Conseil Municipal - cm 2021.07.22

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Conseil Municipal - cm 2021.07.22 Document publié le Jeudi 22 juillet 2021 par la commune de Génissieux. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2021.07.22)Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques, 1

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 22 JUILLET 2021 A 20H

Nombre de membres afférents au Conseil Municipal .................................................... 19 Nombre de membres en exercice .................................................................................. 18 Nombre de membres qui ont pris part à la délibération ................................................. 15 Date de la convocation et d’affichage .......................................................... 16 juillet 2021

L’AN DEUX MILLE VINGT ET UN et le VINGT-DEUX JUILLET à 20 H 00, le Conseil Municipal de Génissieux, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Christian BORDAZ, Maire. PRESENTS : Christian BORDAZ, Maire ; Michel CHAPET, Jean-Pierre CAILLET, Catherine PELTIER, René PARREAULT, adjoints ; Marie MOURIER, James EPTING, Corine FHAL, Nicole TISSEYRE, Patrick LEMAITRE, Gilles BRAGHINI, Alexandra BONOD-FERRIEUX. PROCURATIONS : Joseph CELLIER à Christian BORDAZ, Bernard ROLLIN à James EPTING et Hélène PRAL à Marie MOURIER. ABSENTS ET EXCUSES : Séverine PIAT, Christelle POINAS AMIARD et Olivier SALADINI. Alexandra BONOD-FERRIEUX a été élus secrétaire.

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut donc valablement délibérer.

Après deux rectifications, lecture et approbation du compte rendu du conseil municipal du 24 juin 2021 à l’unanimité.

DELIBERATIONS

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VALENCE ROMANS AGGLO : rapport d’activités 2020 Monsieur le Maire présente le rapport d’activités 2020 approuvé par le conseil communautaire. Le conseil municipal prend acte du rapport 2020 par vote à l’unanimité.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L’HERBASSE : rapport annuel 2020 Monsieur le Maire présente le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable comportant les indicateurs financiers et techniques. Le conseil municipal prend acte du rapport 2020 par vote à l’unanimité.

PERSONNEL COMMUNAL : création d’un emploi non permanent et autorisation de recruter un agent dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité

Suite au départ d’un agent en disponibilité, il y a lieu de recruter un agent contractuel à temps complet pour le remplacer pendant 6 mois au service administratif. Vote à l’unanimité.

PERSONNEL COMMUNAL : création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité : Monsieur le Maire propose de créer un poste non permanent d’adjoint d’animation à 25,81/35ème à compter du 1er septembre 2021. Vote à l’unanimité.

FINANCES : Budget Principal M14 – Décision Modificative n°4

Afin d’actualiser les prévisions budgétaires Monsieur le Maire propose un virement de crédit en section d’investissement-dépenses d’un montant de 10.000,00 €uros. Vote à l’unanimité,

INFOS DU MAIRE

- Des signalements d’actes de malveillance dans le village ont donné lieu à des dépôts de plaintes. - Pompe à chaleur de la nouvelle mairie : il sera procédé à une réparation des disjoncteurs pour résoudre les problèmes. - Travaux à l’église : suite à la réception des devis le dossier de subvention auprès du Département va être amendé. - Antenne de téléphonie mobile : Free a fait un essai radio sur le site proposé, un mât de 30 mètres sera nécessaire. - Groupe scolaire : présentation du bâtiment construit sur la commune de Mercurol-Vaunes.

RAPPORT DES COMMISSIONS

TRAVAUX (Michel CHAPET)

- Echange de terrain avec la famille BONNARDEL : le document d’arpentage est signé. - Travaux de la VC n°2 : il reste le marquage à réaliser.

VIE ASSOCIATIVE (Gilles BRAGHINI)

- Le forum des associations aura lieu le samedi 4 septembre de 9h à 12h.

- La course pédestre est reportée en 2022.

BIBLIOTHEQUE (Nicole TISSEYRE)

- Remise du procès-verbal de désherbage qui a eu lieu le 15 juillet. 131 livres ou revues mis au rebus pour une valeur de 384 € d’achat ; ils seront donnés ou recyclés.

URBANISME (Catherine PELTIER)

- La prochaine réunion de la commission d’urbanisme aura lieu le 27 juillet à 18h30. - Le dossier de modifications du PLU est en cours avec notamment :

* l’adaptation de l’Orientation d’Aménagement et de Programmation n°2 avec mutation vers l’habitat (ZI vers zone UD) et permettre des logements en R+2 en façade sur la voie départementale (pour info le Département a donné son autorisation pour l’accès par la RD 52), * l’ajout d’une règle pour limiter la hauteur des déblais / remblais et l’interdiction des enrochements, * la possibilité de créer des terrasses couvertes légères. 2

- Deux projets sont en cours :

1 – TENEMENT IDEC : la mairie et la famille HORTAN ont reçu alternativement les 2 sociétés Valrim et SDH qui devront présenter leur projet respectif dès que possible.

2 – TENEMENT LES PETITES ECURIES : la mairie et les conseillers municipaux présents ont reçu Valrim pour une présentation de projet en 3D le 20 juillet 2021. La même démarche sera faite avec SDH.

Pour les deux projets, dans les deux cas, le conseil municipal sera consulté. Un vote aura lieu en septembre. - Pour la rue Pierre Charles-Messance, un trottoir sera prévu sur le terrain cadastré AC 238.

TRAVAUX (Jean-Pierre CAILLET)

- Suite à l’orage avec foudre du mardi 06 juillet, 10 caméras sont à changer.

COMMUNICATION (René PARREAULT)

- La distribution du nouveau plan est en cours.

- Le bulletin municipal « la Lucarne » du dernier trimestre va être lancé.

- Une consultation a été faite pour le site internet et le logo.

EMBELLISSEMENT (James EPTING)

- Pour mémoire le groupe de travail embellissement de Génissieux a été créé lors du conseil municipal du 19 novembre 2020. Aujourd’hui le groupe de travail embellissement est en attente d’un devis pour l’enlèvement des poteaux électriques à l’entrée du village, la demande a été faite avec Le Maire. - Il a été aussi acté le déplacement du panneau « cédez le passage » allée de la grande Musenne et l’enlèvement des bacs et pose de potelets rue Simon Chopin, travaux prévus début août.

- La croix sortie ouest de Génissieux est en train d’être remise en état grâce au concours de bénévoles et la participation de la Mairie. - Après vote, la proposition de pose de bacs de fleurissement devant la mairie n’a pas été retenue par le conseil municipal. - Le gros chantier à venir est le projet « entrée de village » qui va être élaboré courant août-septembre pour mise en œuvre courant octobre. Nous pourrons peut-être profiter de conseils suite à la visite de la commission départementale « embellissement et cadre de vie » qui a été reportée fin septembre. Cette visite a pour but de nous accompagner à la valorisation paysagère et végétale de la Commune.

L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 22h00

Prochain conseil municipal : jeudi 16 septembre 2021 (sous réserve de modification)