin deux mil vingt et un conformément à l’article L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19

Nombre de conseillers municipaux présents : 15

Nombre de votants : 19

Etaient présents : Monique LOAEC, Michel BROC’H, Jean-Christophe FERELLOC, Gwen AUTRET, Serge PELLEAU, Joseph PRIGENT, Jean-Luc RANNOU, Yves KERMARREC, Sandrine LE CORVIC, Olivier LE LANN, Florence JESTIN, Olivier LOAEC, Anne MASON, Emmanuel MORVAN, Laëtitia PALUT.

Absents excusés : Mme Jeannine MILIN qui a donné procuration à Mme Monique LOAEC,

Mme Christine CORLOSQUET qui a donné procuration à Mme Florence JESTIN Mme Marie Laure ROUGET qui a donné procuration à M. Joseph PRIGENT ; Mme Sandrine ROZEC qui a donné procuration à M. Serge PELLEAU.

Le conseil municipal a désigné, Mme Anne MASON, conseillère municipale pour secrétaire.

La séance est levée à 22 h 40.

1° - Approbation du P.V. de la dernière réunion :

Après avoir pris en compte la modification à apporter sur le compte-rendu de séance du 28 avril 2021, celui-ci est adopté à l’unanimité.

2° - : Charte de gestion des évolutions du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Pays des Abers.

Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve et autorise le Maire à signer la Charte de gestion des évolutions du PLUi du Pays des Abers.

3° - Délibération de déclassement des places de stationnement, classement de la parcelle AA 270 et modification du tableau des voies communales.

La parcelle accueillant les places de stationnement, objet de la désaffectation autorisée par la délibération du 9 octobre 2020, n’est plus affectée à l’usage directdu public ni à un service public, tel qu’il a été constaté par huissier de justice le 17 décembre 2020 ;

En outre, au regard du projet d’implantation de la maison médicale sur les places de stationnement appartenant à Espacil, il est d’intérêt général à ce que les parcelles AA 300 et 302 d’une superficie de 37 m² soit déclassée puis cédée ;

Le conseil municipal, à l’unanimité :

- constate préalablement la désaffectation effective, en vue de sa sortie du domaine public, des 3 places de parking.

- approuve son déclassement du domaine public communal ainsi que,

par voie de conséquence, son entrée dans le domaine privé de la

commune, et ceci en vue de sa cession,

- approuve le classement de la parcelle AA 270 dans le domaine public routier ;

- approuve la modification du tracé de la rue des Écoles,

- modifie le tableau des voies communales en conséquence,

- autorise le Maire à négocier avec tout investisseur potentiel la cession des parcelles 300 et 302 pour une superficie de 37 m2 tel que précisé ci-avant.

4° - Cession à titre non onéreux de la parcelle AA 299 des consorts ABALLEA au profit de la commune de LE DRENNEC.

Sur avis favorable de la commission Urbanisme, le conseil municipal, à l’unanimité :

- accepte la cession à titre non onéreux par les consorts ABALLEA au bénéfice de la commune de LE DRENNEC de la parcelle n° 299 de la

section AA

- prononce le classement dans le domaine Public Communal de la parcelle n° 299, section AA.

- autorise le Maire à recevoir l’acte authentique et lui donne pouvoir pour signer tous les actes nécessaires à la mise en œuvre de ces décisions.

5° - Cession à titre onéreux de la parcelle AA 303 au 8 Ter rue des

Capucines par la commune au profit de M. Christophe CASTEL.

