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Arrêté - 111 2024 PM Aime
Arrêté - 111 2025 PM VILLETTE
Déliberation - Decision Maire DM1 2024 001
Déliberation - 2024 50 DM1
Déliberation - DEC2025 DU 001 MAIRIE GRANIER
Déliberation - DEC2024 023 regie fourriere cimetiere signe
Conseil Municipal - 2024 111 DM1 BE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aime-la-Plagne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 111 DM1 BE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
ë
République
Française
- Départem--*
1-17
€
Ge
Arrondissement
d'Albercvine
Aime-la-Plagne
?
.
PAYS D'ART ET D'HISTOIRE
Commune
d’Aime-la-Plagne
Conseil
municipal
du
28
novembre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-huit
novembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal
d’Aime-la-Plagne,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Corine
Maironi-Gonthier,
Maire.
Conseillers
en
exercice
: 29
Présents
: 22
Votants
: 26
Présents
:
Georges
Bouty
-
Bernadette
Chamoussin
-
Franck
Chenal
-
Hervé
Chenu
-
Laurent
Desbrini
- Anthony
Destaing
- Jacques
Duc
- Sylviane
Duchosal
- Guy
Ducognon
- Michel
Genettaz
-
Isabelle
Gostoli
De
Lima
- Corine
Maironi-Gonthier
- Marie
Martinod
- André
Pellicier
- Rose
Paviet -
Laetitia
Rigonnet
- Sabine
Sellini
- Lucien
Spigarelli
- Robert
Traissard
- Xavier
Urbain
- Pascal
Valentin
- Amélie Viallet Excusés
: Jean-Sylvain
Costerg
(pouvoir
à
Pascal
Valentin)
-
Camille
Dutilly
(pouvoir
à
Anthony
Destaing)
- Le
Mouëllic
(pouvoir
à Xavier
Urbain)
- Muriel
Limonta Verthier
(pouvoir
à Jacques
Duc)
Absents
: Marie
Latapie
- Charley
Mingeon
- Marie-Pierre
Rebrassé
Secrétaire
de
séance
: Anthony
Destaing
Date
de
convocation
: 23
novembre
2024
Date
de
publication
: 06
décembre
2024
Délibération
n°2024-I
1 1 —
Décision
modificative
n°1
: budget
service
eau
de
la
régie
des
eaux Madame
le
Maire
expose
qu’une
première
décision
modificative
du
budget
service
eau
de
la régie
des
eaux
est
nécessaire
afin
de
prendre
en
compte
les
modifications
suivantes :
>
En
Fonctionnement : Provisionnement
à hauteur
de
20%
des
créances
douteuses
de
plus
de
2
ans.
>
En
Investissement :
-
Acquisition
d'un
logiciel
de
supervision.
EXPLOITATION
LÉ
BR RP
MR
RE
ONE
leivpate 20 CPSONRE ECO IIS
OMC DRE
61523
Entretien,
réparations
réseaux
-
5
000
VISIO!
6817
Dotations
aux
dépréciations
des
actifs
circulants
5
000
FER
Total
dépenses
d'exploitation
ER]
ES
LS RON
ae
Eee)
le)
Tales)
PERRY
|
Accusé de réception en préfecture 073-200055762-20241128-DEL2024-111-DE Date de télétransmission : 06/12/2024 Date de réception préfecture : 06/12/2024 INVESTISSEMENT
ÉD
D
à
2051
Concessions
et
droits
similaires
20
000
2188
Autres
immobilisations
corporelles
-
20
000
[
|
Total dépenses d'investissement
|
- [M
|
Totalrecettes d'investissement
|
- |
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
des
membres
présents
la
décision
modificative
n°1
du
budget
du
service
eau
de
la
régie
des
eaux.
AINSI DÉLIBÉRÉ.… Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Corine
Maironi-Gonthie
Anthony
Destaing
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
qu'il
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
de
son
affichage
ou
de
sa
notification.