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Compte-Rendu - ?ddownload=1516 Document publié le Samedi 16 avril 2016 par la commune d'Arbas. Lien du pdf (Compte-Rendu - ?ddownload=1516)Thèmes du document : Banque, Sport, Institutions publiques, Compte rendu du Conseil Municipal du 18/03/2016 à 21 h 00

Présents : François ARCANGELI, Cinthya ARENAS, Philippe BUSSIÈRE, Valérie CHRISTEN, Gérard DALL’ARMI, Francis PRADÈRE, Éric RIET, Sylvie SIMPSON.

Excusée : Céline SALVIAC MALBERT.

Absent : Jean-Paul ESTRADE.

Sylvie SIMPSON est désignée secrétaire de séance.

1. Compte-rendu des réunions :

Dans le cadre de la future fusion des Communautés de Communes :

1.1 Commission Tourisme/culture/communication/équipements culturels Représentant : Philippe BUSSIERE.

Voir compte-rendu de cette réunion.

1.2 Commission équipement sportif/sport

Représentante : Sylvie SIMPSON.

Voir compte-rendu de cette réunion.

1.3 Commission Action sociale : SSIAD/SAD

Représentante : Valérie CHRISTEN

Voir compte-rendu de cette réunion.

1.4 Commission Prospective/gouvernance/urbanisme

Représentant : François ARCANGELI

Voir compte-rendu de cette réunion.

1.5 Commission Voirie/ordures ménagères

Représentant : Gérard DALL’ARMI.

Voir compte-rendu de cette réunion.

Autres réunions :

1.6 Réunion SIDEVA

Déléguée : Cinthya ARENAS

Le prestataire chargé de la fourniture des repas a été reconduit pour un an. Il a été évoqué la question de la fusion des SIVU, mais cette question fait l’objet de réunions spécifiques dans le cadre de la fusion des CC.

1.7 Réunion Conseil d’école

Délégué : Gérard DALL’ARMICette réunion a permis de faire un point sur les orientations de financement pour les activités périscolaires et les sorties sur un ou plusieurs jours des écoles du RPI.

2 Avancement des projets en cours

2.1 Multiservices

Les plis ont été ouverts. Nous avons deux candidats.

Les simulations prévisionnelles comptables des deux candidatures ont été transmises à des professionnels de gestion pour relecture et avis. En attente de retour pour se positionner défi- nitivement sur le choix du candidat.

Concernant les travaux, le Conseil Régional a accordé une subvention à hauteur de 30%. Nous sommes en attente de l’attribution de la subvention DETR 2016 et de la subvention Leader.

Pour cette dernière, nous avons obligation d’attendre l’accusé réception du dépôt de dossier «réputé complet » avant de pouvoir engager l’opération (maîtrise d’Œuvre et travaux).

2.2 Hôtel-restaurant

Pour rappel, l’opération Hôtel Restaurant fera l’objet d’une demande de subvention en DETR 2017. La subvention de la Région à hauteur de 30 % est dors et déjà acquise.

2.3 Réseau-Chaleur-Bois

M. François ARCANGELI a sollicité la Sous-Préfecture pour une présentation du projet, pour un complément éventuel de financement. La maîtrise d’Œuvre sera choisie prochainement pour un engagement des travaux cette année.

2.4 Photovoltaïque

Après étude de trois propositions de financement, le Crédit Agricole a été retenu : la Commune emprunte sur 2 ans le montant de la TVA et des subventions ; sur 12 ans le prêt principal.

L’Entreprise Cassagne a procédé à la pose des compteurs électrique. La mise en route du branchement EDF est prévue d’ici fin mars.

2.5 Jardins partagés

Le cabanon qui servira de stockage pour les outils de jardinage est en cours de rénovation par les employés communaux.

L’implantation des parcelles sera effectuée prochainement.

L’achat de matériel, comme : récupérateur d’eau, placards, petit matériel sera effectué pour une livraison des parcelles aux personnes inscrites en Mairie, courant avril.

Il reste une ou deux parcelles disponibles sur les cinq parcelles prévues, dont une pour l’école.

Les personnes devront signer la charte des Jardins Partagés ainsi que le règlement intérieur qui leur seront remis lors de la livraison de leur lot.