Considérant que les propriétaires riverains des voies du domaine public ont une priorité pour l’acquisition des parcelles situées au droit de leur propriété et déclassées par suite d’un changement de tracé de ces voies ou de l’ouverture d’une voie nouvelle ;

Considérant que le domaine public de la voie communale de la rue des Capucines s’avère plus large que le tracé de la route communale au droit des parcelles de Monsieur CASTEL, cadastrées section AA n°294, 186 et 187 (cf, plans annexés) ;

Considérant que cette parcelle ne dessert que le terrain de Monsieur CASTEL, qu’elle n’est plus affectée à la circulation et ne présente plus aucune utilité pour la commune ;Considérant que cette partie inutilisée de la voie communale (cadastrée section AA n°303) peut être qualifiée de « délaissé de voirie » et relève ainsi du domaine privé de la commune de LE DRENNEC ;

Considérant qu’en application de l’article L.112-8 du code de la voirie routière, Monsieur Christophe CASTEL souhaite acquérir la parcelle cadastrée section AA n°303 située dans le prolongement de sa propriété au 8 Ter rue des Capucines à LE DRENNEC, en sa qualité de riverain immédiat.

Considérant que la commune accepte le principe d’une cession à titre onéreux de cette parcelle ;

Sur avis favorable de la commission Urbanisme, le conseil municipal, par 18 pour et une abstention :

- accepte la cession à titre onéreux au prix de 15 € le m² à M. Christophe CASTEL du délaissé de voirie d’une contenance de 84 m², parcelle numérotée 303 section AA après établissement du document d’arpentage.

- sollicite le notaire pour la rédaction de l’acte, que tous les frais (document d’arpentage, hypothèques et d’acte, ...) liés à cette opération sont à la charge du demandeur.

- autorise Madame le Maire à recevoir l’acte et lui donne pouvoir pour signer tous les actes nécessaires à la mise en œuvre de ces décisions.

6° - Loyers de juin à décembre 2021 à la SELARL ZEBRA 3 PHARMA : remise gracieuse.

Sur avis favorable de la commission Finances, Economie, Services, Agriculture du 31 mai 2021, le conseil municipal, par 11 pour, 1 contre et 7 abstentions, accorde à la pharmacie « SELARL ZEBRA 3 PHARMA » une remise gracieuse partielle des loyers de juin à décembre 2021 soit 230 € TTC de remise x 7 mois.

7° - Marché de la construction de la salle de sports : attribution des marchés des lots 1 à 18, autorisation au Maire à signer les marchés et toutes les

pièces à intervenir relatives à l’opération.

Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve la décision de la Commission d’Appel d’Offres en décidant de notifier les marchés à :

- Pour le lot 1 « VRD » : Entreprise APPERE TP de Plabennec pour un montant HT de 328 500,00 € ;

- Pour le lot 2 « Gros Œuvre » : Entreprise PERSONNIC de Louargat pour un montant HT de 571 996,53 € avec gradins coulés en place.

- Pour le lot 3 « Charpente Bois» Constructions Bois EMG » PLOUAGAT 22170 pour un montant HT de 177 565,00 €.

- Pour le lot 4 « Couverture » : Entreprise LE MESTRE FRERES de Kernilis 29260 pour un montant HT de 181 265,02 €.

- Pour le lot 5 « Bardage » : SARL BATI MONTE de Loperhet 29470 pour un montant HT de 119 331,70 €.

- Pour le lot 6 « Menuiseries extérieures » : La Miroiterie RAUB de Guilers 29820 pour un montant HT de 54 000,00 €.

- Pour le lot 7 « Menuiseries Intérieures » : Entreprise BATIROISE de Brest 29200 pour un montant HT de 60 447,02 € avec assise bois gradins et avec clés V5 Néo vachette.- Pour le lot 8 « Cloisons sèches » : Entreprise L’HER de Gouesnou 29850 pour un montant HT de 40 635,53 € avec parement ciment vestiaire.

- Pour le lot 9 « Faux Plafonds » : Entreprise LE GALL PLAFONDS de Brest 29200 pour un montant HT de 18 900,00 € avec laque epoxy douche.

- Pour le lot 10 « Chauffage-ventilation-plomberie » : Etablissement LE BOHEC de Plouvorn 29420 pour un montant HT de 220 900,00 €.

- Pour le lot 11 « Electricité» : Entreprise SAITEL de Plabennec pour un montant HT de 78 443,50 € avec sonorisation.

- Pour le lot 12 « Revêtement de sols scellés/Faïence » : Entreprise SALAUN SA de Guipavas 29490 pour un montant HT de 29 000 €.

