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Conseil Municipal - 2024 037 BP assainissement
Conseil Municipal - 2024 035 BP ADRAY
Conseil Municipal - 2024 027 CA BP BA ADRAY
Déliberation - Liste des decisions au 27 02 2024
Conseil Municipal - 2025 017 CA BP
Compte-Rendu - 2024 109 DM1 BP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aime-la-Plagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 109 DM1 BP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
À
République
Française
- Départeh--#
1-1
€--i-
ge
Arrondissement
d'AlkBertvine
Aime-la-Plagne
?
.
pAvE DRE
Cr DIRE
Commune
d’Aime-la-Plagne
Conseil
municipal
du
28
novembre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-huit
novembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal
d’Aime-la-Plagne,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Corine
Maironi-Gonthier,
Maire.
Conseillers
en
exercice
: 29
Présents
: 22
Votants
: 26
Présents
: Georges
Bouty
-
Bernadette
Chamoussin
-
Franck
Chenal
-
Hervé
Chenu
-
Laurent
Desbrini
- Anthony
Destaing
- Jacques
Duc
- Sylviane
Duchosal
- Guy
Ducognon
- Michel
Genettaz
-
Isabelle
Gostoli
De
Lima
- Corine
Maironi-Gonthier
- Marie
Martinod
- André
Pellicier
- Rose
Paviet
-
Laetitia
Rigonnet
- Sabine
Sellini
- Lucien
Spigarelli
- Robert
Traissard
- Xavier
Urbain
- Pascal
Valentin
- Amélie
Viallet
Excusés
: Jean-Sylvain
Costerg
(pouvoir
à
Pascal
Valentin)
-
Camille
Dutilly
(pouvoir
à
Anthony
Destaing)
- Le
Mouëllic
(pouvoir
à Xavier
Urbain)
- Muriel
Limonta Verthier
(pouvoir
à Jacques
Duc)
Absents
: Marie
Latapie
- Charley
Mingeon
- Marie-Pierre
Rebrassé
Secrétaire
de
séance
: Anthony
Destaing
Date
de
convocation
: 23
novembre
2024
Date
de
publication
: 06
décembre
2024
Délibération
n°2024-109
-
Décision
Modificative
n°1
- budget
principal
Madame
le
Maire
expose
qu’une
première
décision
modificative
du
budget
principal
est
nécessaire
afin
de
prendre
en
compte
les
modifications
suivantes
:
>
En
Fonctionnement
:
-
Etudes
non
suivies
de
travaux
à amortir,
après
régularisations
liées
à l'inventaire;
-
_ Ajustement
des
dotations
aux
amortissements
prorata
temporis
en
comptabilité
MS57
;
-
_ Ajustement
des
dépenses
de
personnel.
>
En
Investissement :
-
Intégration
des
études
suivies
de
travaux
;
-
Régularisation
des
avances
et acomptes
sur
commandes.
RO
FRS
PP
DÉCRET
CU TMS
RTE
|
| 012
| Chargesdepersonnd
10000
64131
Rémunérations
10
000
7811
Reprises
sur amortissements
des
immobilisations
9200
66111
Intérêts
d'emprunts
-
10 000
6811
Dotations
aux
amortissements
des
immobilisations
85
900
FRS
Total
dépenses
de
fonctionnement
9
200EE
Total
recettes
de
fonctionnement
9200
Accusé de réception en préfecture 073-200055762-20241128-DEL2024-109-DE Date de télétransmission : 06/12/2024 Date de réception préfecture : 06/12/2024 INVESTISSEMENT
RARE
NOT
NON
Im
re
| MÉSétEeRR
Ren
D LT SEE
RENAN
2128
Autres
agencements
et
aménagements
7200
2031
Frais
d'études
É
153
400
21311
Bâtiments
administratifs
7
800
238
Avances
versées
sur
commandes
<
19
100
21312
Bâtiments
scolaires
18
000
21351
Installations
générales
6
400
2802
Documents
d'urbanisme
é
1100
2151
Réseaux
de
voirie
27
600
28031
Frais
d'études
Fe
78
000
2313
Constructions
5700
28188
Autres
immobilisations
corporelles
re
6
800
28031
Frais
d'études
9200
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
des
membres
présents
la
décision
modificative
n°1
du
budget
principal.
AINSI DÉLIBÉRÉ, Le
Maire,
Corine
Maironi-Gonthier
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
de
son
affichage
ou
de
sa
notification.