2.6 Passerelle

La Demande Préalable a été envoyée à la Sous-préfecture. Une mise en concurrence des entreprises sera lancée une fois l’accord obtenu.3. Préparation budgétaire

Concernant 2015 : l’exercice est clôturé avec un excédent budgétaire d’environ 8000€ et ce malgré la baisse des dotations. Plus de rigueur dans les dépenses, la renégociation des contrats de maintenance et d’assurance et moins de charges salariales, nous ont permis d’obtenir ce résultat satisfaisant.

Prévisionnel 2016 : de nouvelles dépenses sont d’ores et déjà actées. Nouvel achat de pots pour la Place Pène Blanque, complément d’illuminations de noël, achat de fleurs persistantes pour les divers quartiers, matériel pour les jardins partagés et rénovation du cabanon, achat de mobilier de bureau et aménagement de placards pour le Secrétariat.

Dans la mesure du possible, la commune continuera à consacrer 10% de son budget aux associations avec une priorité à celles qui participent à l’animation du village. Toutes les autres demandes de subvention seront étudiées au cas par cas.

4. Ordures Ménagères et Ramassage des encombrants

Plusieurs interrogations et problèmes sont soulevés :

- depuis qu’un arrêté préfectoral interdit strictement de brûler les déchets verts, les allers-venus à la déchetterie pour y déposer les déchets et encombrants représentent un coût non négligeable.

- Que faire face aux incivilités ?

- Les encombrants "acceptables ou pas " devraient être listés pour éviter les abus. - Une quantité limitée par foyer à chaque ramassage des encombrants doit être décidé. - Rappel de l’inscription obligatoire au Secrétariat de Mairie.

- Une périodicité du ramassage des encombrants doit être mise en place.

Face à ces problématiques le Conseil Municipal décide :

Ordures ménagères : devant la recrudescence de déchets déposés dans les conteneurs d'ordures en lieu et place des points de tri sélectif, des panneaux indicatifs rappelant les règles du tri sélectif seront apposés sur les containers ou les caches containers espérant ainsi renseigner et sensibiliser les administrés.

Encombrants :

 Inscription obligatoire, tant pour les déchets verts relevant de grosses tailles que pour les encombrants, auprès du Secrétariat de Mairie aux heures d’ouverture.

 Les déchets verts, rebus de tontes, devront être compostés dans les jardins privés ou apportés dans l’espace dédié (demander à la mairie) par les propriétaires eux-mêmes.

 Les déchets verts, taille de haies, arbres, arbustes, ne doivent pas dépasser 1,20 mètres et 0,50 cm de diamètre (cf règlement du SIVOM).

 Les encombrants devront être préalablement triés par catégorie. Verre, cartons-papiers, ferraille, etc. Nous n’enlèverons plus les gravas.

 Les objets à emporter devront être déposés la veille devant le domicile et les personnes devront être présentes pour aider les employés communaux à charger. Néanmoins, pour les personnes âgées ou ayant des difficultés physiques, les encombrants pourront être récupérés dans leur lieu de stockage. Le volume sera limité à 0,5 m3 par Foyer et par mois.

 Le ramassage des encombrants s’effectuera une fois par mois selon un calendrier qui sera renseigné lors de l’inscription au Secrétariat de Mairie.

 Les encombrants pouvant contenir dans une malle de voiture, dés lors que le

propriétaire possède un véhicule, ne seront pas collectés.

Un courrier rappelant ces règles fondamentales sera distribué dans les boites aux lettres.

5. Questions diverses

5.1 Container poubelles

À la demande de la commune, le SIVOM a recensé le nombre et l’état des containers poubelles. Sur un total de 27, deux sont à changer et deux autres sont réparables. La commande (achat et réparation) a été passée.

5.2 Location Atelier

L’atelier mitoyen à l’atelier municipal, aux anciens abattoirs, à été reloué à compter du 17 mars. La Commune n’a plus aucun logement vacant.

Il est prévu d’y installer un défalqueur électrique dans le but de différencier les

consommations du locataire de celles du local communal.

Séance levée à 23 h 30.

Prochain Conseil Municipal le samedi 16 avril 2016 à 21h00.