- Pour le lot 13 « Revêtements de sols sportifs » : Entreprise SPORTINGSOLS de ST-FULGENT 85250 pour un montant HT de 55 449,50 €.

- Pour le lot 14 «Peintures» : ENTREPRISE DECORS ET TECHNIQUES de Brest 29200 pour un montant HT de 24 000,00 €.

- Pour le lot 15 « Serrurerie » : Entreprise BP METAL de Landivisiau 29200 pour un montant HT de 32 980,00 €.

- Pour le lot 16 « Equipements sportifs » : Entreprise SPORT France de Boran 60820 pour un montant HT de 7 600,00 €.

- Pour le lot 17 « Démolition » : Entreprise APPERE TP de Plabennec 29860 pour un montant de 27 991,00 €.

Le montant total du marché de travaux s’élève à 2 029 005,00 € HT soit 2 434 806,00 € TTC.

 et autorise le Maire à signer les marchés et toutes les pièces à intervenir ainsi que tous avenants nécessaires à l’opération.

8° - Présentation des rapports des commissions.

FINANCES-ECONOMIE-SERVICES-AGRICULTURE

Nos dotations 2021

La DGF (dotation globale de fonctionnement) comprend :

1/ la dotation forfaitaire (69% des dotations) = 185 442 €

2/ les dotations de péréquation (31% des dotations) = 83 132 €

la Dotation de Solidarité rurale (DSR) = 34 224 €

la Dotation Nationale de Péréquation = 48 908 €

Au total, donc, notre commune percevra 268 574 € en 2021 (265 902 € en 2020) soit

près de 145 € par habitant.

Conséquence de la suppression de la Taxe d’Habitation avec modification des taux votés au dernier conseil

En 2021, la suppression de la taxe d’habitation sera effective pour les collectivités

locales et une nouvelle répartition des recettes fiscales sera opérée. Les

communes récupèreront la part départementale de la taxe foncière sur les

propriétés bâties perçues sur leur territoire tandis que ce dernier et les EPCI se

verront attribuer une fraction des recettes de TVA.Chaque commune se verra donc transférer le taux départemental de TFB soit 15,97 % pour notre territoire qui viendra s’additionner au taux communal de TFB soit 18,92 %.

Ainsi, le taux de référence pour notre commune sera de : 18,92 % + 15,97 % = 34,89 %.

Plan numérique Ecoles/ Plan de relance – Continuité pédagogique - Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires | Ministère de l'Education Nationale de la Jeunesse et des Sports

Les dossiers présentés sont acceptés.

Ecole Saint-Adrien dépenses prévisionnelles 6 280 €

subventions 2 775 €

Ecole des Sources dépenses prévisionnelles 11 041 €

subventions 7 524 €

Soit un reste à charge pour la commune de 7 022 €

Point sur Budgets au 30 juin (en milliers d’€)

DEPENSES :

Fonctionnement

Charges à caractère général 175/261 67 %

(vigilance)

Charges du personnel 219/440 50 % (ras)

Autres charges de gestion courante 77/260 30 % (ras)

Total 484/1301 37 %

Investissement

Immo corpo 32/308 10 %

Immo en cours 274/2800 10 %

Total 346/3368

Situation de trésorerie + 959 K€

Commentaires : vigilance accrue sur « Charges à caractère général ».

SALLE SPORTIVE

Résultats Appel d’Offres

La Commission d’Appel d’Offres s’est réunie le mardi 29 juin 2021 et a validé les propositions de la maitrise d’œuvre.

Nouveau plan de financement

Le plan de financement peut donc être actualisé comme suit :

BESOINS Montant en € HT RESSOURCES MontantEtudes préalables

Maitrise d’œuvre

Missions SPS-CT...

225 366 Subventions

Département (contrat de

département)

DETR

60 000

150 000

Travaux 2029 005 Autofinancement 594 370

Prêt 1500 000

Révisions sur marchés 50 000

Total 2304 370 Total 2304 370

Commentaires sur le nouveau budget

Besoins

Les dépenses travaux sont + 0,55% que prévu, soit + 11 005 €

Le budget Travaux comprend la démolition de la salle actuelle et les vrd.

