Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Jeudi 19 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du Jeudi 3 avril 2025
Déliberation - Liste deliberations du Jeudi 22 mai 2025
Déliberation - Liste des deliberations du Jeudi 6 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations Jeudi 16 janvier 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 12.02.2026
Déliberation - Liste deliberations 21 mars 2026
Déliberation - Liste deliberations 18.12.2025
Déliberation - liste des deliberations du CM du 12.02.2026
Déliberation - Liste des deliberations du 22.08.2025
Déliberation - Liste deliberations Jeudi 12.02.2026
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune d'Abondance.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations Jeudi 12.02.2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Liste des délibérations du Jeudi 12 février 2026
COMMUNE D'ABONDANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du Jeudi 12 février 2026 - 19 H 30
N° D'ORDRE OBJET DES DELIBERATIONS VOTE/DECISION
2026-02-005 Approbation du compte rendu de la commission d'urbanisme du 18 janvier 2026 et du 2 février 2026 Approuvé à l'unanimité
2026-02-006 Création d’une servitude de passage au profit de la parcelle cadastrée section E n° 2743 située au lieu-dit « Le Pré » Approuvé à l'unanimité
2026-02-007
Gestion du domaine skiable : Annulation et remboursement de
forfaits de ski suite à erreur d’achat sur le site de vente en ligne
des remontées mécaniques
Approuvé à l'unanimité
2026-02-008
Demande de lancement d'une étude au titre d’un Projet Urbain
Partenarial (PUP) sur le secteur de l’Orientation d'Aménagement
et de Programmation (OAP) du Pré au Plan Local d'Urbanisme
Refus à l'unanimité
2026-02-009
Présentation du dossier de prise en considération des
aménagements liés aux arrêts de bus du Collège du Val
d'Abondance sur la Rue du Malève et demandes de financement
à solliciter auprès du Conseil Départemental et de la
Communauté de Communes Pays d'Evian Vallée d'Abondance
Approuvé à l'unanimité
2026-02-010
Convention de partenariat à conclure avec l'Association
gestionnaire de la micro-crèche d’Abondance et fixation des
conditions d'utilisation des nouveaux locaux dans le bâtiment À /
Les Chalets d'Offaz
Approuvé à l'unanimité
2026-02-011 Cession de la parcelle cadastrée section B n° 1345 lieu-dit « Les Plagnes » : bâti privé sur sol communal Approuvé à l'unanimité
2026-02-012
Lancement de l’étude du meuble de la sacristie de l'Eglise
Abbatiale suite à l’attribution d’un financement par le Conseil
Départemental
Approuvé à l'unanimité
N° D'ORDRE ACTES PASSES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL DONNEE AU MAIRE DATE/DECISION
Aucun acte établi dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal donnée
au Maire par délibération du 4 juin 2020 depuis la dernière décision du Maire
en date du 4 décembre 2025
Publié et affiché le : 16 février 2026
Le Maire,
Paul GIRARD-DESPRAULEX,-
Chaque délibération est consultable dans son intégralité au secrétariat de Mairie
1/1