Les révisions sur marché tiennent compte du contexte des prix actuels et l'augmentation de certains indices.

Ressources

Subventions

Contrat de Département et DETR accordées

Dossier DSIL en cours

Dépôt Fiche-projet Dispositif « Bien vivre partout en

Bretagne » de la Région Bretagne (si projet sélectionné en septembre, dossier complet à transmettre)

Financement

Premières réponses des CMB, CA, LA POSTE, CE relatives à une

demande de prêt de 1500 K€ : des taux de l’ordre de 0,80% sur 20 ans et de 1% sur 25 ans avec validité 15 jours.

Examen demande subvention Chouette Mam

Cette Maison d’Assistantes Maternelles, créée en début 2019, souhaite créer une« pièce dédiée à la motricité « et sollicite une subvention de 689 € correspondant au montant de l’investissement.

Avis Commission :

Favorable à octroi subvention de 153 € (accordée à toute association en création) qu’elle n’a pas reçue, Gwen AUTRET prendra contact pour poursuivre la recherche de financements.

ECONOMIESondage Commerce/Marché : résultats

Il a été mené en avril et mai avec le concours gracieux des étudiants en 1ère année de BTS Commerce de l’IFAC de BREST. Les résultats peuvent être synthétisés comme suit :

Commerce de proximité

155 réponses

favorables

à 95% à la réouverture d’un commerce de boucherie-

charcuterie-traiteur

à 80% pour de la boucherie-charcuterie

à 74% pour des plats préparés

à 62% pour des fruits et légumes

recherche de proximité pour 90% des réponses

recherche de qualité des produits pour 77% des réponses

Marché

198 réponses

favorables

à 95% à l’installation d’un marché (offre privilégiée : fruits

à 88%, légumes à 91% et fromages à 71%)

situé place de l’Eglise (88%)

plutôt samedi (59%) ou dimanche (46%) ou mercredi en

matinée (60%)

Commentaires

Pas de surprise sur les conclusions de ces sondages. Celui relatif au

commerce est venu, à point nommé, conforter le business-plan du repreneur de l’affaire Kerzil.

Actualités Commerçants

Institut Bourbon : changement de propriétaire/nouveau : Melle Bohème

(Dpt : 41)

Nouvelles installations

Artisanat : Les Fils de Sophie de Sophie LOISEL (couture,

confection...)

Transports funéraires LETELLIER 6, rue de Bel-Air (Éric LETELLIER)

SERVICES

Départ Orthophoniste Emilie HUARD et arrivée Ophélie GUIZIOU en

septembre.

AGRICULTURE Agriculteurs de Bretagne : adhésion confirmée, 2 actions de

communication à mettre en place BIM et internet.

Breizh Bocage : rencontre du 30 juin avec Yann GOUEZ du Syndicat des

Eaux du Bas-Léon.

Breizh bocage est un programme destiné aux collectivités et associations

visant l'amélioration du maillage bocager de leur territoire. Le dispositif vise à soutenir des investissements non productifs, c'est-à-dire les travaux de plantation et de dégagement des plants pendant une durée maximum de 3 ans après plantation.

Le bocage, réseau constitué d’un maillage de haies et de talus, est un élément constitutif du paysage rural finistérien. Dans notre département, il est majoritairement constitué de haies sur talus ou de talus seuls.

Les haies et talus, en plus d’offrir un cadre de vie agréable, jouent de nombreux rôles. Lutte contre l’érosion des sols, protection de la ressource en eau, élément de régulation des crues, maintien de la biodiversité, lutte contre le réchauffement climatique... Enfin, le bocage constitue un atout agronomique : réservoir d’espèces auxiliaires, protection des cultures et du bétail contre les intempéries, ressource économique supplémentaire via l’exploitation du bois buche et/ou du bois énergie.

Ce bocage a connu depuis les années 60 une forte régression, du fait des remembrements successifs, de la mécanisation agricole, de l’urbanisation, du temps nécessaire pour entretenir les haies. Pour lutter contre la perte de ce patrimoine naturel, des programmes de ré-embocagement ont vu le jour partout en France depuis les années 90.

Conscient de l’intérêt environnemental du bocage et soucieux de veiller à sa préservation, le conseil départemental du Finistère œuvre en faveur de sa reconstitution depuis 1991. Grâce à son appui financier et technique et en partenariat avec la Chambre d’agriculture, plus de 521 km de haies ont été plantés depuis le démarrage du programme départemental.

Ces dispositifs feront l’objet d’une communication prochaine dans nos quotidiens ainsi qu’à nos agriculteurs.

ECOLES

• Le dossier de demande de subvention déposé au titre de l'appel à projets pour

un socle numérique dans les écoles élémentaires (SNEE) a été retenu pour les deux écoles du Drennec (à hauteur de 70% du matériel)

• Un stagiaire éducateur sportif qui sera en contrat d'alternance dans le club de

foot de Ploudaniel interviendra gracieusement sur les deux écoles drennécoises à raison de deux jours semaine à compter de la rentrée prochaine.

• La réorganisation des emplois est sur le point d'aboutir et sera mise en place à

la rentrée prochaine.

• Par ailleurs, pour les effectifs des écoles de l'année prochaine, l'école des

Sources table sur 130 élèves soit une dizaine d'enfants de moins que cette annéemais conserve toutefois ses 6 classes. (A ce jour, malgré la demande, je n'ai pas eu les prévisions de l'école St Adrien ?)

CCAS DU 14 JUIN 2021

1 – ANALYSE DES BESOINS SOCIAUX

L’Analyse des Besoins Sociaux (ABS), outil de recensement des besoins de la population et d'aide à la décision, répond à une obligation règlementaire pour tous les CCAS de France. Elle impose aux communes d’analyser les besoins de leur population et de proposer des actions pour y répondre, voire anticiper les attentes des citoyens. Ne pouvant la réaliser dans son intégralité (temps - coût - personnes ...), des échanges et une réflexion avec les autres communes de la CCPA sont toutefois menés pour voir quels sont les points éventuellement intéressants à travailler chez nous.

Pour l’ABS, le CCAS utilisera donc, non seulement l’aide des communes l’ayant faite, mais principalement les données du dernier recensement sur la commune ainsi que les doléances des Drennécois rapportées par les uns et les autres.

2 – ANIMATIONS POSSIBLES A LA RENTREE

La commission animation et le club « Le temps de Vivre » assurant déjà des animations de loisirs, il a été convenu de se tourner davantage vers des rencontres plutôt informatives : ateliers ou interventions sur les aides possibles à la personne, au logement, etc ...

3 – REPAS DES AINES

Selon les conditions sanitaires de rentrée, le CCAS souhaite remettre en place le repas d’octobre.

Deux dates sont pour l’instant arrêtées le 2 et 16 octobre. Des contacts seront pris auprès de différents traiteurs pour des devis. Le repas sera composé d’un potage, d’une entrée, d’un plat et boisson (pour le traiteur) et d’un dessert (par notre pâtissier drennécois). Le repas complet sans le service devant se faire pour un montant d’environ 15 - 16 € par personne (le service étant assuré par nos soins).

4 – LOGEMENTS

Un logement T2 d’Armorique Habitat, résidence Xavier Grall, s’est libéré.

Sur les trois candidats proposés par la mairie, le logement a été attribué à Audrey Costarramonne.

5 – FAMILLES AIDEES

Une personne est actuellement suivie pour aide alimentaire (sur mai et juin). Le CCAS de Plouvien nous a sollicités pour un dépannage en produits pour bébé. Lors de la dernière collecte alimentaire, pour la première année, la possibilité de bons d'achat avait été mise en place. L’assemblée souhaiterait que ces bons d’achat soient redistribués au prorata de chaque commune et désormais privilégiés par rapport aux denrées car solution plus adaptable aux besoins. Commission bâtiments et associations :

(ci-annexées pages suivantes).

Le Maire,

Monique LOAEC.